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Ethique et déontologie Notion: Ethique : chaque humain est jugé selon le confor

Ethique et déontologie Notion: Ethique : chaque humain est jugé selon le conformité à certain devoir Déontologie : peut être assimilée à la science de la moralité Distinction : 1.1 La déontologie a des devoir et obligation que pouvant être composé par une association ou un ordre professionnel 1.2 Ethique : si pas liée à des obligations mais a des valeurs morales réfléchis  Source de la contrainte 1.3 Déontologie : précision de ce que le professionnel doit faire ou non 1.4 Ethique : fait appel à l’autonomie ou jugement et a la réflexion et au seconde responsabilité Déontologie = devoir > obligation >un public restreint Ethique = comportement > tout le monde Chart d’éthique et déontologie Croissance effrénée du rythme de l’Univ-Algériene  Les principaux indicateurs 1. Nombre d’étudiant instruit 2. Nombre d’établissement 3. Diversité des filières 4. Volume des activités de recherches 5. Vaste répartissions géographique Nécessité de renouvellement 1. Mutation de l’environnement et socio-économique · Pour garantir l’employabilité · Niveau local national international 2. Crédibilité pédagogique scientifique 3. Nécessité d’une démarche morale et méthodique 4. Une charte (outil mobilisateur) Contenu et rappel des grand principe (les codes de conduite) Principe fondamentaux 1. Intégrité et honnêteté Refus de la corruption sous tout c forme Exemplarité dans l’accomplissement de ses taches Commencer par soi-même avant de l’exiger ou autre Probité = droiture 2. La liberté académique Elément fondamentale des activité d’enseignement et de recherche 3. Responsabilité et compétence Encourager l’action participative Définition des taches de chaque membre de la communauté ENS ETU ATS 4. Respect mutuel Bannir touts violence verbal ou physique même symbolique 5. Vérité-scientifique Compétence l’esprit critique confrontation d’idées Equité = égalité relative = traitement juste Droit et obligation: Enseignants: Droit: 1. Lui garantir l’ecce à l’emploi sur la base de la compétence (diplôme qualification expérience) 2. Lui garantir la liberté dans l’exercice académique 3. Lui assurer les moyens nécessaires pour qu’il consacre pleinement à ces taches 4. Aménagement horaire en cas de préparations de thèse 5. L’évaluer uniquement a base des critères académiques Obligation 1. Etre une référence : faire preuve (compétence moralité intégrité) 2. Doit respecter le principe d’éthique et déontologie 3. Compétence 4. Intégrité 5. Loyauté 6. Bonn foie 7. Respecter la confidentialité des délibérations et le contenu des débat Etudiant : Droit: 1. Avoir un enseignement de qualité 2. Droit au respect à la dignité et la part des autres et de la communauté 3. Ne pas subir de discrimination 4. Droit à une évaluation juste et équitable 5. Documentation 6. Recours Devoir: 1. Respect de la réglementation 2. Respecté la dignité des autres membres 3. Se décliner avec précision auprès de l’administration 4. Avoir un comportement digne 5. Ne pas frauder et/ou plagier 6. Préservé le bon état des locaux et du matériel Personnel ATS : Droit 1. Du respect et de la considération 2. Traité de façon équitable Devoir 1. Assurer un service public 2. Compétence 3. Intégrité 4. Pas d’ingérence dans les actes pédagogiques et de recherche 5. Confidentialité Le plagiat Définition 1. Le plagiat est avant tout une faute morale, faute civil avant d’être commercial 2. Plagier c’et s’accaparer le travail d’un autre en partie ou en totalité sens en faire référence 3. Le plagiat peut être assimilé à un recel de produit qu’on a soi-même volis Exemple: 1. Auto-plagiat (modifier juste le titre) 2. Discours d’homme politique (prononcer un discours qui il n’a pas écrit) 3. Lors de l’élaboration d’une thèse pris par le temps ont peux oublier de la citer (plagiat forcé) La détection: Par des logiciels Examinateur ayant traité ces références Ne pas recevoir des explications facilement déductibles Qlq de médiocre rédige avec un style châtié et sans fautes ARRETE N°933 DU 28 JUILLET 2016 Fixant les règles relation à la prévention et la lutte contre le plagiat Chapitre 1 : déposition général '3 Art N°1 objet '3 Art N°2 interprétation Chapitre 2 : définition du plagiat Citation on reformulation total ou partielle d’une information texte ou paragraphe sans citer la source 1. Les schémas, le paragraphe, les courbes 2. Confier un travail scientifique a ces étudiant et l’utiliser pour soi 3. Utiliser les travails de thèse et mémoires des étudiants par les chercheurs Mesure de prévention: 1. Sensibilisation 2. Organisation de stages au profit des étudiants et des enseignants 3. Organisation de collecte, journée d’études 4. Elaboration de guide 5. Informer l’étudiant des mesures qu’il encourt 6. Insertion d’un module de déontologie dans tous les cycles 7. Elaboration de guide 8. Mention sur la carte de l’étudiant son engagement à respecter l’éthique 9. Fixer le nombre de mémoire et thèse (technologie=06, sciences humaine =09) 10. Designer les encadreurs dans le respect des spécialités Mission du conseil: 1. Etudier tous les demandes relatives aux actes de plagiat 2. Estimer le degré de non-respect des règles 3. Doit établir chaque années son bilan d’activité Le président: 1. Personnalité scientifique reconnue 2. La nomination des prérogatives des ministres 3. Le mondât des membres 4 année renouvelable Procédure: ETU ENS ETU : 1. L’acte du plagiat peut être signalé par l’importe quelle personne responsable par rapport écrit détaillé avec preuve 2. Le responsable saisis le conseil pour étude et enquête 3. Dans un délai n’excède pas 15 jours, remet un rapport final 4. Le plagiat est avéré passage au conseil discipline 5. Il doit se présenter pour assurer sa défense (même accompagner) 6. Les avis de recours sont ouverts ENS: 1. Notification au responsable de même que pour les étudiants 2. Saisie du conseil d’éthique 3. Etude du dossier par le conseil et enquête, dresser un rapport en 15 jours 4. Si le plagiat est avéré, transmission du rapport a l commission administrative 5. La commission engage une procédure disciplinaire 6. L’enseignant ouvre le droit à consulter le dossier en intégralité 7. Droit au recours Les sanctions: Etudiant : mémoire ou thèse : annulation avant ou âpre la soutenance du titre acquis Enseignant : thèse-HDR-cours-publication : annulation ou retrait du titre ou retrait de la publication Chapitre2 I. Propriété industrielle: les créations dite utilitaire '3 Prototype '3 Logos '3 Nom d’appellation '3 Nom de domaine La P.I protège l’œuvre sa forme mais pas les idées des informations. II. Propriété littéraire et artistique : roman poésie toile '3 Elles sont protégées par les droit de l’auteur '3 On peut aussi citer les droits de l’auteur voisins 1. Les droits de l’auteur : dans un environnement numérique La diffusion n’a pas de limite géo temporelle (Dans le commerce numérique) Droit sur : - le nom du domaine –le site commerciale – les réseau sociaux Le brevet : c’est un titre de propriété industrielle qui assure à son auteur un droit exclusif sur l’exploitation (date dépôt=20). Ce type de propriété est accordé à l’auteur par une autorité publique INAPI (Algérie) Le posant doit être le premier et donner une description d’exploitation L’invention est soumise à un certificat de mise sur le marché Le brevet est valable que sur le territoire ou il été dépose OMPI organisme mondial du la propriété intellectuelle Marque et modèles : font partie de la propriété intellectuelle Bénéficient -droit d’auteur -droit spécifique aux dessins D’autres types : symbole, arrangement de symbole, forme graphique D’autres façon vise les marques / reproduction imitation Autre pratique - Dénigrement - Concurrence déloyale - Publicité mensonger IGP (indicateur, Géographique, protégées) Mettre sur un produit: - Une appellation d’origine - Indication géographique incorrecte Règle de citation des référence 1: la seule mention de l’auteur et du titre n’est jamais suffisante, donner le maximum d’information 2: il est indispensable d’uniformiser les références  Citati on 1. Directe Nommé mots par mots les propos de l’auteur => ils faut limiter pour les thèse, mettre en «40 mots» => si >40 mots => rétrécit a get D de 2.5 cm => si on omet juste une partie « ...[]... » 2. Indirecte Rapporter l’idée de l’auteur par vous propre mots indiquer le nom de l’auteur Cas de 2 auteurs: Les deux seront liés par une conjonction de coordination dans un texte (selon A et B) ou bien mettre ‘’&’’ Liste de références: ne doit contenir que les ouvrages qui sont cités dans ce texte avant les Annexes ‘’Auteur, Nom de famille suivi d’une virgule puis un espace et l’initi al du prénom suivi d’un p o i n t ”Plusieurs auteures : les mett re dans l’ordres des citati ons du document uti lisé Ouvrage : auteur, titres, ville d’édition, Editeur ... Article : Auteur, titres d’article, titre de la revue, volume, date publication Chp d’ouvrage : auteur, titre des chapitres, ajouter dans [] Citation de même auteur [Séguier 2003, 2006, 2007] [Séguier 2006a, 2006b] Source secondaire: Eviter la citation de celle-ci si la (s-p) est introuvable ou inaccessible Indiquer l’auteur du travail original, l’année puis l’auteur de (S.S) uploads/s1/ ethique-et-deontologie.pdf