Condition de banque otg interactif edition 2020 v2

CONDITIONS GENERALES DE BANQUE www orabank net Retrouvez-nous à l ? adresse Groupe Orabank sur Orabank un partenaire à votre écoute CCONDITIONS GENERALES DE BANQUE Sommaire A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS I - CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTES Conditions d ? ouverture de compte Conditions de Clôture de compte II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE III - SERVICES BANCAIRES IV - SERVICES BANQUE A DISTANCE V - GESTION DES INCIDENTS DE PAIEMENT VI - OPERATIONS DE CHANGE VII - OPERATIONS DE CREDIT VIII - OPERATIONS AVEC L ? ETRANGER IX - AUTRES SERVICES divers B - TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS À LA CLIENTÈLE DES ENTREPTISES ET ONG Retrouvez-nous à l ? adresse Groupe Orabank sur NB tous les montants sont en F CFA Toutes les commissions perçues auprès de la clientèle sont taxables au taux de TAF à l'exception de la commission BCEAO La TAF est reversée intégralement au trésor public Tous les frais portants sur les ports de lettre de timbres d'acte droits d'enregistrement honoraires d'huissier et de notaire frais de correspondant sont intégralement récupérés auprès de la clientèle Orabank Togo se réserve le droit de lancer toutefois d'autres produits après la publication de ces conditions générales A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS I - CONDITIONS GENERALES DU COMPTE Conditions d ? ouverture de compte Ouverture de compte avec remisede la convention de compte Compte chèques Compte d'épargne simple Dépôt à terme Dépôt initial Compte d'épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret délivrance du livret d ? épargne Compte Epargne Garantie Compte joint Compte chèques Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques Compte d ? épargne Autres types de comptes Dépôts initiaux pour les ouvertures de compte Assurance décès accidentel associé au compte chèque OraPrevoyance Conditions de Clôture de compte Compte chèques SA SARL Compte d'épargne simple Dépôt à terme Compte d'épargne logement Plan épargne logement Compte sur livret Compte-joint Compte chèques association Ets ONG Institutionnels Compte d ? épargne Compte indivis Compte chèques particuliers Compte d ? épargne Lettre de clôture juridique Attestation de clôture de compte Autres types de clôture de comptes Franco Franco Franco À partir de Non disponible Non disponible Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco à prime bi annuelle Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Franco Edition CCONDITIONS GENERALES DE BANQUE Sommaire A ?? TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS A LA CLIENTELE DES PARTICULIERS I - CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTES II ?? SERVICES RATTACHES AU FONCTIONNEMENT DU COMPTE Gestion de comptes Moyens de paiement III - SERVICES BANCAIRES IV - SERVICES BANQUE A DISTANCE V - GESTION DES INCIDENTS DE PAIEMENT VI - OPERATIONS DE CHANGE VII - OPERATIONS DE CREDIT VIII - OPERATIONS AVEC L ? ETRANGER IX - AUTRES SERVICES divers B - TARIFS DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS À LA CLIENTÈLE DES ENTREPTISES ET ONG II ?? SERVICES RATTACHES AU

Documents similaires
Annexe a la decision no357 1 0 0
Assurances 2 Ministère de l ? enseignement supérieur et de la recherche scienti ?que Institut national de commerce Post graduation marketing Exposé dans le cadre du module marketing des services Le marketing des assurances Une approche relationnelle CTrav 0 0
Analyse financiere chapitre 1 analyse de l x27 activite pdf 0 0
RAPPORT DE STAGE Année académique 2014-2015 Rapport de stage de Licence en Mait 0 0
SOLDE DE COMPTE A. Calcul des éléments de paie : Un solde de tout compte permet 0 0
Corrige mge cnaem 2013 Corrigé Indicatif MGE Https aniamcours com Barème sur points A ramener à Dossier points Dossier points Dossier points Dossier points Dossier points -Caractéristiques de l ? environnement points Selon Porter cinq forces agissent au s 0 0
Bagourdmemoire pdf Filière des Attachés d ? administration hospitalière Promotion Date du Jury Décembre La ?abilisation des immobilisations au Centre hospitalier de Douarnenez enjeux et portée des mesures de contrôle interne Agnès BAGOURD CRemerciements M 0 0
Modèles non-linéaires pour données de panel Guillaume Horny∗ ∗Banque de France 0 0
Expose 7 Institut Spécialisé d ? informatique et de Gestion Exposé sous le thème Le Plan Comptable Général Marocain Réalisé par Zineb Lemhaini Mohamed Zaidane Redouane Aboudi Encadré par Mlle Kawtar Mechra ? CPlan I Introduction II Notion du plan comptabl 0 0
i PARCA septembre, 2018 Pays: République du Niger Nom complet du projet: Projet 0 0
  • 45
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Jul 27, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
  • Taille du fichier 125.6kB