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lOMoARcPSD|9640862 HDD PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES TITRE I. — L ’ANTIQUITÉ

lOMoARcPSD|9640862 HDD PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES TITRE I. — L ’ANTIQUITÉ CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I.—L’Ancien droit romain (VIII e– II e s. av. J.-C.) § 1. — L ’ÉPOQUE ROY ALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av . J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L ’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VI e – milieu II e s. av . J.-C.) A / Les sources fondatrices du jus sous la République 1 / La Loi des XII T ables (450-449 av . J.-C.) 2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum B / Les sources créatrices de droit sous la République 1 / Les leges rogatae : des lois votées 2 / Les leges datae : des lois octroyées 3 / Les caractères commun aux lois de la République Section II.—Le droit classique romain (II e s. av. J.-C. – III e s.apr. J.-C.) § 1. — L ’APPARITION D’ÉDITS DES MAGISTRA TS A / Les origines du droit « édictal » ou « prétorien » B / Les caractères particuliers du droit prétorien C / La formation de l’édit perpétuel § 2. — LA FORMATION D’UNE JURISPRUDENTIA A / Les origines de la jurisprudentia B / Les méthodes et les écoles de pensées des juristes C / La valeur de la jurisprudentia : le jus publice respondendi (droit de répondre publiquement) Section III. — Le droit post-classique (IV e – VI e s. apr. J.-C.) § 1. — LA RECONNAISSANCE DE LA COUTUME COMME SOURCE DE DROIT A / Les causes 1 / L ’extension de l’Empire et l’apparition d’un jus gentium 2 / L ’édit de Caracalla (212) B / Les manifestations 1 / Le développement d’usage locaux et la formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes § 2. — LA SCLÉROSE DE LA SCIENCE DU DROIT A / L ’apparition du codex et le succès des abrégés B / La mise en place d’un enseignement scolaire du droit C / L ’encadrement de l’usage de la doctrine : la loi des citations (426) § 3. — LE DÉVELOPPEMENT DE LA LÉGISLA TION IMPÉRIALE A / Aux origines de la législation impériale : les sénatus-consultes B / L ’empereur législateur C / Les différentes sortes de constitutions impériales 1 / Les édits 2 / Les rescrits et les pragmatiques sanctions 3 / Les décrets 4 / Les mandats § 4. — LES PREMIÈRES GRANDES CODIFICATIONS DU DROIT A / La codification du droit dans la partie occidentale de l’Empire 1 / Les codifications privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) lOMoARcPSD|9640862 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L ’ÉMER GENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes (I er-III e s.) § 1. — LA BIBLE A / L ’Ancien T estament B / Le Nouveau T estament § 2. — LES PREMIERS DOCUMENTS DISCIPLINAIRES A / Les épîtres pseudo-apostoliques B / Les collections canonico-liturgiques Section II. — La formation d’un véritable droit « canonique » aux IV e et V e siècles § 1. — L ’APP ARITION D’UNE LÉGISLA TION PR OPREMENT CANONIQUE A / La législation des conciles : les « canons » B / La législation des papes : les décrétales § 2. — LA CONFECTION DE COLLECTIONS CANONIQUES A / Les collections conciliaires B / Les collections de décrétales § 3. — LE DROIT ROMAIN SOURCE DU DROIT CANONIQUE A / Le droit de l’Église pour gérer les affaires temporelles B / La législation des empereurs en faveur de l’Église TITRE II. — LE HAUT MOYEN ÂGE OU ÉPOQUE FRANQUE (VI e-X e s.) CHAPITRE I. — LA PÉRIODE MÉROVINGIENNE (VI e-VIII e s.) Section I. — La diversité des sources du droit séculier § 1. — LE SYSTÈME DE LA PERSONALITÉ DES LOIS A / Les causes du système B / Le fonctionnement du système § 2. — LES LOIS NA TIONALES DES « BARBARES » A / Le royaume des W isigoths 1 / Le Code d’Euric (vers 476/477) 2 / Le Bréviaire d’Alaric ou Loi romaine des Wisigoths (506) B / Le royaume des Burgondes 1 / La Loi Gombette ou Loi des Burgondes (502) 2 / La Loi romaine des Burgondes (début VIe s.) C / Le royaume des Francs 1 / La Loi Salique 2 / La diffusion du Bréviaire d’Alaric dans le Royaume franc 3 / La législation des rois mérovingiens Section II. — Un élément fédérateur : le droit canonique § 1. — LA DÉCADENCE DE LA LÉGISLA TION PONTIFICALE A / Les raisons de cette décadence B / Les exceptions 1 / Vigile 2 / Grégoire le Grand § 2. — LA RÉGIONALISA TION DE LA LÉGISLA TION CONCILIAIRE A / Les conciles mérovingiens B / Les conciles wisigothiques § 3. — LA DIFFUSION DE NOUVELLES COLLECTIONS CANONIQUES A / Des collections diffusant de la législation ancienne 1 / La Dionysiana : une collection recueillant la législation des premiers conciles et des premiers papes 2 / L ’A vellana : une collection recueillant des décrétales et constitutions impériales rares B / Des collections diffusant de la législation nouvelle 1 / La V etus Gallica, première collection systématique 2 / L ’H ispana CHAPITRE II. — L ’ÉPOQUE CAROLINGIENNE (VIII e-X e s.) lOMoARcPSD|9640862 Section I. — Les transformations du droit séculier § 1. — LE MAINTIEN DU PRINCIPE DES LOIS NA TIONALES A / Les remaniements de la loi salique et la lex emendata B / La rédaction de nouvelles lois nationales 1 / La Loi Ripuaire 2 / Les lois des nouveaux peuples conquis C / La persistence de l’importance du droit romain § 2. — L ’ESSOR DE LA LÉGISLA TION R O Y ALE ET IMPÉRIALE A / La notion de capitulaire B / Les différentes formes de capitulaires 1 / Distinction selon la forme a) Les Capitulaires additionnels aux lois b) Les Capitulaires pris pour eux-mêmes c) Les Capitulaires adressés aux M issi dominici 2 / Distinction selon l’objet : capitulaires ecclésiastiques et capitulaires mondains C / La diffusion des capitulaires 1 / La publication des capitulaires 2 / Les recueils de capitulaires a) La Collection d’Anségise de Fontenelle (827) b) Les Faux capitulaires de Benoît le Lévite (vers 847-857) Section II. — L’ évolution du droit canonique § 1. — LA RENAISSANCE DE LA LÉGISLA TION PONTIFICALE A / Les causes politiques de cette renaissance B / Les grands papes législateurs § 2. — LA CONFUSION ENTRE LÉGISLA TION CONCILIAIRE ET LÉGISLA TION SÉCULIÈRE A / L ’immixtion des rois francs dans l’organisation des conciles B / Le développement d’une législation mixte § 3. — L ’APP ARITION D’UNE LÉGISLA TION ÉPISCOP ALE : LES CAPITULES DES ÉVÊQUES A / Les origines de cette législation B / Le rôle et le contenu des capitules § 4. — LA FLORAISON DES PÉNITENTIELS A / Les origines de la littérature pénitentielle B / Le succès des pénitentiels à l’époque carolingienne C / La réaction de l’Église § 5. — LE RENOUVEAU DES COLLECTIONS CANONIQUES A / Le remaniement des anciennes collections B / L ’élaboration de collections nouvelles C / Une entreprise remarquable : les Faux Isidoriens DEUXIÈME PARTIE : LA PÉRIODE MÉDIÉVALE TITRE I. — LA RÉVOLUTION JURIDIQUE DES XIe–XIIIe SIÈCLES CHAPITRE I. — LA REDÉCOUVER TE DES COMPILA TIONS DE JUSTINIEN Section I. — Les circonstances de cette redécouverte § 1. — LES CAUSES DE LA REDÉCOUVERTE A / Le prestige du droit romain aux yeux des clercs B / La Réforme grégorienne C / La réapparition du Digeste § 2. — LES CONDITIONS DE LA DIFFUSION DU CORPUS JURIS CIVILIS A / La réorganisation des compilations de Justinien par les juristes médiévaux 1 / Le Digeste a) Le Digeste vieux (livre 1 – 24 du Digeste) b) L ’infortiat (livre 25 à 38 du Digeste) c) Le Digeste neuf (livre 39 à 50 du Digeste) 2 / Le Codex (livres 1 à 9 du Code Justinien) 3 / Le Volumen a) Les Trois Livres (livres 9 à 12 du Code Justinien) lOMoARcPSD|9640862 b) Les Institutes c) L ’Authentique (traduction latine des Novelles) B / Les ajouts faits aux compilations justiniennes par les juristes méviévaux 1 / Les authenticae ajoutées au Code Justinien 2 / Les Livres des fiefs ajoutés à l’Authentique Section II. — La renaissance de l’étude du droit romain : les Glossateurs (vers 1100-1250) § 1. — LE DÉVELOPPEMENT DE L’ÉTUDE DU DROIT ROMAIN À BOLOGNE A / Le cadre matériel et intellectuel de la ville de Bologne B / Les premiers maîtres 1 / Pepo (fin uploads/S4/ cm-d-x27-introduction-historique-au-droit-s1-l1.pdf