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Clt ye Les contrats à long terme - Généralités A- Dé ?nitions Les contrats à long terme sont des opérations partiellement exécutées à la clôture visées à l ? article de la loi - qui prévoit la possibilité d ? une comptabilisation du béné ?ce à l ? avancem

Les contrats à long terme - Généralités A- Dé ?nitions Les contrats à long terme sont des opérations partiellement exécutées à la clôture visées à l ? article de la loi - qui prévoit la possibilité d ? une comptabilisation du béné ?ce à l ? avancement Selon Mémento Francis Lefebvre ? Aucune durée précise n ? est fournie la seule condition étant que le contrat s ? étale sur une durée généralement longue dont l ? exécution s ? étend sur au moins deux périodes comptables ou exercices et dont les dates de démarrage et d ? achèvement des opérations se situent généralement dans deux périodes comptables ou deux exercices di ?érents B- Les di ?érents types de contrats à terme Les contrats à prix de vente ferme ?? contrat à forfait ?? l ? entrepreneur accepte un prix ?xe ou un taux ?xe par unité de production Contrats en régie ?? remboursement des coûts autorisés ou autrement dé ?nis plus un pourcentage de ces coûts ou une rémunération ?xe - L ? évaluation du résultat prévisionnel d ? un contrat à terme A- Conditions d ? application de la méthode du béné ?ce à l ? avancement Pour l ? application de l ? article de la loi - à savoir la prise en compte d ? un béné ?ce à l ? avancement des travaux ?? Il faut être en mesure d ? estimer le béné ?ce global d ? une manière su ?samment ?able c ? est-à-dire Le prix de vente doit être connu avec su ?samment de certitude en tenant en compte de toutes les probabilités de baisse susceptibles d ? intervenir Le coût de revient comprend à la fois les coûts directs indirects jusqu ? au stade ultime de l ? exécution Ainsi que ces coûts sont calculés en tenant compte de toutes les probabilités de hausse susceptibles d ? intervenir B- Produits rattachables à un CLT Le prix de vente peut être libellé en devise ?? l ? évaluation du prix de vente est réactualisée à chaque arrêté des comptes compte tenu du cours de clôture En cas de couverture de change ?? nous utilisons le cours à terme pour l ? évaluation du prix de vente Seuls les béné ?ces réalisés à la clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans les états de synthèse Cependant peut également être inscrit le béné ?ce réalisé sur une opération partiellement exécutée lorsque sa durée est supérieure à un an sa réalisation certaine et qu'il est possible d'évaluer avec une sécurité su ?sante le béné ?ce global de l'opération CC- Charges a ?érentes aux CLT Les charges directes Coûts de matériaux et fournitures utilisés Coûts de la sous-traitance Coûts de conception d ? assistance technique honoraires de géomètre d ? architecte etc Coût de la MOD y ? compris l ? encadrement L ? amortissement du matériel mis en ?uvre dans le cadre du contrat Coût d ? amenée et de repliement du matériel nécessaire à