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DROIT COMPARÉ écrit de 1h30 : 2 sujets de réflexion au choix: 2 pages max - int

DROIT COMPARÉ écrit de 1h30 : 2 sujets de réflexion au choix: 2 pages max - introduction en 4 points: accroche, définition, problématique, idée générale et annonce du plan - plan en 2 parties: présenté les 2-3 éléments principaux 2 sujets au choix de réflexion en 2 pages max, sujets d’examen comparatiste, càd appelant une appréciation comparée de 2 systèmes distincts. question posée pour développer le modèle qu’on a le + apprécié. Construire une appréhension de 2 modèle sur un thème précis. INTRODUCTION Talleyrand “quand je me regarde je me désole, quand je me compare je me console”. LA comparaison permet de comprendre le monde. C’est en se comparant qu’on saisit la pleine mesure de notre Etat constitutif. Mais c’est aussi une manière de voir et de percevoir les qualités et défauts de notre système. Quel est l’objet du droit comparé ? La diversité des droits a toujours été grande par les langues, les cultures, les sociétés que nous formons. Dans un monde moderne fondé sur la souveraineté des Etats, il y a au moins autant de système juridique qu’il n’y a d’Etats. Il y en a même plus dès lors que certains Etats n’ont pas unifié leur système dans l’Etat. La diversité des droits ne tient pas seulement à la variété des règles qu'il comporte, elle tient aussi au fait que chaque droit constitue en réalité un système. Chaque système développe certaines notions, certains concepts, certaines techniques, certaines catégories juridiques. EN somme, chaque droit est lié à une certaine conception de l’ordre social qui détermine le mode d’application et la fonction même du droit. L’objet du droit comparé consiste donc à saisir la teneur des principes constitutifs de chaque système de droit contemporain. Quel est l’intérêt du droit comparé ? La notion de système juridique désigne l’ensemble des données qui structure le droit. À la fois le droit objectif et le droit subjectif. Plus spécialement en droit comparé le système est le nom donné au trait marquant qui caractérise le droit d’un pays relativement aux autres dans ses principes, dans ses sources, ses modes d’interprétation, ses tendances et dans sa conception même du droit. Il désigne ainsi la synthèse des droits dominants qui dans la comparaison permet d’établir des propositions, des affinités, des groupements entre divers système. Le terme juridique est retenue par la doctrine pour désigner un ensemble juridique pour désigner des règles assurant la solution au problème que peut connaître une société. Un système juridique est le plus souvent le droit qui s’applique dans un Etat déterminé. Toutefois la notion de système de droit, et la notion de droit étatique ne sont pas identiques puisque dans un Etat plusieurs systèmes de droit peuvent coexister: c’est le cas au Canada. Tandis qu’un système de droit peut s’appliquer dans différents Etats: les common law. Dans l’absolu tous les systèmes de droit mériterait l’attention des juristes, pourtant certains privilégient l'analyse de certains systèmes plutôt que d’autres pour une raison qui teint à la transposition des systèmes séculaires et retenues de longues dates. EN effet d’un e manière générale, pour des raisons différentes (historiques, politiques, économiques,…) certains systèmes ne sont pas seulement important en eux-mêmes mais le sont aussi parce qu’ils aident à comprendre ceux qui les ont transposé. Comme il y a des langues plus parlés que d’autres, il y a des systèmes de droit qui sont des clés de compréhensions juridiques. C’est en cela que l’on retient la notion de grand système de droit. Par conséquent rien ne sert de hiérarchiser les droits. Mais on s’intéresse au systèmes dont l’étude permet de comprendre le monde du droit. On peut aborder l’étude des droits étranger selon différentes méthodes: On peut procéder à une approche comparative systématique ce qui conduit à scinder les systèmes. On peut également procéder à une étude comparative détaillant chaque système, ce qui vise à étudier partie après partie les 4 grands systèmes de droit contemporain. Page sur 1 33 Quel est l’utilité du droit comparé ? L’étude des grands systèmes de droit contemporain est utile à plusieurs égards: elle permet une meilleure connaissance et une meilleure amélioration du droit national. Elle permet de mettre ne exergue l’originalité du droit national. Par ex: l’interdiction du cumul des responsabilité contractuelle et délictuelle, ou encore la notion de service public. La connaissance des droits étrangers permet d’identifier les points faibles de notre système juridique. Par ex: l’insuffisante indépendance des juges,… C’est en connaissant les droits d’ailleurs que l’on comprend mieux les droits d’ici. C’est souvent qu’un gouvernement lorsqu’il propose une réforme qu'il compare avec les droits étrangers: l’ex de la réforme des retraites. C’est par la connaissance des droits périphériques que l’on saisit les vertus les limites les écueils de notre système juridique. Cela permet ainsi de contribuer à l’harmonisation du droit. L’étude des droits étrangers est difficile parce que pendant longtemps ont procédait à une spécialisation des droits de chaque continent sans pour autant dégager des lignes directrices communes. Aujourd’hui il faut systématiquement remettre dans le contexte les considérations qui s’y rattache. Très souvent l’étude de chaque système contemporain est lié à l’évolution historique et politique, et permet de saisir les 2 capacités d’analyses comparés: au niveau microjuridique ou macrojuridique. - au niveau microjuridique, cela consiste à comparer des questions particulières. Il est possible de comparer les réponses apportés par différents ordre juridiques à des questions précises - au niverau macrojurdiqiue, la méthode consiste à comparer non pas des questions particulirèes, mais des systèmes juridiques dans leur ensemble. Permettant d’analyser le mode de production de normes et les fondements des systèmes considérés. Il faut donc comprendre que l’originalité du droit contemporain s’explique par l’Histoire, d’où la nécessité de présenter les grandes lignes historiques des systèmes étudiés. Puis de présenter une attention particulière aux sources du droit. Et enfin à la justice et à son organisation. Page sur 2 33 PARTIE 1 : La notion de droit continental renvoie à la tradition juridique européenne. Le droit continental a été influencé par le droit romain, qui a dépassé les frontières de l’Eu, cela par la colonisation. Aujourd’hui, la tradition juridique la plus répandue est le droit continental: domine l’Amérique latine et transposé dans de nombreux E africains et asiatiques. L’unité de de la tradition juridique continentale de par le monde se manifeste surtout par une même conception scientifique du droit qui vient du droit romain et qui est inconnu de la tradition du common law. Certains comparatistes considèrent que l’Eu continental n'aurait pas été le berceau d’une tradition juridique, d’un corpus unitaire, mais de 2 famille de droit: les romanistes (droit fr, ital, esp) et la famille germanique (droit all, suisse, autrichien). Or il n'est pas possible de distinguer des traditions juridiques au regard des seules solutions particulières consacrées dans les différents droits, et parce que les familles juridiques ne devraient pas être définis par leurs institutions seules sans considération des pratiques existantes. CHAPITRE 1 : L’histoire du droit continental S1 - l’influence du droit romain, 2 éléments de la civilisation romaine ont joué un rôle essentiel dans le développement du droit en Eu, et dans la formation de la tradition juridique continentale: la puissance militaire et la science du droit. EN effet, fondé en 1653 av n-è, Rome développe ses 2 éléments puisqu'elle fut une extraordinaire puissance militaire: l”'une des => de ces conquêtes ont été que certaines population du continent ont vécus sous une même influence: celle de la civilisation romaine. C’est en effet à Rome que c’est dvlpé la première science juridique, pour la première fois le droit a été systématisé pour devenir un droit plus précis et plus rigoureux. C’est ainsi que le droit moderne romaine a très rapidement atteint un niveau de raffinement juridique qui lui a valu de servir de modèle. Entre 527 et 534 après JC la rédaction du corpus juris civilis apparaît comme un évènement essentiel du droit opérant en ce que le droit mais surtout la science juridique romaine a été rassemblée dans une somme unique. 5 siècles plus tard, cette somme permettre au juriste italien de redécouvrir le droit romain et de se fonder sur elle pour. créer un droit positif européen à l'origine de la formation de la tradition juridique occidentale. S2 - tumulte de la période médiévale La période médiévale se caractérise par un paradoxe: celui de la décadence puis la résurgence du droit pour atteindre le niveau de perfection du droit romain. I. la décadence du droit LE M-A est une période troublée pour le droit européen, en effet la chute de l'empire d'occident qui ouvre une période de régression généralisé n’a pas emporté la disparition dud roit romain qui demeure encore le droit des populations conquises. Toutefois ce droit est en crise: - en raison de la nouvelle organisation sociale qui consacre la loi du + fort et remet en cause l’idée même de ce droit. - en raison de la montée des croyances en tout genres. Une période troublée qui voit se développer des modes de preuves irrationnels que sont les ordalies est préjudiciable à uploads/S4/ cm-droit-compare.pdf