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DROITS DE L’HOMME Résumé Ihab hajjaj Définition de dt de l’homme Après les anné

DROITS DE L’HOMME Résumé Ihab hajjaj Définition de dt de l’homme Après les années de plomb sous le règne du Roi Hassan II le Maroc a du faire face à un changement de mentalité du peuple marocain qui à découvert avec effrois la réalité de certains bagnes et des conditions de détention qui ont été rapporté par les anciens détenu. Condition que l’ont peut définir comme inhumaine où la torture physique et psychologique étaient la règle. Le Maroc a officiellement fait son Mea Culpa et a mis en place une instance officielle (Instance d’équité et réconciliation) qui a eue pour but de rétablir la vérité et de permettre aux victimes à retrouver leur dignité. Depuis le 20/02/2011, le Maroc est mis sous pression par une partie de son peuple et des forces vive du pays qui dans la vague du « printemps arabe » est sortie dans la rue, pacifiquement pour demander plus de liberté, une justice sociale et politique, l’arrêt de la corruption endémique qui gangrène le pays et une Justice équitable et indépendante. Le Royaume du Maroc a modifié une série de lois dans les différents textes législatifs, qui va du droit des enfants, au droit de presse en passant par le renforcement de la législation contre les tortionnaires. Malgré ces efforts que nous encourageons, notre constat sur le terrain est malheureusement l’opposé de tous ces textes et des bonnes intentions qui ont suscité la mise en place de ceux-ci. Et nous sommes persuadé que des textes de lois restent inefficaces sans un réel outil de contrôle. Depuis 2002 (lancement de la campagne de lutte contre le terrorisme) les lois anti-terroristes ont permis aux autorités marocaines d’arrêter des centaines de prévenus qui ont été traité et condamné dans des conditions qui ne respectent pas les droits humains. On parle de tortures, de condition inhumaine dans des centres de détentions secrets (Temara1 revient systématiquement dans les plaintes) et d’absence de procès équitable. selon rené cassin ( scientifique ) les droits de l’homme constituent une science , le critère de cette science est la dignité humain , son objet et la recherche des moyens de protection de ses droits . selon karel vasak ( donné par l'ordinateur ) : cette définition se base sur la technologie , et que les dt d’hom sont une science qui concerne l’homme travailleur et qui considère l’égalité comme le droit le plus important selon yves Madiot (bidimensionnelle ) il a pour objet la protection des droits sur le plan interne et sur le plan international les caractéristiques des droits de l’homme - universels et inaliénable : Les droits de l'homme sont les mêmes pour tous les humains sans considération de la race, du sexe, de la religion, de l'ethnie, de l'opinion politique ou autre, de l'origine sociale ou nationale. Tous les hommes sont nés libres et égaux en dignité et en droit. Les droits humains sont « universels » parce qu'ils s'appliquent à tout le monde . Ces droits ne peuvent être enlevés car personne n'a le droit de priver une autre personne de ses droits sous aucun prétexte. - Interdépendants et indivisibles : Les droits de l'homme sont indivisibles . Qu'ils soient civils, culturels, économiques, politiques ou sociaux, ces droits sont inhérents à la dignité de la personne humaine. l'amélioration d’un droit facilite le progrès des autres , de la même manière , la privation d’un droit a un effet négatif sur les autres - Égaux et non discriminatoires : tous les êtres humains naissent libres , égaux en dignité et en droit . Les générations de dt de l’homme la première générations : ( droits civil et politiques) . ce sont des droits et liberté que l’individu peut opposer à l’Etat , celui ci ne pouvant agir en sens contraire pour les limiter ou les supprimer . on les nomme aussi “libertés -résistance “ ou “ droit - liberté” . la deuxième génération :( droit économique et sociaux ). ce sont des droits qui nécessitent l’intervention de l’Etat pour être mise en oeuvre , on les nomme aussi “ droit - créance “ telle que le dt au travail , à la sécurité sociale , et droit de se syndiquer . la différence entre la 1 et la 2 réside dans le fait que dans la première les Etats doivent respecter ces droits , quant aux secondes , les Etats doivent mobiliser des fonds pour les mise en oeuvre . la troisième génération : ( les droits de solidarité) cette nouvelle génération comporte plusieurs éléments qui entrent tous dans une logique de solidarité . telle que les droits environnementaux , le droit de développement , le droit à la paix , à l’eau , à l’air pur , ou encore au respect du patrimoin commun de l’humanité . la quatrième génération : ( information , et communication , médecine et biologie ) cette génération recouvre les droits liés au développement des moyens d'information et de communication . exemple , dans la domaine de la biomédecine , les nouveaux droits portent sur la question de l’euthanasie et du droit à la vie . les différentes notion de droit de l’homme : Droit humanitaire : Le droit international humanitaire (DIH) est le droit qui réglemente les situations de conflits armés internationaux ou internes. Son objectif est double : limiter les cibles et les formes de la violence armée et garantir des secours aux populations victimes du conflit.Le droit international humanitaire contemporain a deux sources principales : le droit de Genève, c’est-à-dire, l’ensemble des règles qui protègent les victimes de la guerre, et le droit de La Haye, c’est-à-dire, les dispositions qui régissent la conduite des hostilités, il est reconnu comme droit de paix . libertés publiques : l'ensemble des droit s et des liberté s individuelles et collectives garantis par les textes législatifs et donc par l'Eta t. Les libertés ne sont dites publiques que si l'Etat intervient pour les reconnaître et les aménager, quel que soit l'objet de cette liberté. droits et libertés fondamentaux : les droits fondamentaux (ou liberté s fondamentales) sont l'ensemble des droit s subjectifs primordiaux de l'individu, assurés dans un Eta t de droit et une démocrati e. C'est une notion abstraite dont il n'existe pas de définition faisant l'unanimité. II - Libertés publiques et droits de l’Homme. 1- L’expression « droits de l’Homme » dans l’acception que nous lui donnons de nos jours remonte au XVIII e siècle et la philosophie des lumières. L’idée à la base de cette notion c’est que l’Homme de par sa nature a des droits qui sont inaliénables car ils constituent sa propriété personnelle. Ces droits que l’Homme tient de sa nature existent en dehors de toute consécration étatique. En conséquence , ces droits s’imposent et ont un caractère obligatoire même s’il n’ y a pas un texte de droit : la seule affirmation leur donne un caractère obligatoire. La notion droits de l’Homme introduit aussi une idée d’universalité : la nature humaine est partout la même, les droits de l’Homme sont en conséquence, communs à tous les Hommes. Ceci donc explique pourquoi la notion reste largement utilisée dans les documents internationaux aussi bien universels que régionaux. 2- Les libertés publiques est une expression propre à la terminologie juridique française. Elle a été employée dans des textes y compris constitutionnels. L’expression « libertés publiques » est utilisée, d’une part, pour rendre compte de la consécration juridique des droits de l’Homme. En effet l’adjectif « public » a pour rôle de montrer que les libertés sont reconnues et protégées par l’Etat. D’autre part l’expression « libertés publiques » montre que les droits reconnus font partie du droit applicable dans un Etat. De ce fait elles sont opposables à la puissance publique essentiellement à l’administration car généralement c’est le législateur qui leur accorde la consécration juridique. Les libertés publiques ont un statut législatif. 3- Les droits fondamentaux : la notion de « droits fondamentaux revient à la tradition constitutionnelle allemande. Utilisée pour la première fois dans la constitution allemande du 28/mars/1848 dans une section VI, reprise dans la seconde partie de la constitution de Weimar de 1919, elle occupe une place de choix dans la loi fondamentale de la république fédérale allemande de 1949 puisque 19 articles relatifs aux droits fondamentaux sont placés à la tête de la constitution. Par la suite plusieurs autres Etats européens à l’instar de l’Espagne, la France, la Suède vont utiliser l’expression de libertés et droits fondamentaux qui sera reprise aussi par des textes internationaux. Comment distinguer les libertés et droits fondamentaux des autres notions qu’est ce qui fait la spécificité de cette notion ? En d’autres termes quel est le critère de la fondamentalité ? Pour répondre à cette question la doctrine est divisée entre deux courants. Le courant qui privilégie la conception formelle et considère que ces droits sont fondamentaux car ils sont rattachés à une norme de degré supérieur c'est-à-dire la constitution ou des dispositions internationales. Ce rattachement à une norme de degré supérieur explique que ces uploads/S4/ droit-de-l-x27-homme 1 .pdf