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Le viol sous l’Ancien Régime Sous l’Ancien Régime, le terme de viol n’exister p

Le viol sous l’Ancien Régime Sous l’Ancien Régime, le terme de viol n’exister pas encore. Ce terme est apparu et a été utilisé couramment à partir du XIXe siècle. Était alors utilisé le terme de rapt ou de forcer une femme. Le terme de forcer une femme montrer l’usage de la violence sur la victime. Or le rapt avait un sens différent. Selon le dictionnaire Larousse, le rapt est le fait de s’emparer illégalement de quelqu’un, c’est un enlèvement, un kidnapping. Autrement dit, c’est le fait d’enlever une femme de chez elle pour avoir des relations sexuelles forcées avec. Lorsqu’il y avait un rapt, il n’y avait pas besoin de prouver le viol car on présume de manière incontestable que l’enlèvement était pour le viol. La définition moderne du viol est inscrite dans l’article 222-23 du Code Pénal qui indique que « Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, ou tout acte bucco-génital commis sur la personne d'autrui ou sur la personne de l'auteur par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol. Le viol est puni de quinze ans de réclusion criminelle. » Sous l’Ancien Régime, du XVIe au XVIIIe siècle, il y a viol lorsque la femme est forcée d’avoir des relations sexuelles. Le viol faisait partie de la catégorie de violence. Les violences sont très condamnées à cette époque. Il faut donc montrer qu’il y a bien eu viol par des preuves : il faut des traces matérielles et des indices corporels. Pour que la justice puisse la croire, la victime avait besoin de se faire entendre en criant pour attirer des passants afin qu’ils soient témoins du viol, et ainsi pour qu’ils témoignent en cas de procès. La gravité de l’acte commis est déterminée par l’atteinte de l’honneur de la famille. Les familles de la victime tel que le père, les frères ou le conjoint sont d’autant plus victime que la propre victime. Du XVIe au XVIIIe siècle, à Paris, il y a seulement 49 dossiers de viol puni qui sont recenser. Et pour le XVIIIe siècle, seulement 20, mais alors pour quelles raisons, sous l’Ancien Régime, y a-t-il eu si peu de condamnation pour viol ? Il y a peu de condamnations pour viol car le principal motif de condamnation était l’atteinte à l’honneur (I) et s’ajoute à cela une passivité de la justice (II). I – Un enjeu d’honneur L’honneur étant quelque chose de fondamental, porter atteinte à celui-ci était fortement condamné dans les textes juridiques avec des punitions importantes (A) et ces punitions étaient donner selon la gradation de la gravité de l’acte commis (B). A/ Punitions du condamné Pour punir quelqu’un accusé de viol sous l’Ancien Régime, « les juges classiques n’accordent foi à la plainte d’une femme que si tous les signes physiques, les objets brisés, les blessures visibles, les témoignages concordants permettent de confirmer son propos. » (Histoire du viol, de Georges Vigarello). La victime doit apporter des preuves afin que le violeur soit condamné selon les différentes punitions que la justice de l’Ancien Régime a mis en place. Mais avant tout, pour empêcher toute forme de violence ou violence sexuelle, la société de l’Ancien Régime fait office de terreur. Elle choisit d’avoir une image terrifiante et de cruauté en matière de punitions. La violence est utilisée pour incriminer la violence de ceux qui la commettent. Il y a une sorte d’application de la loi du Talion. La politique de l’Ancien Régime sait se faire craindre par les souffrances qu’elle fait endurer à un condamné avec notamment le fouet, la pendaison, le bûcher, le poing coupé, etc. Ils mutilent le corps du condamné en mettant en place une offense physique. Généralement, la punition ultime d’un violeur est la condamnation à la peine de mort par pendaison. Cette condamnation est inscrite dans les textes juridiques : « Le ‘’violemment des femmes’’ est un crime ‘’exécrable’’ disent ces textes, il anéantit les familles et défie le roi : ‘’C’est un crime capital qu’on punit de mort’’ ; un acte de ‘’tigre affamé’’, un geste de ‘’bouc puant’’, imposant une vengeance solennelle et publique : la pendaison, mais parfois aussi ‘’la mort accompagnée de cruels tourments’’ » (Histoire du viol, G. Vigarello). Cette condamnation est à l’image de celle du Moyen-Age où le violeur était condamné de peine de mort par pendaison également, s’ajoutant à cela l’arrachement des yeux et la castration. Cependant, malgré les textes juridiques sévères concernant la condamnation du violeur, la peine de mort était utilisée que très rarement. Car il y avait une gradation de la gravité de l’acte selon l’appartenance sociale, le degré d’atteinte à l’honneur, selon le profil de la victime ou encore le contexte du viol. B/ Le gradation de la gravité de l’acte Il y a une tentative de gradation de la gravité de l’acte et très souvent il y a une impunité sociale. C’est- à-dire que la gradation de la gravité des actes se faisaient généralement selon l’appartenance sociale de celui qui a commis le viol ou de la victime. Ainsi, l’accusé qui était haut placé dans la société, avait beaucoup moins de risque de se faire condamner qu’un homme étant en bas de l’échelle sociale. Un violeur considéré comme « indigne socialement » avait des peines plus lourdes. Il y a en fait, une indignation sélective. La réalité est donc tout autre et bien différente des textes juridiques qui condamne, en principe, fortement le violeur. De plus, la condamnation se fait également selon une hiérarchisation des actes jugé plus ou moins grave. Lorsqu’il y avait un ravissement de la virginité sur une jeune fille, la condamnation était plus lourde car étant vierge cela porte d’autant plus atteinte à son honneur mais aussi celui de son père ou de ses frères. Le Dictionnaire de droit de 1749, indique que « moins la fille est âgée, plus celui qui l’a forcée est criminel. » La perte de la virginité est un signe de perte de valeur pour la fille, c’est un des enjeux d’honneur les plus décisif. Les relations hiérarchiques était également considéré comme très grave car par exemple, un professeur et un élève ont généralement une relation de confiance que ce soit avec l’élève ou la famille de l’élève. Le professeur exerce une certaine influence sur ces élèves. Ainsi en commettant un viol, cela était considéré comme une violation de cette relation de confiance et une atteinte à l’honneur d’autant plus importante. Ce qui formait une exception à ces condamnations de viol, concerné principalement les militaires qui dans un contexte de guerre commettait un viol. Ils n’étaient pas condamnés pour cela, leur acte était justifié. Mais aussi, lorsque la victime était une prostituée, comme elle n’avait ni famille, ni mari, ni enfants elle était considéré comme n’ayant pas d’honneur donc il y a une impossibilité à faire condamner l’accusé car en rien l’honneur de la victime est touché. Mais encore lorsqu’un homme marié avait commis un viol sur sa servante, ce n’était pas considéré comme tel mais plutôt comme un adultère et la question se poser si ce n’était pas la femme qui l’avait poussé à le faire du fait des trop nombreux préjugés sur les femmes qui ont alimenté les mentalités durant l’Ancien Régime. Ou encore lors des jours de fête, lorsque les hommes ivres violer des femmes, ils n’étaient pas condamnés car leur abus de consommation de nourriture et de boisson justifie le viol. Une citation du livre Histoire du viol de Georges Vigarello résume bien cette hiérarchisation de la gravité des actes : « La sensibilité à la violence n'a pas les mêmes critères ni les mêmes degrés, longtemps focalisée sur le statut des acteurs, leur prestige, leur vulnérabilité, admettant longtemps et implicitement une brutalité quasi ouverte envers les dominés. » Une relation sexuelle forcée, peu importe le contexte, n’était pas toujours considéré comme un viol sous l’Ancien Régime. Et souvent les peines des violeurs étaient de donner une compensation financière pour les plus riches et des coups de fouets pour d’autres. Les douleurs physiques et psychiques de la femme était au second plan, car l’enjeu principal était la perte d’honneur des hommes de son entourage. De plus, une partie des inculpés était condamné plus pour les violences commises que pour le viol en lui-même. Les juges prenaient donc en compte d'autres circonstances, ce qui rendaient la justice passive vis-à-vis des condamnations des violeurs. II – Une justice passive La justice était passive à cause des contraintes qui s’imposaient au juge (A) ce qui avait pour conséquence la rareté des procès pour viol (B). A/ Contraintes à la condamnation Pour justifier cette passivité de la justice par rapport aux faibles condamnations des violeurs, la justice se dit impuissante à causes de nombreux obstacles et contraintes qui vienne leur empêcher de condamner l’accusé : - Il y a un grand nombre de personnes coupables à juger et condamner - Le manque d’aide pour le magistrat chargé d’instruire - L’absence de police judiciaire S’ajoute à cela le type de preuves uploads/S4/ dissertation-8-le-viol-sous-l-x27-ancien-regime.pdf