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litige entre 2sté------ droit de sté coflit au sein de sté----- droit de travai

litige entre 2sté------ droit de sté coflit au sein de sté----- droit de travail branche de droit ----- d. SUBJECTIF ET DROIT OBJECTIF d. OBJECTIF___ droit privé ex;de travail, contrat , commerciale ,affaire droit public ex; administratif , interet general ;fiscale , droit international public imperatif ;inchangeable ne pas changer les regles supplitif ; juridiction competante sociale pinal civil de famille caracteristique spé; autonome et spé droit commercile droit comm c'est composante de droit des aff source historique:charia islamique seculier source moderne fiha les loi et reglement classi des source s.supra législatif: constitution convention interna ---source formelle= les traité,la cotume internationale sont les regles de droit non ecret ,les principe genereaux de droit , les quitter source législatif: loi organique organiser les fonctionnement de droit pub et ompliter la constitution la langue amazigh , droit de gréve ex;loi de finance loi ordinaire ou fondamentale;ddes sté et travail gerer les conflit dans le droit de travail et sté loi cadre gerer l'eriontation stratégique dans un etat dans chaque domaine ex charge d'investissement les source infra législatif: dahir:ensemble des decesion royale décret:cadre intermidiaire des reglement decret loi un acte de gouvernement arretés: circulaire : circulaire de l'autorité marocain du marché de capitaux notes: prise par les ministre source accessoire: coutme commerciale ensemble des pratiques consedirer comme etant obligatoire---- role interpretatif , role coplementaire jurisprudence comm: ensemble des solution aporter par des decision des justice doctrine comm: ensemble des openin juridiqueet mise par les specialiste de droit arbitrage comm: privée reforme du DA: encouragement à l'inves, libéralisation de l'eco, mondialisation des echanges , renforcement des relation eco avec europe formelle= moderne historique écret etatique source directe informelle = accessoire contrat est une convention par laquelle une ou pls personnes s'obligent à donner à faire ou ne pas faire quelque chose consentemnt acceptation entre 2 PERSOnne Le contrat solennel : l'accord est : l'accord est obligatoirement écrit obligatoirement écrite ex fonds de commerce Le contrat consensuel : l'accord verbal : l'accord verbal suffit ex contrat de transport , vente Le contrat à exécution instantanée : l'exécution se fait en une seule Le contrat à exécution successive : l'exécution peut s'étendre sur une certaine période ex contrat de travail de bail comm synallagmatiqueou bilatéral : obligations réciproques Le contrat unilatéral: une seule partie s'engage envers l'autre sans que cette dernière ait une obligation ex :testament Le contrat nommé / innommé , selon qu'il est ou pas prévu par llaa llooii Le contrat de gré à gré / d'adhésion, selon si les conditions d'exécution sont discutées oouu ppaass onéreux/ gratuit judiction commerciale ,droit commun entre de prs normale, adminisratif , penal, contrat de ventes ; est une convention qui definit l'engagement entre une partie exercant une actvité de vente et une partie acheteur descontrat de vente usage commerciaux est un role trés important DOC CONSEDERER COMME UN TEXTE QUI reger cette contrat caract du contrat de vente : consensuel ,synallagmatique , onéreux, translatif Les effets du contrat de vente : d'accord sur la chose , prix: autre clause du contrat Clauses d’un contrat de vente: ,l'objet du contrat lesdates de validité les conditions de renouvellement les prix et modalités de révision Conditions de règlement Limitation de responsabilité les garanties contractuelles la clause de confidentialité Le contrat de transport est une convention par laquelle un transporteur professionnel (a s'engage à déplacer les marchandises d'autrui d'un ppooiinntt à un autre , contre rémunération , dans un délai convenu ou raisonnable contrat type n'est pas forcément ecrit Parties au contrat: ’expéditeur,transporteur , destinataire reforme de droit des affaire, sté anonyme,SARL LES ETAPE DE CREATION D'entreprise: constitution, fonctionnement de l'e/se , déssolution certificat négatif, etablissement des status, etablissement des bulletins de souscription et le cas échant des actes d'apport , plocage du MT du capital libéré, établissement de la déclaration de souscription et de versement,dépot des actes de creation de sté et formalités d'enregistrment, inscription à la patente identifiant fiscal, immatriculation registre de commerce , affiliation à la cnss, publication officielles dessolution la liquidation LES MENTION OBLIGATOIRE qui figurer des status des sté =sa forme ,son objet ,sa denomination , son siege , sa durer , les entité des apporteurle MT DE capital social---- doivent contenir le meme mention droit de soté civil un aucun capital min sté comm plocage de fond un seul gerant cap minimum surce iltra conventionnel uploads/S4/ document-droit 1 .pdf