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F REP19/FO PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMMISSION DU CO

F REP19/FO PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS Quarante-deuxième session CICG, Genève, Suisse 8-12 juillet 2019 RAPPORT DE LA VINGT-SIXIÈME SESSION DU COMITÉ DU CODEX SUR LES GRAISSES ET LES HUILES Kuala Lumpur, Malaisie 25 février-1er mars 2019 REP19/FO i TABLE DES MATIÈRES Résumé et état d'avancement des travaux .............................................................................................. page iii Liste d'acronymes ...................................................................................................................................... page v Rapport de la vingt-sixième session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles ......................... page 1 Paragraphes Introduction ......................................................................................................................................................... 1 Ouverture de la session ................................................................................................................................ 2 - 3 Adoption de l'ordre du jour (Point 1 de l'ordre du jour) ................................................................................. 4 - 6 Questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d'autres organes subsidiaires (Point 2 de l'ordre du jour) .......................................................................................................................... 7 - 11 Projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Ajout de l'huile de palme à forte teneur en acide oléique (OxG) (Point 3 de l'ordre du jour) ........................................................................................................................ 12 - 21 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olive (CODEX STAN 33-1981) : Révision des Sections 3, 8 et Annexe (Point 4 de l'ordre du jour) ................ 22 - 56 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Changement dans la température utilisée pour l'analyse de l'indice de réfraction et de la densité apparente de la superoléine de palme (Point 5.1 de l'ordre du jour) ..................................................................................................................... 57 - 60 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Remplacement de l'indice d'acide par les acides gras libres pour les huiles de palme vierges et inclusion des acides gras libres pour l'huile de palmiste brute (Point 5.2 de l'ordre du jour) …………………………………………………………………………… 61 - 67 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Révision de la composition essentielle des huiles de tournesol (Point 5.3 de l'ordre du jour) ………………………………………………………………………………………………………………………68 - 77 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Inclusion de l'huile de noix, l'huile d'amande, l'huile de noisette, l'huile de pistache, l'huile de lin et l'huile d'avocat (Point 5.4 de l'ordre du jour)......................................................................................................................................................... 78 - 88 Révision de la Liste des cargaisons précédentes acceptables (Annexe II de RCP 36-1987) (Point 6 de l'ordre du jour) ........................................................................................................................ 89 - 94 Alignement des dispositions concernant les additifs alimentaires dans les normes pour les graisses et des huiles (à l'exception des huiles de poisson) et justification technologique de l’emploi d’émulsifiants dans les produits entrant dans la catégorie d’aliments 02.1.2 de la NGAA (Point 7 de l'ordre du jour) …………………………………………………………………………………… 95 - 114 Rapport sur les résultats de la surveillance de la conformité des huiles de poisson portant un nom spécifique aux exigences (notamment le profil en acides gras) de la Norme pour les huiles de poisson ainsi que son effet sur le commerce (réponses à la CL 2017/74-FO) (Point 8 de l'ordre du jour) .................................................................................................................... 115 - 126 Document de discussion sur une meilleure gestion des travaux du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (Point 9 de l'ordre du jour) ...................................................................... 127 - 132 Document de discussion sur l'ajout du suif comestible non raffiné dans la Norme pour les graisses animales portant un nom spécifique (CODEX STAN 211-1999) (Point 10 de l'ordre du jour) .................................................................................................................. 133 - 134 REP19/FO ii Document de discussion sur l’applicabilité de la composition en acides gras d’autres huiles figurant au Tableau 1 à leur forme brute correspondante dans la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) (Point 11 de l'ordre du jour) ............................135 – 137 Document de discussion sur l'inclusion des acides gras libres comme paramètres de qualité pour les huiles de son de riz raffinées dans la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) (Point 12 de l'ordre du jour) ...................................................... 138 - 140 Questions diverses (Point 13 de l'ordre du jour) • Mise à jour des méthodes figurant dans la norme CXS 33-1981 ................................... 141 - 145 Date et lieu de la prochaine session (Point 14 de l'ordre du jour) ................................................................. 146 Pages Annexes Annexe I – Liste des participants ............................................................................................................. page 21 Annexe II – Amendements et révisions de la norme CXS 210-1999 ...................................................... page 33 Annexe III – Mise à jour de dispositions concernant les additifs alimentaires dans les normes pour les graisses et les huiles et leur alignement avec la NGAA (CXS 192-1995) ................................. page 40 Annexe IV – Méthodes d'analyse pour les dispositions figurant dans les normes CXS 33-1981, CXS 210-1999 et CXS 234-1999) ................................................................................... page 53 Annexe V – Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olive (CODEX STAN 33-1981) : Révision des Sections 3, 8 et Annexe............................................... page 54 REP19/FO iii RÉSUMÉ ET ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX Partie responsable But Texte/sujet Code Étape Par. Membres/ CCEXEC 77/ CAC42 Observations/ Adoption Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Ajout de l'huile de palme à plus forte teneur en acide oléique (OxG) N10- 2015 8 21 et Annexe. II Partie B-1 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Modification des valeurs de l’indice de réfraction et de la densité apparente de la superoléine de palme à 40 °C - - 60 et Annexe II Partie A- 1 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Remplacement de l'indice d'acide par les acides gras libres pour les huiles de palme vierges et inclusion des acides gras libres pour l'huile de palmiste brute N11- 2015 5/8 67 et Annexe II Partie C- 1 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Inclusion de l'huile d'amande, l'huile de lin (graines de lin), l'huile de noisette, l'huile de pistache et l'huile de noix (Annexe II, Partie C-2) à la quarante-deuxième session de la CAC pour adoption à l'Étape 5/8 N12- 2017 5/8 88 et Annexe II Partie C- 2 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Applicabilité de la composition en acides gras d’autres huiles figurant au Tableau 1 à leur forme brute correspondante et suppression en conséquence d'une note équivalente pour l'huile de son de riz - - 137 et Annexe II Partie A- 2 Avant-projet de révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Inclusion des acides gras libres en tant que paramètres de qualité pour l'huile de son de riz raffinée - - 140 et Annexe II Partie A- 3 Amendement aux sections sur les dispositions concernant les additifs alimentaires dans les normes : CXS 19-1981 (Sections 3.3, 3.4 et 3.5), CXS 210-1999 (Sections 4.2 et 4.3), CXS 211-1999 (Sections 4.2 et 4.4), et CXS 256-2007 (Sections 4.1 et 4.7) - - 113 (a) (i) (ii) et Annexe III, Parties A et B CCFA Action Demandé au CCFA d'aider à l'alignement des dispositions concernant les additifs alimentaires dans la Norme pour les huiles de poisson avec la NGAA - - Par. 11 Communiqué au CCFA une proposition d'alignement des dispositions concernant les additifs alimentaires dans les normes CXS 19-1981, CXS 33-1981, CXS 210-1999, CXS 211-1999 et CXS256-2007 sur la norme CXS 192-1995 (NGAA) - - 113 (b)(i) et Annexe III, Partie C Communiqué au CCFA une réponse concernant la justification technologique de l’emploi d’émulsifiants dans les produits entrant dans la catégorie d’aliments 02.1.2 de la Norme générale pour les additifs alimentaires (NGAA) qui présentent un intérêt pour le CCFO - - 113 (b)(ii) Annexe III Partie D Communiqué au CCFA une demande de mise à jour du document CXG 36-1989, et de clarification concernant SIN 333(iii) - - 113 (b)(iv) REP19/FO iv RÉSUMÉ ET ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX Partie responsable But Texte/sujet Code Étape Par. CCMAS Approbation Méthodes pertinentes dans les normes CXS 210-1999 et CXS 33-1981 67 (ii) 145 et Annexe IV. Parties A et B CAC/CCEXEC Information Le CCFO est convenu qu'il n'était pas nécessaire de poursuivre la surveillance de la mise en œuvre de la Norme pour les huiles de poisson et que l'utilisation des profils en acides gras ne posait pas de problème pour l'identification 126 Le CCFO est convenu de mécanismes pour une meilleure gestion de ses travaux 132 FAO/OMS Membres Information Cargaisons précédentes – Évaluation de 23 substances et/ou apport d'un soutien, selon le cas 94 CCFICS Action Authenticité de différents types d'huiles dans le contexte des discussions actuelles sur l'authenticité et l'intégrité des aliments 119 et 126 (iii) GTe/ Membres Rédaction/ Observations Révision de la Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique (CODEX STAN 210-1999) : Composition uploads/S4/ codex2019.pdf