Chapitre 14 Chapitre Amortissement des immobilisations Amortissement Répartition du montant amortissable en fonction de son utilisation par l'entreprise Plan d'amortissement Mesure consommation dans le temps des avantages économiques procurés par un éléme
Chapitre Amortissement des immobilisations Amortissement Répartition du montant amortissable en fonction de son utilisation par l'entreprise Plan d'amortissement Mesure consommation dans le temps des avantages économiques procurés par un élément détenu par l'entreprise Il est établi lors de l'acquisition du bien Mode d'amortissement Traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité Utilisation des immobilisations est calculé soit En fonction du temps Utilisation des critères techniques ou physique Utilisation des critères juridiques Objectif de comptabilisation des amortissements Maintenir des fonds dans la trésorerie de l'entreprise Amortissement Source d'auto- ?nancement Bien amortissable Elément du patrimoine de l'entreprise ayant un usage limité dans le temps Durée usuelle Approche comptable Durée réelle d'utilisation Approche ?scale Durée d'usage Base amortissable Valeur brute coût d'acquisition hors taxe - Valeur résiduelle éventuelle Valeur résiduelle Montant attendu de la cession de l'immobilisation à la ?n de son utilisation Modalités de calcul de l'amortissement Point de départ de l'amortissement Date de mise en service Mesure de l'utilisation en unité de temps ex année d'utilisation en unité d' ?uvre de production ex km Technique de l'amortissement et comptabilisation Amortissement linéaire Amortissement variable Caractère Minimum obligatoire appliqué à Consommation e ?ective des défaut de tout autre système ?able avantages économiques de l'actif ?? Unité de temps ?? Unité d ? ?uvre Annuité d'amortissement Constante Variable rythme d'amortissement croissant ou décroissant Taux d'amortissement utilisé durée d'utilisation Selon modalités de calcul Modalités de calcul de l'annuité Annuité base amortissable taux En fonction d'unité d' ?uvre d ? amortissement propre aux caractéristiques économiques de l'entreprise Pour établir le plan d'amortissement éléments doivent être déterminés base amortissable durée d'amortissement rythme de l'amortissement Année base amortissable annuités amortissement cumulé valeur nette comptable ? ? ? ? ? Ecriture passée en ?n d ? exercice pour constater amortissement Dotation aux amortissement X Amortissement du matériel industriel X Plan d ? amortissement Valeur d'entrée - Valeur des amortissements cumulés Valeur nette comptable Analyse par composant Si immobilisation amortissable est décomposée en éléments alors il est nécessaire de présenter un plan d'amortissement par composant identi ?é Cas o? il existe une valeur résiduelle Valeur résiduelle diminue base amortissable mais pas sa valeur d'entrée Valeur résiduelle estimée lors de l'établissement initial du plan d'amortissement et ne doit pas être modi ?ée CRègles ?scales di ?érentes des règles comptables Sur la durée d'amortissement Fiscale - durée d'usage Comptable - entreprises ?xent sa propre durée d'amortissement Sur le montant amortissable Valeur résiduelle jamais retenue pour déterminer base amortissable ?scale alors qu'elle est retenue pour déterminer l'amortissement comptable Sur le rythme d'amortissement Le système dégressif ne peut pas être appliqué au plan comptable au contraire il peut être appliqué au plan ?scal pour cela il faudra constater des amortissements dérogatoires Règles ?scales Biens concernés par l ? amortissement dégressif doivent être acquis neufs et avoir une durée d'utilisation ?scale d ? au moins ans Administration ?scale détermine durée d'usage par groupe d'immo dont découle des taux d'amortissement linéaire ?scaux Obtenir amortissement dégressif Appliquer taux d'amortissement dégressif Taux d'amortissement
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- Publié le Fev 28, 2022
- Catégorie Business / Finance
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