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CODE DE CONDUITE SOMMAIRE L 1 L MESSAGE DU PRÉSIDENT 2 L PRINCIPES D’ACTION 4 L

CODE DE CONDUITE SOMMAIRE L 1 L MESSAGE DU PRÉSIDENT 2 L PRINCIPES D’ACTION 4 L CHARTE ÉTHIQUE 24 L COMITÉ D’ÉTHIQUE 18 L PRINCIPES DE COMPORTEMENT INDIVIDUEL 12 2 L MESSAGE DU PRÉSIDENT L Message du Président Total est un acteur majeur sur la scène pétrolière et chimique mondiale. Compte tenu de notre implantation dans plus de cent trente pays et de la diversité des origines et des métiers de nos collaborateurs, j’ai souhaité rassembler, dans un Code de Conduite, les valeurs et les principes qui fondent et doivent guider l’action commune de toutes les femmes et de tous les hommes du Groupe. Nos valeurs de base sont le professionnalisme, le respect des collaborateurs du Groupe, le souci permanent de la sécurité et de la protection de l’environnement ainsi que la contribution à l’essor des communautés qui accueillent nos activités. Notre conception du professionnalisme met l’accent sur la responsabilité, le devoir de rendre compte, l’intégrité et l’exemplarité de nos comportements. Nos valeurs s’inscrivent dans le cadre de principes fondamentaux comme le respect des lois qui nous sont applicables, le refus de l’ingérence dans les jeux politiques, la satisfaction de nos actionnaires et de nos clients ainsi que la solidarité entre tous les membres du Groupe. Les Directions de toutes les entités du Groupe jouent naturellement un rôle premier dans la diffusion de ces valeurs et dans la bonne application des principes qui en découlent. MESSAGE DU PRÉSIDENT L 3 Le Comité d’éthique, dont la mission est clairement définie dans le Code de Conduite, est à la disposition de tous les collaborateurs du Groupe pour toute question ayant trait à l’éthique. En particulier, ceux d’entre vous qui auraient dans l’exercice de leurs responsabilités des difficultés à concilier leurs décisions avec les exigences de notre Code de Conduite, pourront consulter directement le Comité d’éthique qui, sans se substituer à leur hiérarchie, les aidera par le dialogue à prendre au mieux leur décision. C’est sur ces fondements que nous pourrons construire tous ensemble au sein de la communauté économique internationale notre politique de croissance dont bénéficieront nos actionnaires, nos clients et vous-mêmes bien évidemment. Par avance, je vous remercie de votre participation active pour atteindre ces objectifs. Thierry Desmarest Président-directeur général 4 L PRINCIPES D’ACTION L PRINCIPES D’ACTION PRINCIPES D’ACTION L 5 Total est un groupe pétrolier et chimique de dimension mondiale exerçant de nombreux métiers industriels et commerciaux dans les domaines du pétrole, du gaz, de l’électricité, des énergies renouvelables et de la chimie. Présent dans plus de cent trente pays, il entend appuyer son développement sur un patrimoine commun de valeurs. Dans ses responsabilités d’industriel, Total a la volonté de contribuer à une utilisation efficace et maîtrisée de tous les produits et des différentes sources d’énergie qu’il propose. Il prend en compte les besoins des consommateurs actuels et les intérêts des générations futures dans une démarche active de protection de l’environnement qui s’inscrit dans une politique de développement durable sur laquelle il fournit régulièrement une information transparente. Ces principes d'action constituent la référence du Groupe et accompagnent la poursuite de sa croissance au profit tant de ses actionnaires que de ses clients et de ses collaborateurs, tout en contribuant au développement économique et social des pays où il est implanté. D’une manière générale : Total respecte les décisions de l'ONU et de l'Union Européenne, notamment dans le choix de ses implantations géographiques ; Total est sensible aux préoccupations exprimées par les organisations internationales, européennes, gouvernementales et non gouvernementales, dans les domaines concernant ses activités ; Total respecte les règles de la libre concurrence ; Total rejette la corruption sous toutes ses formes, publique et privée, active et passive. Total adhère : • aux principes de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme ; • aux conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail ; • aux principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales ; • aux principes du Pacte mondial de l’Organisation des Nations Unies. 6 L PRINCIPES D’ACTION L Vis-à-vis de ses actionnaires Total veille à mériter la confiance de ses actionnaires avec l’objectif d’assurer la rentabilité de leur investissement. Il fournit régulièrement une information transparente et complète à l’ensemble de ses actionnaires et reste à leur écoute notamment par l'intermédiaire de son comité consultatif des actionnaires. Il veille à un respect scrupuleux des réglementations boursières et traduit fidèlement ses opérations dans ses comptes. PRINCIPES D’ACTION L 7 8 L PRINCIPES D’ACTION L Vis-à-vis de ses clients Total fournit à ses clients des produits et des services de qualité en recherchant toujours à apporter la meilleure performance pour chaque utilisation, à un prix compétitif. Il reste attentif aux besoins de ses clients, il contrôle, évalue et améliore constamment ses produits, ses services, sa technologie et ses procédés de façon à assurer la qualité, la sécurité et l’innovation à chaque étape des processus d’élaboration, de production et de distribution. PRINCIPES D’ACTION L 9 L Vis-à-vis de ses collaborateurs Total est confiant dans la loyauté, les motivations, les compétences et le sens des responsabilités de ses collaborateurs. Il attend de ses collaborateurs qu’ils fassent preuve de la plus grande intégrité et qu’ils évitent toute situation de conflit d’intérêts. Il est particulièrement attentif à leurs conditions de travail notamment en ce qui concerne le respect des personnes, l'absence de discrimination, la protection de la santé et la sécurité. Il les associe à la vie du Groupe en favorisant en particulier l'information, le dialogue et les échanges et respecte leur vie privée. Il recrute les membres de son personnel uniquement en fonction des besoins du Groupe et des qualités propres de chaque candidat. Il assure le développement de leurs compétences professionnelles et de leurs responsabilités sans discrimination d'aucune sorte, notamment de race, de sexe ou d'appartenance à une organisation politique, religieuse, syndicale ou à une minorité. Chaque collaborateur a avec sa hiérarchie un entretien annuel individuel au cours duquel sont fixés ses objectifs, évaluées ses performances et envisagée son évolution de carrière. Celle-ci est facilitée par une formation adaptée. 10 L PRINCIPES D’ACTION L Vis-à-vis de ses fournisseurs et de ses prestataires de services La relation de Total vis-à-vis de ses fournisseurs et ses prestataires de services est guidée par les principes suivants : • veiller à prendre en considération les intérêts de chacun, dans la clarté et le respect de termes contractuels équitables ; • attendre d’eux qu’ils respectent des principes équivalents à ceux de son Code de Conduite. L Vis-à-vis de ses associés industriels Total met en œuvre ses principes d'action et de comportement dans le cas où il dirige l'association ou en est l’opérateur. Il demande, dans les autres cas, à ceux qui dirigent l’association ou qui en sont les opérateurs de respecter des principes compatibles avec ses principes d'action et de comportement. PRINCIPES D’ACTION L 11 L Vis-à-vis des pays où il travaille Total agit en respectant les environnements naturels et les cultures de tous les pays dans lesquels il est implanté. Total respecte la souveraineté des États et n’intervient ni dans le fonctionnement ni dans le financement de la vie politique. Total se réserve toutefois le droit d’exprimer auprès des gouvernements : • sa position sur les sujets concernant ses activités, ses employés, ses actionnaires ; • ses convictions sur le nécessaire respect des Droits de l’Homme. Il participe par ses activités au développement économique et social de ces pays - en particulier des communautés où se trouvent ses implantations. Il respecte les lois et règlements applicables notamment en matière d’environnement, de concurrence et de législation sociale. Total rejette la corruption sous toutes ses formes. Total, en particulier, s’engage à ne pas recourir à la corruption « en vue d’obtenir ou de conserver un marché ou un autre avantage indu dans le commerce international » , conformément aux termes de la convention OCDE sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers. 12 L PRINCIPES DE COMPORTEMENT INDIVIDUEL L PRINCIPES DE COMPORTEMENT INDIVIDUEL PRINCIPES DE COMPORTEMENT INDIVIDUEL L 13 Le développement harmonieux de Total est largement fondé sur la confiance qui doit exister aussi bien dans les rapports entre le Groupe et ses collaborateurs qu'entre les collaborateurs eux-mêmes. L'existence et le maintien de cette confiance supposent le respect, à tous les échelons, d'un certain nombre de règles de comportement, en présence de situations parfois complexes liées à une activité à risque. Il n'est pas question de tout prévoir ou de vouloir tout codifier. Cependant, quelques principes clairs et précis, alliés au sens des responsabilités de chacun et au bon sens, constituent des références utiles pour chacun dans le Groupe, quelle que soit son activité. 14 L PRINCIPES DE COMPORTEMENT INDIVIDUEL L Santé – Sécurité – Environnement Chaque collaborateur a la responsabilité de veiller à ce que les activités de Total qui dépendent de lui soient exercées en conformité avec les règles existant dans le Groupe en matière de protection de la santé, de la sécurité et de l'environnement. L Rapports entre les collaborateurs Chaque collaborateur fait preuve de loyauté, veille à la qualité de ses relations avec uploads/S4/ code-de-conduite-total.pdf