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Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France Cours de droit civil f

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France Cours de droit civil français : d'après la méthode de Zachariae (4e édition revue et complétée) par MM. C. Aubry,... C. [...] Aubry, Charles (1803-1883). Auteur du texte. Cours de droit civil français : d'après la méthode de Zachariae (4e édition revue et complétée) par MM. C. Aubry,... C. Rau,.... 1869-1872. 1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d'oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF. Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 : - La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source. - La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. 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Commanteur de la Légiond'honneur. C. R AU Coneller à la Cour de cassitier, Officier de la légion d'honneur QUATRIEME EDITION REVUE ET COMPLÉTÉE TOME TROISIÈME PARIS IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE MARCHAL ET BILLARD, IMPRIMEURS ÉDITEURS UBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION Place Danphine, " 1869 Tous droits reserves. 2 ouvrage en plaçant, au début et comme une espèce d'avant-proposs ce qu'il m'avait paru nécessaire dans mes précédentes éditions de dire sur les principes généraux des Engagements de Commerce; sur le Contrat de Tente qui tient une si grandeplace dans les transactions commerciales et d'y ajouter un traité du Compte Courant. En toute circonstance, j'ai pris pour point de départ de ma discussion le texte même, les travaux préparatoires, les discussions, soit au sein du Conseil d'État, soit dans les Assemblées législatives ; la jurisprudence, dont les monuments existent en si grand nombre ; les lois étrangères ; je n'ai négligé aucun des auteurs modernes qui ont écrit sur ces matié- res ; il n'en est pas un seul, qui ne m'ait été utile et dont je n'aie étudié les travaux avec profit pour mes lecteurs et pour moi. Mais en donnant plus d'étendue à mon ouvrage, j'ai pu en même temps remonter, toutes les fois que je l'ai cru utile, vers des législations depuis longtemps abro- gées et vers les auteurs qui les ont commentées. Ces retours aux véri- tables sources du droitcommercial peuventéclairerquelques points restés obscurs, présenter encore un intérêt réel pour la solution de difficultés soulevées par les textes nouveaux et la pratique de nos jours, ou donner, au moins, une satisfaction plus complète au lecteur. Se vend séparément : SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES TAIRE DES LOIS SUR LES), avec formules. 2 vol in-8.1879. 15 fr. DES ET DÈS EFFETS DE COMMERCE Par Louis NOUGUIER AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS 4e ÉDITION Mise au courant de la jurisprudence et considérablement augmentée. 2 volumes in-8. 1875. — Prix : 18 fr. franco moyennant l'envoi d'un bon sur la poste. CHEQUES (COMMENTAIREthéorique et pratique des lois de 1865 et 1 874, concernant les); par L. NOUGUIER, Avocat à la Cour d'appel de Paris, avec la collaboration de M. PAUL ESPINAS, Conseiller à la Cour de Douai. 2e édition. 1 vol in-8. 1874. 3 fr. 50 Ces deux ouvrages pris ensemble. 20 fr. FORMULAIRE GÉNÉRAL DES OU RÉSUMÉ PRATIQUE DE LÉGISLATION, DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE contenant les modèles des différents actes et décisions en matière de faillites FAR M. F. LAROQUE-SAYSSINEL TROISIÈME ÉDITION, ENTIÈREMENT REPONDUE Par M. G. DUTRUC Avocat, ancien Magistral, Auteur du Dictionnaire du Contentieux commercialet industriel. (Brochés, 15 fr. 2 vol. in-8°. 1877. — Prix, franco : ' (Reliés, 18 fr. 50 moyennant l'envoi d'un bon sur la poste Tous ceux qui se sont occupés des faillites et banqueroutes savent lei précieux services qu'a rendus à la pratique l'ouvrage de M. Laroque- Sayssinel. Par la clarté de la méthode et l'heureuse concision des déve- loppements,-la solution cherchée, le renseignement utile se trouvent facilement mis à la portée du lecteur. Sous chaque article du Code de commerce sont classées dans un ordre logique les décisions de la juris - prudenceet les solutions de la doctrine. Des formules rédigées avec soin éclairent le texte de la loi et donnent aux commerçants toutes facilités pour la rédaction de certains actes usuels. L'édition actuelle a été faite sans le concours de l'auteur, mort depuis quelques années. Le livre n'a cependant rien perdu de sa valeur pre- mière. M. Dutruc est un travailleur infatigable, très avantageusement connu du public, des jurisconsultes par ses nombreux ouvrages, qui tous portent la marque d'un esprit élevé en même temps que pratique. Le continuateur de M. Laroque-Sayssinel a porté à ce travail délicat de retouche tout le soin possible; sans altérer la physionomie générale du livre, ila su, par d'heureuses modificationset par une excellente méthode de travail, doubler les qualités d'ordre et de clarté de l'ouvrage. Le public ne manquera pas, nous en sommes assurés, de faire à cette nouvelle édition un accueil aussi favorable qu'aux éditions antérieures. Depuis 4851, date de la 5e édition du Dictionaire du Contentieux commercial de MM. Devilleneuve et Massé, il n'avait pas été fait de nouvelle publication de cet ouvrage, que son caractère d'incontestable utilité avait cependant placé au nombre des livres de droit commercial les plus recherchés. Nous avons pensé qu'il était possible d'en refondre les éléments dans un travail neuf, en les combinantsur une plus grande échelle, avec tous les matériaux que devaient fournir les lois et décrets, les décisions des tribunaux, commentaires cl ouvrages divers parus depuisplus d'un quart de siècle. M. Dutruc, dont les nombreux travaux de doctrine cl de jurisprudence sont si appréciés, nous a paru être en mesure d'accomplir heureusement celle patiente recon- struction, a laquelle les auteurs de l'oeuvre primitive ne pouvaient apporter leur con- cours,la mortayant frappéM. Devilleneuve,et une haute situationdans la magistrature imposant à M. Massé des devoirs qui ne lui permettent pas de se livrer à un travail aussi absorbant. Le continuateur de ces savants jurisconsultes s'est appliqué à donner au nouveau litre qu'il était chargé de tirer de leur Dictionnaire le caractère le plus complet d'utilité pratique, non point seulement en ce qui concerne les matières commerciales proprement dites, mais aussi en a qui touche l'industrie. Les développements qu'il a donnés à l'oeuvre ancienne en ont plus que doublé les proportions. L'emploi d'un texte trés-compacte a permis de faire entrer dans deux volumes la matière de huit volumes in-oclavo ordinaires. ....M. Dutruc a fait suivre chacun des deux volumes de son Dictionnaire des for- mules des actes et contrats qui y sont expliqués. Cet ouvrage est un guide pour l'industriel cl le commerçant qui, dans des cas denteux, veulent se former une opinion sur l'étendue de leurs droits ou de leurs obli- gations; pour les magistrats consulaires, un manuel facile à consulter cl leur offrant l'avantage de trouver promptement les solutions qu'ils ont besoin de connaître ; pour les gensd'affaires cl praticiens, une sorte de formulaire expliqué, pouvant aplanir les embarras de l'application du droit commercial ; enfin, pour les avocats cl tous les jurisconsultes,un tableau exact de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine sur de très nombreuses matières qu'il faut, en l'absence d'un travail semblable à cslui-ci, étudier dans un nombre considérable de recueils ou d'ouvrages. AVEC LE CONCOURS DE MM. ALGLAVÈ, Professeur à la Faculté de droit de Paris. ARNAULT, Professeur à la Faculté de uploads/S4/ cours-de-droit-civil-francais-aubry-charles.pdf