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Droit de l’Homme le 21/03/2012 Introduction : Les droits de l’Homme ont connus

Droit de l’Homme le 21/03/2012 Introduction : Les droits de l’Homme ont connus une remarquable évolution durant ces dernières décennies ils ont d’abord étaient reconnu, promu et protégés au niveau d’un certain nombre d’Etat dans le cadre de déclaration ont peut citez a cet égard : « la déclaration anglaise de 1689, la déclaration d’indépendance américaine de 1776 et la déclaration française des droits de l’Homme et des citoyens de 1789 » au lendemain de la 1 ere guerre mondial la société des nations est créé par le traité de Versailles 1919 pour assuré la paix dans le monde, la partie 13 de ce traité adjoins a la SDN une organisation du travail chargé de protégé les travailleurs, le préambule au disposition de l’OIT indique que : « La SDN a pour but d’établir la paix universel et qu’une tel paix ne peut être fondé que sur la base de la justice social » ces termes du préambule établissent clairement le lien entre le maintien de la paix et un statut équitable au accordé au travailleurs ce qui signifie la prise de conscience que la sphère international ne peut resté indifférent au sort des individus dans les différent Etats mais la fragilité de la SDN est son incapacité d’assurer le maintien de la paix a fini par entrainer le déclanchement de la seconde guerre mondial. Au lendemain de cette guerre les droits de l’Homme vont pénétrer la sphère du droit international en effet la charte de l’ONU a internationalisé la question des droits de l’Homme en jetant les bases d’un ordre orienté vers la sauvegarde des droits fondamentaux. L’institution de l’ONU c’es en effet accompagné de la création d’une multitude d’organisations spécialisé parmi lequel plusieurs on en charge la question des droits de l’Homme le 10/12/1948 une déclaration universel des droits de l’Homme est adopté par l’assemblé général des nations unis cette déclaration constitue avec les deux pactes internationaux de 1966 la charte international des droits de l’Homme et par conséquent la base d’un véritable droit de l’Homme. Chapitre 1 : les bases positive de la protection des droits de l’Homme : La charte de l’Onu a San Francisco le 26 juin 1945 comporte plusieurs disposition relative au droits de l’Homme dés le préambule on trouve affirmé le principe de la responsabilité des nations unis dans le domaine des droits de l’Homme puisque cette organisation est résolu a proclamé la foi dans les droits fondamentaux des hommes et des femmes ainsi que dans les nations grade ou petite dans le chapitre 1 relatif au bute et principe des nations unis ou souligne que l’un des principaux objectif des organisations est de réalisé la coopération international en développent et en encouragent le respect des droits de l’Homme et des libertés fondamental pour tous, sans distinction de race, de sexe, de langue ou de religion. L’article 55 va dans le même sens en affirmant que les nations unis favorisent le respect universelle et effectif des droits de l’Homme et des libertés mais il convient de souligné que la charte ne définie ni le contenue ni les limites des droits de l’Homme cette insuffisance a était amoindrie avec l’adoption en 1948 des la déclaration universel et en 1966 de deux pacte internationaux l’un relatif au droit civil et politique et l’autre au droits économiques sociaux et culturelle. Section 1 la déclaration universelle des droits de l’Homme. Aujourd’hui il est admis par tous que le point de départ du droit international des droits de l’Homme est bien la déclaration universelle de 1948 fondamental cette déclaration n’est qu’une recommandation mais on s’accorde a lui reconnaitre une valeur supérieur en raison de son contenue, on trouve tout d’abord dans la déclaration les principes de base des droits de l’Homme : égalité et non discrimination, recours juridictionnel et principe de procédure pénal article 1,2,7,10,11 et ensuite des droits ayant un caractère international c'est-à-dire des arrêt qui suppose la pluralité d’Etat il s’agit du droit d’asile article 14, du droit a une nationalité article 15, du droit d’auteur article 27 les autres droit son envisagé dans les rapports envers l’Etat et ces ressortissant il s’agit d’une part des droit civil : « droit a la vie, le droit a la liberté d’expression, le droit de pensée, le droit de liberté de religion » et des droit politiques « liberté de réunion et d’association, droit de suffrage, droit a l’éligibilité » et d’autre part des droits économiques, sociaux et culturelle prévue pas les articles 22 a 27 : « droit a l’éducation, au travail, a la santé…. » Section 2 : les pactes internationaux relatifs aux droits de l’Homme : L’assemblé général des nations unis a adopté le 16 décembre 1966 trois textes en matière de droits de l’Homme un pacte relatif aux droits économique social et culturelle, un pacte relatif aux droits civil et politique l’adoption des deux pactes peut être considérée comme une reconnaissance nouvelle des droits et des libertés de l’humain lui même par la communauté internationale des Etat. Le pacte international relatif au droit civil et politique. La suite dans la prochaine séance. uploads/S4/ droit-de-l-x27-homme.pdf