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Marché PublicO.P Réalisé par: Jihad Kasmi ROYAUME DU MAROCMinistère de l’Equipe

Marché PublicO.P Réalisé par: Jihad Kasmi ROYAUME DU MAROCMinistère de l’Equipement et du TransportDirection de l’Equipement et du Transport de l’OrientalInstitut Spécialisé des Travaux Publics-Oujda-La séance d’ouverture des plis La mise en concurrence Le délai de publicité est fixé à 21 jours L’avis d’appel d’offres ouvert (2) Journaux langue arabe langue étrangère Portail des marchés de l’Etat Dépôt des plis des concurrents Contre récépissé Déposés Envoyés Courrier Recommandé Accusé de réception Remis, séance tenante au Président de C.A.O avant l'ouverture des plis. DELAI Date et Heure BIEN DETERMINE M.O les plis sont enregistrés par le maître d'ouvrage dans leur ordre d'arrivée, sur un registre spécial Les plis doivent rester cachetés et tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture Un dossier administratif Un dossier technique Un dossier additif Justification des capacités et Contenu des dossiers des concurrents : Une offre financière Le Règlement de consultation Le C.P.S paraphé et signé 1- La liste des pièces à fournir par les concurrents 2- Les critères d'admissibilité des concurrents 3- Les critères de choix et de classement des offres Règlement de la consultation R.C Président : Directeur régional Suppléant Chef G.E.P Représentan de la Trésorier Générale du Royaume Chef de Bureau des Marchés Chef Service Concerné Représentant Service Concerné Représentant Service G.E.P Expert/ Technicien La commission d’ouverture des plis Le président ouvre la séance, s’assure de la présence des membres de la commission Il remet à ces derniers le support écrit contenant l'estimation du coût des prestations Séance d’ouverture des plis Séance d’ouverture des plis Il cite les journaux, les références de publication au portail des marchés publics Le président ouvre les plis des concurrents et vérifie l'existence des deux enveloppes Le président ouvre ensuite l'enveloppe portant la mention "dossiers administratif et technique" Le dossier administratif 1) Déclaration sur l’honneur 2) La pièce justifiant les pouvoirs 3) Une attestation fiscale 4) Une attestation de la CNSS 5) Récépissé du cautionnement provisoire 6) Certificat d’immatriculation Le dossier technique Certificat d’agrément Note Moyens humains et techniques du concurrent Le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ( Attestation de Référence ) Certificat de qualification et de classification Le dossier additif Toutes pièces complémentaires exigées par le dossier d’appel d’offres Dossier additif Le président vérifie l'existence dans cette enveloppe des pièces exigées pour ces dossiers Le président donne lecture des pièces contenues dans chaque enveloppe. Cette formalité accomplie, la séance publique prend fin ; le public et les concurrents se retirent de la salle. La commission se réunit à huis clos. Après elle commence à examiner minutieusement les pièces du dossier administratif et celles du dossier technique afin de désigner les entreprises à écarter ou à retenir ROYAUME DU MAROC A.O.O du : MINISTERE DE L’EQUIPEMENT Insertion : DIRECTION REGIONALE DE L’EQUIPEMENT Décision N° :DE L4ORIENTAL D’OUJDA OBJET Caut. Provisoire : ESTIM ADMINIST : Portail : Président : Membre : Service GEP SOUMIS SIO NNAIRES DOSSIER ADMINISTRATIF DOSSIER TECHNIQUE DOSSIER COMPLEMENTAIRE MONTANT DE L’ENGAGEM ENT DECISION D.H POUV OIRS ATT. FISC ATT. C.N.S.S CAUT. PROV CERT. D’IMM MOYENS HUMAIN ET TECHNIQUE REF.TECH NIQUE C.P.S R.C La séance publique est reprise, le président donne lecture de la liste des concurrents admissibles, sans faire connaître les motifs des éliminations de ceux non retenus. Le président rend, contre décharge, aux concurrents écartés présents leurs dossiers sans ouvrir les enveloppes contenant les offres financières, Le président ouvre ensuite les enveloppes portant la mention "offre financière" des concurrents admissibles O.F Il donne lecture, à haute voix, de la teneur des actes d'engagement. L’offre financière L’acte d’engagement par lequel le concurrent s’engage à réaliser les prestations objet du marché. Le bordereau des prix et le détail estimatif Les membres de la commission paraphent les actes d'engagement ainsi que le bordereau des prix Cette formalité accomplie, la séance publique prend fin ; le public et les concurrents se retirent de la salle. Evaluation des offres des concurrents à huis clos La commission vérifie ensuite le résultat des opérations arithmétiques des offres des soumissionnaires retenus. La commission procède au classement des offres des soumissionnaires retenus en vue de désigner l’offre la plus avantageuse. La commission invite par lettre recommandée avec accusé de réception et par fax confirmé, le soumissionnaire ayant présenté l’offre la plus avantageuse à produire les pièces du dossier administratif afin de poursuivre l’opération Procès-verbal Il indique les motifs d'élimination des soumissionnaires évincés, Ce procès-verbal est signé, séance tenante, par le président et par les membres de la commission. Il mentionne l'estimation faite par le maître d'ouvrage Il enregistre les observations présentées au cours des opérations d'examen des offres les éléments précis sur lesquels la commission s'est fondée pour proposer à l'autorité compétente de retenir l'offre qu'elle juge la plus avantageuse uploads/s1/ expo-o-p-pdf.pdf