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Bibliographie Texte des normes : - IFRS 16 « Contrat de location ». - IAS 12 «

Bibliographie Texte des normes : - IFRS 16 « Contrat de location ». - IAS 12 « impôts différés » - NCT 41 « contrat de location ». - ISA 510 « missions d’audit initiales-soldes d’ouverture ». Publications : - Une vision claire des IFRS, Deloitte Février 2016 - KPMG, First impressions, IFRS 16 Contrat de location plus de transparence au bilan des sociétés Février 2016 - MNP SENCRL juin 2016 - Leases: A summary of IFRS 16 and its effects, EY May 2016 - IFRS 16 sur les contrats de location, Décryptage d’une norme novatrice, Benoît Lebrun: Associé KPMG, Aout-Juillet 2016 - Faire la lumière sur le monde IFRS 16, Contrats de location et autres questions d’information financière, Deloitte, 11 mai 2016 - IFRS 16 Contrats de location, Conférence APDC, 21 Janvier 2016 - La Bourse de Tunis « Workshop sur la démarche pour l’adoption des normes IFRS » - IASB « Accounting for covid-19-related rent concessions applying IFRS 16 Leases » - Faycal Derbel « IFRS : comment réussir leur mise en œuvre en Tunisie » Support pédagogique : Monsieur Gabsi Abdel Al Razak, cours IFRS 16, 2019/2020, IHEC Tunis. Documents électroniques : - http://www.focusifrs.com/ - https://www.bct.gov.tn/ - https://www.cmf.tn/ - https://www.ilboursa.com/ - https://www.pwc.com/gx/en/services/audit-assurance/assets/ifrs-16-new-leases.pdf - https://tunisianifrsgroup.wordpress.com/ Ancien mémoire : - Jebeniani Sultan « L’adoption des IAS/IFRS en Tunisie entre choix et obligation » - Choyakh Hana et Kobbi Safa « Perspectives et voies de l’application des normes internationales en Tunisie » - Nadia Fakhfakh « Traitement comptable et régime fiscal du leasing dans le cadre de la nouvelle législation » Codes : - Code de l'IRPP et de l'IS. - Code de la TVA. - Loi n°94-90 du 26 juillet 1994 portant dispositions fiscales relatives au leasing tel que modifié par la loi de finances n°2001-123 du 28 décembre 2001. - Décret n°2008-492 du 25 février 2008, fixant le taux maximum des amortissements dans le cadre des contrats de leasing. - L’article 49 de la loi n° 2007-70 portant loi de finances pour l’année 2008 uploads/S4/ bibliographie-texte-des-normes.pdf