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1 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 (première séance annuelle) ORDRE

1 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 (première séance annuelle) ORDRE DU JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil Municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-001 Convention communale de coordination entre la Police municipale de Saint-Denis et les forces de sécurité de l’État X RAPPORT N° 21/1-002 Parcours Ambition Jeunesse Licence sportive solidaire Modalités X X X RAPPORT N° 21/1-003 Parcours Ambition Jeunesse Lancement de l‘expérimentation du Pass‘Animation Partenariat avec la Société publique locale "Oser pour l'Éducation" (SPL OPÉ) X X RAPPORT N° 21/1-004 Création d’un prêt social et solidaire pour les petits porteurs de projets dans le cadre de l’économie sociale et solidaire X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-005 Modalités d’adhésion des usagers à l’Académie intergénérationnelle des Camélias X X RAPPORT N° 21/1-006 Adhésion de l’Académie intergénérationnelle des Camélias à la Fédération des Centres sociaux de la Réunion X X RAPPORT N° 21/1-007 PRU2 PRUNEL Renouvellement du Conseil citoyen du Contrat de Ville sur le secteur du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral X X RAPPORT N° 21/1-008 Régie des Marchés et Droits de Place Création du Marché aux Fleurs et aux Plantes Fixation de la grille tarifaire X X RAPPORT N° 21/1-009 Adhésion de la Ville de Saint-Denis au Groupement d’Intérêt public (GIP) du Centre de Ressources de la Cohésion sociale et urbaine de la Réunion (CR.CSUR) Ingénierie d’accompagnement X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 3 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-010 Soutien aux initiatives locales 2021 Attribution de subventions Conventionnement avec les organismes percevant plus de 23 000 euros X X X RAPPORT N° 21/1-011 ZAC I de Moufia CRAC 2019 X X RAPPORT N° 21/1-012 ZAC II de Moufia CRAC 2018 et 2019 X X RAPPORT N° 21/1-013 RHI de Bassin Couderc Abrogation partielle de la Délibération n° 19/3-038 du 22 juin 2019 portant approbation de la rétrocession par la SÉMADÉR à la Ville des délaissés de voiries et des parcelles non vendues aux occupants X X RAPPORT N° 21/1-014 RHI de Bassin Couderc Bilan de clôture au 31 décembre 2019 X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 4 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-015 Lancement de la procédure d'évaluation du Plan local d’Urbanisme (PLU) au titre de l’article L. 153-27 du Code de l’Urbanisme X X RAPPORT N° 21/1-016 Acquisition et portage par l'Établissement public foncier de la Réunion des terrains AO 675 et 676 (rue Maréchal Leclerc - Saint-Denis) inscrits en Emplacement réservé (ER) n° 505 pour l'aménagement de l'ex-terrain GHANTY Passation d'une convention n° 11 20 03 entre la Ville de Saint-Denis et l'ÉPFR X X RAPPORT N° 21/1-017 Acquisition et portage par l'Établissement public foncier de la Réunion des lots de copropriété 7, 8 et 9 du collectif C de la cité Ah-Soune (32 boulevard Lancastel - Saint-Denis) sur terrain AO 486 partie en vue de la réalisation d'une réserve foncière dans le cadre du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral (PRUNEL) Passation d'une convention n° 11 18 08 entre la Ville de Saint-Denis et l'ÉPFR X X RAPPORT N° 21/1-018 Abrogation partielle de la Délibération n° 18/5-028 du 27 novembre 2018 portant cession de terrains non bâtis AT 750 / SCCV BONAPARTE / 32 rue Bertin - Source - Saint-Denis X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 5 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-019 Acquisition de terrains non bâtis DE 66 partie / Madame ISSA Rahabia / allée des Émeraudes - Bellepierre AP 347 partie / Monsieur LACOUTURE Georges Daniel / 27 rue du Butor - Saint-Denis X X RAPPORT N° 21/1-020 Acquisition de terrain non bâti CY 3 partie / consorts CHION HOCK / 9001 Bois-de-Nèfles-les-Hauts - Bois-de-Nèfles Abrogation partielle de la Délibération n° 19/3-041 du 22 juin 2019 et de la Délibération n° 19/4-040 du 20 septembre 2019 X X RAPPORT N° 21/1-021 Institution d'une servitude de passage sur le terrain communal CR 582 au profit de la parcelle privée CR 418 pour accès à la voie publique Chemin des Niaoulis - Saint-François X X RAPPORT N° 21/1-022 Institution d'une servitude de passage sur le terrain communal DM 538 au profit de la parcelle privée DM 264 pour accès à la voie publique Boulevard Notre-Dame de la Trinité - Montgaillard X X RAPPORT N° 21/1-023 Classement en voirie communale de différentes routes départementales X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 6 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-024 Correction portant sur une dénomination de voie (rue Dutremblay Eugène Agénor) X X RAPPORT N° 21/1-025 Maintien de la garantie accordée à la Société d’Équipement du Département de la Réunion (SÉDRÉ) pour le remboursement des emprunts contractés pour le financement des opérations « Piranhas » et « Casse-Pierre » au Butor suite à la démolition des logements dans le cadre du Projet de Rénovation urbaine Nord-Est Littoral (PRUNEL) X X RAPPORT N° 21/1-026 Nouveau gymnase polyvalent à Champ-Fleuri Cession en pleine propriété à la Région Réunion du terrain non bâti IP 2 (partie) X X X RAPPORT N° 21/1-027 Contrat Territoire Lecture (CTL) 2021-2023 Convention de partenariat entre l’État (Ministère de la Culture - DAC de la Réunion) et la Ville de Saint-Denis X X RAPPORT N° 21/1-028 Régie des Marchés et Droits de Place Renouvellement des membres non élus du Conseil d'Exploitation X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 7 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-029 Régie des Marchés et Droits de Place Création du poste de Directeur de la Régie X X RAPPORT N° 21/1-030 Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) Avenant à la convention du 1er mars 2019 (réajustement du programme) X X RAPPORT N° 21/1-031 Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises (ILU ILU) X X RAPPORT N° 21/1-032 Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises (CAR CARE SERVICE) X X RAPPORT N° 21/1-033 Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises (EURL LIMOUSIN) X X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 8 CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 FÉVRIER 2021 ORDRE JOUR DE SÉANCE DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Secrétariat du Conseil municipal Commissions compétentes * A B C D E F RAPPORT N° 21/1-034 Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises (GLAMOUR BOUTIQUE) X X RAPPORT N° 21/1-035 Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Attribution des aides directes aux entreprises (CADJEE LUXE AUTO) X X RAPPORT N° 21/1-036 Travaux de réfection des installations électriques des bâtiments communaux Approbation du projet et de la procédure Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes X RAPPORT N° 21/1-037 Entretien de la zone de loisirs de Saint-François Autorisation de passer la convention d’objectifs et financière pour l’année 2021 avec la Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR) X RAPPORT N° 21/1-038 Travaux de réfection de l'église de la Trinité Participation financière de la Commune de Saint-Denis X RAPPORT N° 21/1-039 Plan de Relance régional (PRR) Approbation du plan de financement des opérations Autorisation de solliciter des subventions X Commissions compétentes * A VILLE CITOYENNE B VILLE FRATERNELLE C VILLE AMBITIEUSE D VILLE ÉCOLOGIQUE E VILLE DURABLE F CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 9 CONSEIL