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TEXTES OFFICIELS EXÉCUTION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL DE FAIBLE IMPORTANCE EN

TEXTES OFFICIELS EXÉCUTION DES OUVRAGES DE GÉNIE CIVIL DE FAIBLE IMPORTANCE EN BÉTON ARMÉ FASCICULE N° 65-B MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Ressaisie DTRF LOGEMENT N° 95-4 T.O. Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - I - FASCICULE 65-B TABLE DES MATIÈRES GÉNÉRALE Pages Extraits du décret n° 96-420 du 10 mai 1996 1 Texte et commentaires du fascicule 3 Annexes au fascicule 40 Rapport de présentation 60 Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - III - FASCICULE 65-B TABLE DES MATIÈRES Pages CH A P IT R E I er. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3 Article 11. - Domaine d´application 3 Article 12. - Principes généraux 3 CH A P IT R E II. - ASSURANCE ET CONTRÔLE DE LA QUALITÉ 4 Article 21. - Assurance de la qualité 4 Article 22. - Contrôle de la qualité 4 22.1. Contrôle interne 4 22.2. Contrôle extérieur 5 Article 23. - Traitement des non-conformités 5 CH A P IT R E III. - DOCUMENTS FOURNIS PAR L´ENTREPRENEUR 6 Article 31. - Présentation et mise à jour des documents 6 Article 32. - Etudes d´exécution 6 32.1. Sous-traitance des études d´exécution 6 32.2. Dessins d´exécution et notes de calcul 6 32.2.1. Généralités 6 32.2.2. Dessins de coffrage 6 32.2.3. Dessins d´armatures pour béton armé 7 32.2.4. Notes de calculs 8 Article 33. - Programme d´exécution des travaux 8 Article 34. - Projet des installations de chantier 8 Ressaisie DTRF FASCICULE 65-B - IV - Pages Article 35. - Plan d´assurance-qualité 8 35.1. Généralités 8 35.2. Note d´organisation générale 9 35.3. Cadre des documents de suivi 9 CH A P IT R E IV. - OUVRAGES PROVISOIRES AUTRES QUE LES COFFRAGES 10 Article 41. - Généralités 10 Article 42. - Le chargé des ouvrages provisoires - Assurance de la qualité 10 Article 43. - Projet des ouvrages provisoires 11 Article 44. - Réalisation et utilisation des ouvrages provisoires 11 Article 45. - Prescriptions particulières aux ouvrages provisoires de première catégorie 12 CH A P IT R E V. - PAREMENTS SIMPLES ET AUTRES SURFACES COFFRÉES 13 Article 51. - Dispositions générales 13 Article 52. - Spécifications relatives aux parements simples 13 Article 53. - Prescriptions relatives aux coffrages et au béton en parement 14 53.1. - Prescriptions communes aux surfaces coffrées 14 53.1.1. - Conception des coffrages 14 53.1.2. - Mise en œuvre des coffrages 14 53.2. - Prescriptions particulières à diverses natures de surface 15 53.2.1. - Surfaces coffrées sans spécifications d´aspect ni de planéité 15 53.2.2. - Surfaces coffrées avec conditions de précision dimensionnelle 15 53.2.3. - Parements simples 15 53.2.4. - Enduits de protection 16 Article 54. - Assurance de la qualité pour les parements et les coffrages 16 Ressaisie DTRF - V - FASCICULE 65-B Pages CH A P IT R E VI. - ARMATURES DE BÉTON ARMÉ 17 Article 61. - Fourniture 17 Article 62. - Façonnage 17 62.1. - Prescriptions générales 17 62.2. - Ronds lisses 18 62.3. - Armatures à haute adhérence 18 62.4. - Treillis soudés 18 Article 63. - Mise en œuvre 18 63.1. - Prescriptions générales 18 63.2. - Arrimage 19 63.3. - Calage 19 63.4. - Continuité des armatures 19 63.5. - Armatures en attente 19 63.6. - Tolérances de fabrication 20 Article 64. - Assurance de la qualité pour les armatures de béton armé 20 CH A P IT R E VII. - BÉTONS ET MORTIERS 21 Article 71. - Définition et spécifications des bétons et mortiers 21 71.1. - Caractères de base 21 71.2. - Spécifications et prescriptions liées à l´environnement 22 71.3. - Constituants des bétons et mortiers 23 71.4. - Cas particuliers 24 Article 72. - Fabrication et transport des bétons 25 72.1. - Bétons prêts à l´emploi (B.P.E.) préparés en usine 25 72.2. - Fabrication sur site 25 72.3. - Transport et manutention 25 Ressaisie DTRF FASCICULE 65-B - VI - Pages Article 73. - Mise en œuvre. 26 73.1. - Prescriptions générales 26 73.2. - Vibration du béton 26 73.3. - Reprise de bétonnage 26 73.4. - Surfaces non coffrées 27 73.5. - Décoffrage, décintrement 27 73.6. - Cure du béton 27 73.7. - Conditions de température particulières 27 Article 74. - Assurance de la qualité pour les bétons et mortiers 28 Article 75. - Contrôle extérieur 29 75.1. - Epreuve de convenance 29 75.2. - Epreuve de contrôle 29 75.2.1. - Définition et exécution des prélèvements 29 75.2.2. - Critères de conformité 30 75.3. - Acceptation du béton 32 CH A P IT R E VIII. - ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS 33 Article 81. - Fabrication ou fourniture 33 81.1. - Provenance et qualité 33 81.2. - Dispositifs d´accrochage incorporés au béton 33 81.3. - Marquage 34 81.4. - Transport et réception des composants sur chantier 34 Article 82. - Manutention, stockage 35 Article 83. - Mise en œuvre 35 83.1. - Mise en place 35 83.2. - Assemblages 35 Article 84. - Assurance de la qualité pour les éléments préfabriqués 36 Ressaisie DTRF - VII - FASCICULE 65-B Pages CH A P IT R E IX. - TOLÉRANCES SUR L´OUVRAGE FINI ET ACHÈVEMENT DE L´OUVRAGE 37 Article 91. - Tolérances géométriques sur l´ouvrage fini 37 91.1. - Tolérance générale de dimension 37 91.2. - Défaut d´aplomb 37 91.3. - Tolérance de rectitude 38 Article 92. - Reprise des imperfections ou des non-conformités éventuelles. 38 92.1. - Généralités 38 92.2. - Défauts de nature à porter atteinte à la qualité structurale 38 92.3. - Défauts d´aspect 39 Article 93. - Récolement 39 Article 94. - Nettoyage final 39 AN N E X E A 1 AU TEXTE. - BASES DES JUSTIFICATIONS DES OUVRAGES PROVISOIRES 40 Article 1 er. - Généralités 40 Article 2. - Charges de chantier 40 Article 3. - Modes de justification des ouvrages provisoires 41 AN N E X E A 2 AU TEXTE. - PAREMENTS FINS ET OUVRAGÉS. - TRAITEMENTS DE SURFACE 42 Article 1. - Parements fins 42 1.1. - Spécifications 42 1.2. - Prescriptions 42 1.3. - Assurance de la qualité pour les parements fins 43 Ressaisie DTRF FASCICULE 65-B - VIII - Pages Article 2. - Parements ouvragés 43 2.1. - Spécifications 43 2.2. - Prescriptions 43 2.3. - Assurance de la qualité pour les parements ouvragés 44 Article 3. - Traitements de surface des parements 44 3.1. - Bouchardage 44 3.2. - Décapage 44 3.3. - Assurance de la qualité pour les traitements de surface 44 AN N E X E A 3 AU TEXTE. - DÉFINITION DES PRESTATIONS DUES ET MÉTRÉ 45 Article 1er. - Consistance des diverses prestations 45 1.1. - Installations de chantier 45 1.2. - Études des ouvrages définitifs 45 1.3. - Contrôle interne 45 1.4. - Ouvrages provisoires 46 1.4.1. - Étude des ouvrages provisoires 46 1.4.2. - Échafaudages, étaiements et dispositifs de protection 46 1.4.3. - Coffrages 46 1.5. - Bétonnage 46 1.5.1. - Bétons 46 1.5.2. - Cure 47 1.5.3. - Bétonnage par temps froid et par temps chaud 47 1.5.4. - Parements 47 1.6. - Armatures de béton armé 47 1.7. - Éléments préfabriqués 48 Ressaisie DTRF - IX - FASCICULE 65-B Pages Article 2. - Détermination des quantités 48 2.1. - Volume des bétons 48 2.2. - Surface des bétons 48 2.2.1. - Surface des parois de coffrage et parements 48 2.2.2. - Surface non coffrée 49 2.2.3. - Surface de cure 49 2.3. - Masse des aciers pour béton armé 49 2.4. - Éléments préfabriqués 49 AN N E X E B 1 AUX COMMENTAIRES. - RAPPELS CONCERNANT LA DÉMARCHE QUALITÉ 51 Article 1er. - Présentation de la démarche 51 Article 2. - Exigences de qualité. 51 2.1. - Indications générales 51 2.2. - Qualité structurale 52 2.3. - Qualité d´aspect 52 Article 3. - Rôle de l´entrepreneur 52 Article 4. - Rôle du maître d´œuvre 53 Article 5. - Organisation du contrôle 53 LIS T E DES TEXTES DE RÉFÉRENCE 54 LIS T E DES NORMES 56 RAPPORT DE PRÉSENTATION 60 ANNEXE AU RAPPORT. - COMPOSITION DU GOUPE DE TRAVAIL 65 Ressaisie DTRF Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 1 - FASCICULE 65-B EXTRAITS DU DÉCRET N° 96-420 DU 10 MAI 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 18 mai 1996) Article 2 Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 65-B. - Exécution des ouvrages en béton de faible importance. Article 5 Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de sa publication. COMMENTAIRES TEXTE Ressaisie DTRF ............................................................................................................................................................... . .......................................... ................................................................................................................... . ......................... .................................................................................................................................... Page laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 3 - FASCICULE 65-B CHAPITRE I er DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 11 : Domaine d´application * A titre indicatif, relèvent normalement du présent fascicule uploads/s1/ f65b-to849.pdf