Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 Bibliographie Les ouvrages :  Ouvrages Généraux -Bonneau(Th), « Droit bancai

1 Bibliographie Les ouvrages :  Ouvrages Généraux -Bonneau(Th), « Droit bancaire », Montchrestien. 9 éme éd 2011. -Bruyneel (A) et Amicorum(L), « Synthèses de droit bancaire et financier », 2009. -Ben Nasr (T), « Droit bancaire Tunisien », Tunis 2009. -Deschanel (J.P), « Droit bancaire, L’institution bancaire », D, 1995. -Dekuwer-Défossez(F), « Droit bancaire », D.9 éme éd 2007. -Gavalda (C) et Stoufflet (J), « Droit bancaire : institutions – comptes – opérations – services », LITEC Paris.2 éd 1999. -Grua (F), « Contrats bancaires : Tome 1 «Contrats des services », éd .Economica 1990. -Grégoire (M), « Le Droit bancaire et financier en mouvement », Barreau de Bruxelles, Ordre français, 2013. 2 -« Les banques entre Droit et économie », ouvrage collectif, LGDJ, 2008. -NEAU LUC(PH), « Droit bancaire », D, 3 éme éd, 2007. - Piedelièvre(S) et Putman(E), « Droit bancaire », éd, Economica 2011. 3  Ouvrages spécialisés -Ancel (P), « Manuel de droit du crédit », Litec, édition 1995. -Buthurieux (A), « Responsabilité du banquier, Entreprises en difficultés, crédit fautif », Litec, 2 éd. Di Marino(G), « Le secret professionnel du banquier », Presses Universitaires D’Aix –Marseille : FDSP.1999. -Gannage (J.C), « Le devoir du vigilance du banquier », Sader, 1996. -Le Tourneau (Ph), « La responsabilité civile Professionnelle », Economica .1987 . -Routier (R) ; « Obligations et responsabilités du banquier », 3 éd. D. Juin 2011. Marcilhacy (P), « Responsabilité professionnelle du banquier : Contribution à la protection des clients de banque », Sous direction de Gavalda Christian, Economica .1978. Likillimba (G. A), « Le soutien Abusif d’une entreprise en difficulté : Recherche d’une Approche Globale », éd Litec ,1997. -LOINTIER(J.CH), SALVIGNOL(J.L) et ROMEDENNE(G), « Pratique de la relation Banque-entreprises 4 par le chargé d’affaires », Collection Institut Technique de banque. -VEZIAN(J), « La responsabilité du banquier en droit privé français », Litec, 3 éme éd, 1983. -VASSEUR(M), « Droit et économie bancaires, les opérations de banque »,4 éd, 1987-1988. 5 Thèses : Mabassi (J .P), « La responsabilité du banquier dispensateur de crédit à l’occasion des procédures collectives », Thèse pour le doctorat en Droit. Université de Poitiers, Faculté de Droit et des sciences sociales. 1986. Raid (H), « La responsabilité civile du banquier », Regroupements Latrach du livre spécialisé. 2009. -Papantoni (M), « L’immixtion dans le droit des sociétés », thèse de doctorat –Université Panthéon- Assas (Paris 2)1995. . 6 Mémoires : -Assaidi (S), « Le banquier fournisseur d’informations », Mémoire pour l obtention du mémoire des affaires, sous direction Mahfouth Mohamed, 2006-2007. -Araari (M), « Le devoir de loyauté du banquier », Sous la direction de Monsieur Gara Noureddine, 2008-2009, Faculté de Droits et des Sciences Politiques de Tunis. -Ben Youssef (A), « Le détournement de crédit bancaire », sous direction de Nafti Lotfi, 2010, FSJPST. -Ben Charrada (I), « La banque dans ses relations avec la société : Problématique d’immixtion » sous la direction Omrane Ahmed, 2001- 2002, Faculté de Droit et sciences économiques et politiques de Sousse. -El Abed (R), « L’ouverture de crédit »,2009-2010, Faculté du Droit du Sfax. -Mhiri (N), « Le devoir du vigilance du banquier », sous direction MAHFOUTH Mohamed, 2006-2007, Université de Droit du Sfax. -Manai (M), « La responsabilité du banquier pour rupture de crédit », 1996-1997, Faculté de Droit et des Sciences juridiques de Tunis. -Mzoughi-Blel(A), « La relation entre la banque et l’entreprise », Sous la direction du Professeur Belhaj Yahia Béchir, 2003-2004, Faculté de Droits et des Sciences Politiques de Tunis. -SARBEJI(A), «La rupture du crédit », Sous la direction du Professeur Omrane Ahmed, 2004-2005, Faculté de Droit de Sfax. SEBRI (S), « Crédit bancaire et chèque sans provision », Sous la direction du Professeur Knani Youssef, 2001-2002, Faculté des sciences juridiques, Politiques et sociales de Tunis. 7 TOUMI (A), « Le crédit-Logement : Protection de l’Emprunteur », Sous la direction du Professeur Knani Youssef, 2001-2002, Faculté des sciences juridiques, Politiques et sociales de Tunis. 8 ARTICLES -Viratelle (A) et Grua (F), « L’affectation d’un crédit ou d’un dépôt en banque ».J .C.P 1995.G.I.3826. -Amigues (B), « Le banquier peut- il être un administrateur de fait par personne interposé ? »A propos de l’arrêt de la cour d’appel de Versailles du 29 Avril 2004, Revue banque et droit, n°100, Mars / Avril 2005.p.8. -Ben Sassi(M), « Réforme du régime du redressement des entreprises : qu’attendent les banquiers ? », Revue infos juridiques, N°176/177 Avril 2014. -Capdeville (J.L), « Que reste t-il au XXI siècle du devoir de non –ingérence du banquier ? », Rev.bq et droit, Mai/Avril 2005 n°100. -Loksaier (F), « Responsabilité du banquier dispensateur du crédit aux entreprises », Rev de la jurisprudence et de la législation, Juillet 1998. -Knani (Y), « Le banquier et l’entreprise en difficulté », Rev Tunisienne de Droit. 1996. - Lefebvre(M) et Moreau-Garenne (S), « Le banquier, Acteur majeur de la Sauvegarde », Rev.bq, Janvier 2010 n° 720 .p. 37. -Guillot(J.L) et Bérard (P.Y), « L’obligation de mise en garde d’un établissement de crédit, Cass.com. 20 octobre 2009 », Rev.bq, Février 2010 n°721.p.8. 9 Actes de colloques -Les relations banques-entreprises au Maroc : Colloque organisé par un groupe de recherche : Les éditions Toubkal 1 ère éd 1986. -La responsabilité du banquier : actes du colloque organisé par le centre d’études juridiques et judicaires et l’association professionnelle des banques de Tunisie. Le 18 février 1999. Publication du centre d’études juridiques et judicaires 2000. -Le projet de réforme de la loi n°95-35 du 17 Avril 1995 : Colloque organisé par la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis publié dans l’infos juridiques, N°176/177 Avril 2014. 10 Chroniques Chronique de Dt commercial et bancaire Par le Professeur Ben Nasr (T), « Obligation de surveillance en droit Bancaire, Info juridiques, N°52/53 ; Septembre 2008. uploads/S4/ bibliographie - 2023-04-02T233620.623.pdf