Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit commercial 1 Bibliographie : UNJF livre Le droit commercial en carte ment

Droit commercial 1 Bibliographie : UNJF livre Le droit commercial en carte mental Caron Mémento dalloz 17e édition droit commercial Modalité examen : QCM quentin.lepluard@univ-tours.fr 0 : le commerce et le droit Le droit commercial traite du commerce. Littré : le commerce c’est l’échange entre les hommes des divers produits de la nature ou de l’industrie. Le but est de maintenir la paix dans les rapports sociaux, l’art du juste et du bon. Tous les principe du droit sont résumé dans 3 préceptes ; vivre honnêtement, ne pas lésé autrui, rendre a chacun le sien. Un auteur : le commerce consiste dans les diverses négociations qui ont pour objet d’opérer ou de facilité les échange des produit de la nature ou de l’industrie dans la vue d’en tirer profit, le droit commercial se compose de toutes les règles relative a ces transactions et a la manière de juger les contestations qui en résulte. Introduction Le droit commercial général du commerce. C’est le droit applicable aux opérations commerciale effectué par les commerçants. Les caractéristiques importantes : Droit professionnel et droit d’exception. Il se subdivise en plusieurs notion : le droit des société, droit des instrument de paiement, droit des entreprises en difficulté. Même s’il s’agit d’un droit particulier il se réfère au droit civil. Il s’applique par dérogation au droit civil, on le qualifie de droit dérogatoire. C’est un adage. La loi spéciale déroge a la loi générale. Les dispositions spécial du droit com vont avoir des objectifs; elles vont été préférés pour que les opérations de commerce puissent se passer rapidement, il en est ainsi en matière de preuve. Le droit commercial a inspirer le droit civil en matière des droits des biens par exemple. Le droit commercial, n’est pas un îlot séparé son étude s’appuie sur les autres matières et permet de les préciser. 1– l’histoire de droit commercial Les disposition juridique qui régissent le commerce sont vieille. Le code d’hammurabi 17e AC paragraphe 278 si un homme a acheté un esclave, et si avant 1 mois une infirmité l’affligeant il le rendra a son vendeur et récupèrera l’argent. Cela régit le commerce d’esclave. Il existait donc déjà une responsabilité du vendeur en matière de vice caché et une sanction qui consisté dans le remboursement. Dans la Grèce et Rome antique il n’y a pas de règle spécifique relative aux obligation commerciale c’est donc le droit civil qui s’applique. Il y a exception : commerce maritime, ceux sont débloqué 2 opérations : - prêt a la grosse aventure - L’avarie commune (partage des risques entre proprio du bateau et celui des marchandises) Exception faite du domaine maritime le droit civil suffisait. Au début du moyen âge, c’est là qu’apparaît le droit commercial à proprement parlé en raison de l’importance du commerce. Il s’est développé dans les foires, c’est la que vont se developper des institutions commerciale (faillite, comptabilité en double) cette pratique s’est développé grâce a l’absence de formalisme. A l’époque le but des marchand été d’aller vite. Ce droit est uniforme malgré son étendu géographique, a l’inverse le droit civil est un système particulier en fonction d’où l’on vient. En droit commercial c’est un seul et mme droit qui s’applique car ceux sont les marchand qui se déplace et quoi emmène donc leur droit. En résumé le droit commercial commence au MA se rend autonome et s’unifier dans les foires. De nombreuses institution s’y développe. Le droit commercial se caractérise par son uniformité. Le commerce va s’implanter dans les villes, les artisans et marchand vont s’organiser sous forme d’association professionnel. Ces associations vont organiser l’entraide et vont chercher à sévir contre les franc-tireur ( les personnes qui n’appartiennent pas aux groupe et qui voudrait casser les prix) ces groupes sont hiérarchisé; elles sont classer en 3 rang : maître, compagnon et apprenti. A la fin du moyen âge le coup de réalisations des chef d’œuvre fait que seuls les fils de maître peuvent espérer devenir maître. Les compagnon qui n’ont pas les moyens vont se grouper dans des association clandestines = compagnonnage. Les règlementation royales vont se développer; l’édit de 1563 qui a créée la juridiction des juges commerciales mais pas véritablement de code. Pour avoir un corpus on attends 2 ordonnance de louis 14, que ce dernier a pris sous l’influence de son ministre des finance Colbert; la première date de 1673 sur le commerce maritime (code Savary) seconde ordonnance1680 sur le commerce maritime, avec ces ordonnance on a un droit autonome. En 1762 sous louis 15 un édit royal est venu porter un coup au corporation. En 1676 le ministre tente de supprimer l’es corporation; en 1791 la loi le chapelier pour que soit abolit les corporation. La liberté du commerce s’affirme par la loi du 2 mars 1791. En résumé le droit commercial au MA est l’apanage des corporations. Le commerce leur aies réservé, mais ces corporations vont disparaître pendant la révolution française qui marque leur fin et la proclamation de la liberté du commerce. Un droit commercial écrit va se créer avec lui, des juridictions spécialisé. Le code de commerce de 1807 Il n’a pas le même prestige que le code civil (1804). Le code de commerce comportait 650 article, il était composé en 4 titre : 1- traité du commerce en générale 2- maritime 3- de la faillite et banqueroute 4- la juridiction commerciale Il reprends les dispositions de Colbert, il est donc critiquable, puisqu’il ne s’adapte pas a la période (révolution industrielle) Les 19e et 20e siècle vont être marqué par différentes lois qui vont vouloir réguler la sphère commerciale. De grandes lois vont être promulgué. Au début du 20 l’état intervient, période interventionniste. La période de l’entre deux guerre confirme ce mouvement, elle est marqué par une politique dirigiste. Dans les années 2000 l’alternance entre lois dirigiste et libérale. Ordonnance du 1er décembre 1986 qui supprime le contrôle des prix par l’état et a poser le principe que les prix des bien et service sont déterminé par la concurrence = libérale. Résumé : le code de commerce fut délaisser au produit de loi alternant être libéralisme et dirigiste. Il faut attendre l’an 2000 pour que la parti du code de commerce soit re modifier, puis en 2007 la partie réglementaire. 2 livres : livre 1 commerce en général et 7 juridiction commerciale Cette nouvelle codification amène une simplification de ce qui existait déjà. Depuis 2007, il y a de plus en plus de disposition législative prise : la loi des modernisation de la justice. Cette loi a étendu la compétence des TC qui sont compétents pour les litiges entre artisans + réforme des droits des contrats. Cette réforme a admis la révision pour imprévision ( dans un contrat lorsqu’on s’engage a faire sur du long terme, si au bout de qlq années il y a une sécheresse qui empêche donc une imprévisions, avec cette réforme la révision pour imprévision est possible) Droit de la consommation, de la concurrence et de la distribution A côté du droit com se développe des matière annexe qui se trouve régit dans des codes spécifique il en va ainsi du droit de la consommation. Le droit de la consommation il régit les relation entre pro et consommateur. Avec le droit de la concurrence et de la distribution le droit de la consommation forme le droit des marché on y ajoute parfois le droit de la régulation. Le droit de la consommation et concurrence cherche a lutter contre les déséquilibre économique et les abus, il veut imposer une loyauté contractuelle. La notion de consommateur est large puisqu’elle vise toute acquéreur de service sans distinguer s’il agit a des fins domestique ou professionnel. 2- l’étendu du droit commercial Le domaine du droit commercial C’est un droit d’exception il s’applique quand le droit civil ne s’applique pas, une grande controverse existe, les autours s’interrogent a savoir si le droit com s’applique en raison de son objet (le commerce) ou en raison de la qualité de ses acteurs (commerçant). On oppose 2 conceptions qui justifient l’application du droit commercial par dérogation au droit commun ; conception subjective, puis objective. Conception subjective Elle restreint le droit commercial au simple commerçant. Les commerçant était organisé en corporation avant, c’est au sein des corporation que vont se developer les règlementations, et de cela va naître le droit commercial. (Si monsieur est commerçant lui sera appliquer le droit commercial) selon les partisans de cette conception, les commerçant effectue souvent des actes juridique identique a celui des non commerçant. (Vente) pour distinguer quel droit s’applique on regard le sujet qui a entamer cette action de vente. C’est donc la qualité de commerçant qui justifie l’application du droit commercial. Conception objective Par la suite c’est l’acte passé qui a pu justifier l’application du droit commercial. En fonction de cette acte, on applique ou non les règles du droit commercial. Donc si monsieur passe des acte de commerce, peu importe qu’il soit commerçant ou non, on lui appliquera le droit commercial. Ce n’est plus la qualité de uploads/S4/ droit-commercial-1.pdf