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Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Semestre : 2 Unité d’enseignement :

Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Éthique, Déontologie et Propriété Intellectuelle (EDPI) Enseignante : R. ABADA Maitre Assistante classe (B) Centre universitaire Abdelhafid Boussouf Mila Spécialité : Génie civil (GC), Génie Mécanique (GM), hydraulique Niveau : Master Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 VHS : 22h30 (Cours : 1h30) Crédit : 1 Coefficient : 1 Année universitaire 2018-2019 2 Semestre : 2 Unité d’enseignement : UET 1.2 Matière : Éthique, déontologie et propriété intellectuelle VHS : 22h30 (Cours : 1h30) Crédit : 1 Coefficient : 1 Objectifs de l’enseignement: Développer la sensibilisation des étudiants aux principes éthiques. Les initier aux règles qui régissent la vie à l’université (leurs droits et obligations vis-à-vis de la communauté universitaire) et dans le monde du travail. Les sensibiliser au respect et à la valorisation de la propriété intellectuelle. Leur expliquer les risques des maux moraux telle que la corruption et à la manière de les combattre. Connaissances préalables recommandées : Aucune Contenu de la matière : A- Ethique et déontologie - Notions d’Ethique et de Déontologie (3 semaines) 1. Introduction 1. Définitions : Morale, éthique, déontologie 2. Distinction entre éthique et déontologie 2. Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS : Intégrité et honnêteté. Liberté académique. Respect mutuel. Exigence de vérité scientifique, Objectivité et esprit critique. Equité. Droits et obligations de l’étudiant, de l’enseignant, du personnel administratif et technique. 3. Ethique et déontologie dans le monde du travail Confidentialité juridique en entreprise. Fidélité à l’entreprise. Responsabilité au sein de l’entreprise, Conflits d'intérêt. Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption) - Recherche intègre et responsable (3 semaines) 1. Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche 2. Responsabilités dans le travail d’équipe : Egalité professionnelle de traitement. Conduite contre les discriminations. La recherche de l'intérêt général. Conduites inappropriées dans le cadre du travail collectif 3. Adopter une conduite responsable et combattre les dérives : Adopter une conduite responsable dans la recherche. Fraude scientifique. Conduite contre la fraude. Le plagiat (définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter le plagiat involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, …). Falsification et fabrication de données. 3 B- Propriété intellectuelle I- Fondamentaux de la propriété intellectuelle (1 semaine) 1. Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique. 2. Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications dans un congrès, thèses, mémoires, …) II- Droit d'auteur (5 semaines) 1. Droit d’auteur dans l’environnement numérique Introduction. Droit d’auteur des bases de données, droit d’auteur des logiciels. Cas spécifique des logiciels libres. 2. Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique Droit des noms de domaine. Propriété intellectuelle sur internet. Droit du site de commerce électronique. Propriété intellectuelle et réseaux sociaux. 3. Brevet Définition. Droits dans un brevet. Utilité d’un brevet. La brevetabilité. Demande de brevet en Algérie et dans le monde. 4. Marques, dessins et modèles Définition. Droit des Marques. Droit des dessins et modèles. Appellation d’origine. Le secret. La contrefaçon. 5. Droit des Indications géographiques Définitions. Protection des Indications Géographique en Algérie. Traités internationaux sur les indications géographiques. III- Protection et valorisation de la propriété intellectuelle (3 semaines) Comment protéger la propriété intellectuelle. Violation des droits et outil juridique. Valorisation de la propriété intellectuelle. Protection de la propriété intellectuelle en Algérie. Mode d’évaluation : Examen : 100 % 4 CHAPITRE I ETHIQUE ET DEONTHOLOGIE 5 Introduction : On ne peut séparer les deux notions d’éthique et de déontologie de l’enseignement supérieur et de l’université et en particulier du métier d’enseignant. L’on a toujours pensé que la mission de l’enseignant se limitait à transmettre son savoir et son savoir faire a ses étudiants, mais l’on c’est redu qu’on c’était complètement trompé, car il y avait une place assez particulière et importante à consacrer pour l’étudiant et l’enseignant en ce qui concerne le domaine de l’éthique, la déontologie et la propriété intellectuelle et qu’on ne pouvais plus continuer à négliger ces aspects qui sont intimement lié à l’université, pour une bonne prise de conscience en ce qui concerne les comportements moraux de la communauté universitaire toute entière ( enseignants, étudiants, personnels…etc). 1/ Définitions : Ethique, Déontologie et Morale 1.1/ Ethique : L'éthique, procède de manière dialectique, c’est-à-dire qu’elle met en œuvre des moyens rigoureux d’analyse qui mettent en évidence les failles de la logique et les contradictions du discours et cherche à les dépasser. Elle traite elle aussi de ce qu'il nous faut faire ou ne pas faire, mais surtout du raisonnement, pour ou contre, à appliquer pour déterminer le choix d'une conduite devant un problème moral. Source : Par Margot Phaneuf, inf,. PhD. Révisé en octobre 2012 6 Source : Par Margot Phaneuf, inf,. PhD. ; révisé en octobre 2012 1.2/ Déontologie : « Le terme éthique tire son origine dans la signification de deux mots grecs dont l'un veut dire à la fois « étable » et « habitat » ce qui montre les liens fondamentalement concrets et presque terre-à terre de ce terme. Mais il tire aussi ses racines d'un autre mot qui a le sens de manière de vivre, de manière d'habiter en soi-même et de diriger son agir pour mieux y vivre. Ce qui nous montre la force formatrice de cette discipline sur la pensée humaine. En réalité, l'éthique est une très vieille discipline. Elle remonte aux penseurs grecs entre autres à Socrate, un philosophe du 4e siècle av. J.-C. qui se voulait accoucheur d'idées. Il était le fils d'une sage-femme et il poursuivait à sa façon, le travail de sa mère, mais lui, pour faire naître la pensée et le raisonnement.» (Margot PHANEUF, 2010) Il signifie simplement éthique appliquée à un champ professionnel. Il regroupe l’ensemble des règles qui régissent l’exercice d’une fonction professionnelle. Il nous est connu à travers notre Code Déontologie universitaire algérien. 1.3/ Morale : « Le terme morale signifie l'ensemble des règles d'action et des valeurs qui fonctionnent comme normes dans une société. Certains auteurs le distinguent du terme éthique et d'autres le considèrent comme synonyme. Pour ma part, j'y vois une nuance, car dans son essence la morale est normative et lorsqu’elle est mal comprise, elle fait figure de discours négatif et enfermant. Elle nous indique ce qu'il faut faire ou ne pas faire pour demeurer conformes aux règles d'une société. Elle nous dit par ex : Tu ne tueras point ! » (Margot PHANEUF, 2010) 7 1.4/ Différence entre Ethique et Morale : Source : Par Margot Phaneuf, inf,. PhD. ; révisé en octobre 2012 1.5/ Différence entre Ethique et Déontologie : D’une certaine manière, la déontologie peut apparaître comme de l’éthique professionnelle sanctionnée. Entre déontologie et éthique, il n’y aurait qu’un degré de formalisation et de sanction. 2/ Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS1 Introduction : En moins de cinquante années après l’indépendance de notre pays, l’Université Algérienne a connu une très forte croissance de l’ensemble de ses principaux indicateurs, comme le montrent le nombre d’établissements universitaires et leur répartition géographique, les effectifs étudiants et de diplômés, la diversification des filières de formation et l’activité de recherche scientifique. Si beaucoup a été réalisé – même si beaucoup reste encore à faire pour atteindre les normes internationales rapportées au volume de la population, le rythme accéléré de la croissance de l’université a également généré de nombreux dysfonctionnements en termes de qualité et d’efficacité scientifiques, de respect des normes de la vie académique et 1 Charte Ethique et déontologie MESRS 8 de maîtrises des processus d’amélioration de ses performances. Ceci est au moins en partie, dû au fait que l’université s’acquitte de ses missions de formation et de recherche dans un environnement socio-économique et institutionnel qui a également connu de profonds changements, ce qui rend nécessaire la réaffirmation de principes généraux et le renouvellement des règles de fonctionnement pouvant garantir à la fois sa crédibilité pédagogique et scientifique et sa légitimité. Les membres de la communauté universitaire sont, dans ce contexte, tenus de partager la démarche morale et méthodologique qui conduit à reconnaître, aux plans éthique et déontologique, les meilleurs comportements et les meilleures pratiques universitaire, ainsi que d’en combattre les dérives. Emanation d’un large consensus universitaire, la charte d’éthique et de déontologie réaffirme des principes généraux issus de normes universelles ainsi que de valeurs propres à notre société, et qui doivent être le moteur de la démarche d’apprentissage et de mise en œuvre de l’éthique et de la déontologie universitaires. Elle doit donc représenter un outil de mobilisation et de référence rappelant les grands principes qui guident la vie universitaire et inspirent les codes de conduite et les règlements qui en découleront.2 I- Principes Fondamentaux de la Charte d’Ethique et de Déontologie Universitaires : 1- l’intégrité et l’honnêteté : La quête de la probité et de l’honnêteté signifie le refus de la corruption sous toutes ses formes. Cette quête doit commencer par soi uploads/S4/ cours-rofia-depi-mila-semestre2-master-2019-pdf.pdf