Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA EXESTI. C

EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA Aux étudiants de troisième Graduat du Département de droit économique et social présent et à venir ainsi qu’aux membres du groupe d’étude Aidons-nous à passer en L1 DES, je dédie cette œuvre. EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA NOTICE Ceci s’agit bien d’un guide pratique censé nous aider à surmonter toutes les difficultés ayant trait à la rédaction d’un travail de fin de cycle partant du choix du sujet jusqu’à l’écriture de la page de bibliographie. C’est un résumé des séances d’encadrement organisées par le groupe d’étude Aidons-nous à passer en L1 D.E.S qui est rendu en écrit, complété et améliorer par Christopher Mpiana alors étudiant de la troisième Graduat, département de droit économique et social qui vous est présenté sous ce format par EXESTI. Il s’agit là d’un guide pratique est donc il est préférable pour vous d’appliquer ce qui y est contenu juste après lecture parce que vous êtes sans doute déjà en plein rédaction de votre travail. Pour cette première édition, ce livre sera beaucoup plus pratique pour les étudiants en droit économique et social en entendant aux prochaines éditions son extension à tous les travaux ( TFC, Mémoire, Séminaire etc. ) Et à tous les départements ( DIP, DPC etc. ) Et ce travail est très pratique bien qu’insuffisant, il serait plausible d’approfondir avec vos ouvrages de méthodologie. Si vous mettez en pratique ces instructions, vous serez capable de l’achever en moins de 2 mois. EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA INTRODUCTION Ce guide est divisé en trois parties qui est fonction du degré de votre difficulté cependant, même si vous n’avez pas de difficulté sur un point, il est toute fois conseillé de le lire pour améliorer de plus en plus votre TFC. Partie 1. Le choix du Sujet Partie 2. La rédaction de l’introduction et du corps du travail Partie 3. Les procédés techniques de rédaction : références, abréviations, dédicaces etc. PARTIE 1. LE CHOIX DU SUJET Titre 1. Comment choisir un sujet ? Instruction 1 : Le sujet de votre travail doit être puisé dans un thème central lequel thème ressort d’une branche ou d’un ensemble des branches de droit [ ou cours de droit ]. Il est préférable que le thème soit correspondant à la nature de la filière choisit par vous. Si vous êtes du droit économique et social, votre thème doit-être puisé au sein de cet ensemble. Exemple : ¶ Département : Droit économique et social. ✓ Branches : - Finances publiques, - Droit financier, - Droit des transports, - Droit commercial général, - Droit pénal économique, - Droit économique ( Introduction ), - Législation en matière économique, EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA - Droit comptable, - Droit agricole et forestier, Etc. ✓ Thèmes : Les branches correspondent aux cours et les thèmes ne sont que les parties de ces cours. - Finances publiques : 1. Les dépenses publiques, 2. Les ressources de l’État, 3. Le budget de l’État Etc. - Droit financier, 1. Les marchés financiers, 2. Les opérations financières , 3. Les opérateurs financiers ( Les établissements de crédit ), 4. La régulation des marchés ( La BCC ), - Droit des transports, 1. La formation et l’exécution du contrat de transport ( soit Transport routier, maritime, Arien etc. Au choix ) 2. La responsabilité du transporteur, 3. Le contentieux de transport - Droit commercial général, 1. Le statut du commerçant, 2. Le statut de l’entreprenant, 3. Le bail commercial, 4. Le fond de commerce, 5. Les intermédiaires de commerce EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA - Droit pénal économique, 1. Les infractions sur les prix, 2. Les infractions sur la concurrence déloyale, 3. La compétence pénale des tribunaux de commerce, - Droit économique ( Introduction ), 1. L’OHADA ( Organisation, missions et les actes uniformes ) 2. La transformation des entreprises publiques en société commerciale, service public et établissement public, 3. La gestion des Entreprises de l’État, 4. La protection des consommateurs, 5. La liberté des prix et la concurrence - Législation en matière économique, 1. Législation sur les investissements, 2. L’intégration économique en Afrique, 3. La clause de la nation la plus favorisé, - Droit comptable, Voir le cours. - Droit agricole et forestier, Voir le cours. Titre 2. Comment formuler mon sujet ? Instruction 2 : Après avoir choisi la branche qui vous intéresse le plus et après avoir aussi prit connaissance des différents thèmes qui ne sont que les parties développés dans le cours, il suffit de prendre dans cela un notion particulière qui vous intéresse et c’est avec cette notion que tu peux formuler ton sujet. Exemple : Branche : Droit commercial Thème : Le statut du commerçant Notions : EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA 1. Conditions d’acquisition de la qualité de commerçant : - Capacité commerciale ( Au choix : Des mineurs émancipés, de la femme marié, ) ✓ - L’incompatibilité face à l’acquisition de la qualité de commerçant etc. 2. Les obligations du commerçant : - L’enregistrement au RCCM, - La tenue de la compatibilité, 3. Les droits du commerçant : - La prescription commerciale, - Le droit à la faillite, - La justiciabilité au tribunal de commerce etc. Titre 3. Formulation du Sujet Instruction : Après avoir choisi une notion, il maintenant temps de formuler son sujet par rapport à la difficulté ou la problématique que pose cette notion au point de vue scientifique et/ou pratique Par exemple : Notion choisie : 1. Conditions d’acquisition de la qualité de commerçant : Sujet 1 : « Le régime juridique applicable aux actes de commerce par nature accomplit par un mineur émancipé à titre professionnel » Ici dans ce sujet, on veut savoir quelle est la situation d’un mineur qui a pour juge naturel le tribunal pour enfant mais qui à raison de son émancipation a la qualité de commerçant est aussi justiciable du tribunal pour enfant. Mais aussi d’interroger les lois si l’émancipation de L’enfant en matière commerciale lui permet de poser tous les actes de commerce ou uniquement celle que le juge prescrit dans le jugement accordant l’émancipation. Conseil : Déjà si vous avez bien formulé votre sujet, il vous sera plus facile dans la phase de l’introduction de relever la problématique mais aussi d’énoncer l’intérêt de votre travail. EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA Sujet 2 : « La problématique de la relation d’associé entre commerçant et son conjoint dans une société en nom collectif » Dans ce sujet, on sait très bien que l’acquisition de la qualité de commerçant pour un Conjoint dont l’autre conjoint déjà commerçant est conditionnée par le fait de faire une autre activité commerciale séparément de ce dernier. Or, dans une société en nom collectif, tous les associés sont en effet des commerçants. Est-ce que la femme mariée par exemple n’a-t-elle pas le droit d’être associé dans une société commerciale en nom collectif ( SNC ) où son mari est aussi associé-commerçant parce qu’elle sera tenu de faire la même Activité économique que son mari ? Sujet 3 : « La preuve de la qualité de commerçant et des actes de commerce par nature » Ici il tient lieu de parler comme le sujet le dit clairement de la preuve d’une part de la capacité commerciale ( Comment on l’acquiert et par quel moyen le prouver ?, Quelles sont les règles de la preuve en droit commercial ? ) Et en deuxième temps la preuve des actes de commerce par nature. Conseil : Il faut faire de même pour les branches que vous aurez à choisir en dehors du droit commercial général. • Cet exercice du choix du sujet peut en principe vous prendre qu’une journée à défaut 3 jours pas plus déjà qu’il vous serez facile de dire les yeux fermés le cours de droit économique qui vous plaît déjà, encore que vous avez déjà vu ces cours ( branches ) en G1, G2 voir G3 ce qui fait que vous en connaissez quelques notions alors pour formuler le sujet, il faut seulement prendre le temps de relire l’une des notions qui vous intéresse ( pas tout le cours ) pour trouver le problème ou la question de droit qui se pose là et c’est cette question ou problématique qui fera l’objet de votre travail et donc l’intitulé ou le sujet de ce dernier. • Une autre astuce si vous trouvez que cet exercice vous paraît difficile, vous pouvez juste prendre une partie du cours ( qu’on a qualifié ici de thème ) pour en faire un sujet, il peut s’agir alors d’un chapitre du cours, d’une section, d’un paragraphe ou d’un point que vous aurez à approfondir dans votre travail. • Ou encore regarder dans la bibliographie ( partie où le professeur dans son ouvrage cite les auteurs qu’il a consulté pour écrire son livre ) pour tirer d’un EXESTI. CLUB BY CHRISTOPHER MPIANA livre cité, d’un article ou autre votre sujet de travail où vous aurez à l’analyse différemment. Déjà uploads/S4/ comment-rediger-mon-tfc-en-moins-de-2-mois-by-cm.pdf