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Droit Semestre 1 V2 Partie 1 : Introduction au droit Titre 1 : Le droit et ses

Droit Semestre 1 V2 Partie 1 : Introduction au droit Titre 1 : Le droit et ses sources Chapitre 1 : Définition du droit et caractéristiques de la règle de droit Section 1. Notion On a tendance à associer droit et justice. Le droit sont des actes les plus courantes de la vie quotidienne, logement, les déplacement en transport, les achats...Qui sont créateurs d’obligations juridiques diverses. Le droit c’est aussi l’aspect cérémoniale, c’est le procès, aussi souvent un costume, la robe/hermine du magistrat, ça peut être la robe de l’enseignant. Le droit c’est aussi un aspect administratif des procédure, des documents des délais. Le droit pour les français c’est du droit écrit. Le droit est matérialisé par des codes, comme le code civil, pénal, de la route, relation entre le public et l’adm. Ses règles sont codifiées comme des textes, la loi. Il existe un vocabulaire du droit. Certain terme ont une signification bien précise du droit mais on les interprétera pas de la même manière. Un individu majeur peut être incapable juridique. Notion de meuble, un bien meuble, c’est un bien qui est susceptible de se déplacer (ex : une bouteille est un meuble en droit), bien meuble corporel et incorporel. Il existe des règles écrites et non écrites, des principes que l’on va appliquer alors qu’ils ne sont pas expressément appliqué, principe généraux du droit. Le droit n’occupe pas la même place à l’intérieur de tous les états, le droit est au coeur de la sté de la vie sociale. . Le droit à pour particulièrement de ne pas être une science exacte, ce n’est pas une science dure. La règle de droit n’est pas vrai ou fausse, peut être bonne ou mauvaise ou peut être comme juste ou injuste. Le terme de droit vient du grecque, le themis qui désigne l’ordre de la maison, de la famille. Le diké qui renvoie à la justice entre les famille. Ses deux notions se sont rapproché dans le cas de l’empire romain. On a le droit allemand le “Reicht” que l’on distique de la loi “Gueses”. On a le droit anglais “right” et les lois “laws”. Le droit en tout état de cause se distingue d’autre système normatif dans lequel il ne doit pas être confondu. Le droit n’est pas le seul système normatif, qui prescrit aux individus de se comporter d’un certaine façon sous peine de sanction qui ont eu une place bcp plus importante. Le droit est perçu comme la réponse à tout es dysfonctionnement sociaux. Une espèce de frenesis législative. Exemple de système normatif : la morale, dire ce qui est bien ou mal, dicte des normes de comportement peut être commune à un groupe. Ca ne signifie pas que le droit est totalement déconnectés avec la morale, certaine règle de droit n’ont rien à voire avec la morale comme conduire à droite ou à gauche. Le droit n’ignore pas la morale dans la mesure où la règle de droit reflète les valeurs présentes dans une sté. Certaines règles de droits reposent même sur un consensus sur ce qu’il convient de faire ou ne pas faire. Le droit il existe des standards, comme la notion de personne raisonnable, la notion de bonne foie, on est à la frontière de la morale. Donc la morale et le droit ne doivent pas être confondu. Il existe des règles de politesses qui sont des normes qui prescrives de biens se comporter mais il n’y pas de sanction juridique. La mode est un système normatif et si vous n’êtes pas à la mode vous êtes beauf. La religion est aussi un système normatif, plus ou moins contraignant, en France il existe un système de séparation entre l’Eglise et l’Etat qui date de 1905, principe de laïcité. Cela signifie que l’état de n'apporte pas recours à la force publique pour faire respecter les règles religieuse et ne pas donner une valeurs à une règle religieuse qui serait contraire au principe de laïcité. Le droit français reconnaît la liberté religieuse et va sanctionner les comportement fondé sur des discrimination religieuse. Le droit va délégué une fonction normative à d’autres règles, c’est notamment le cas dans certaines profession et se caractérise de certaine technicité, requiert une certaine expertise. Règle déontologique, médecine, avocat. Droit du sport. Le droit aujourd’hui se rapproche de ce qu’on appel l'éthique, au meurse, plus doux que le droit. Tout ce qui a un lien avec le vivant et ce qui est bon pour l’homme. Toute la question est de savoir quelles sont les limites du corps humain, principe de dignité de personne humaine (éviter la marchandisation du corps humain), principe de bioéthique. La distinction entre le fait et le droit fait partir de la distinction est au coeur de la vie juridique. La distinction entre le fait et le droit, l’affaire du coq Maurice. A quel moment ces fait sont transformés en droit. Il existe des troubles du voisinages, ses nuisances sont légales sauf si elles ne dépassent pas un certain seuil. Articulation entre les faits, le droit dit ce qui doit être mais pas ce qui est. C’est ce qui dit que le droit est normatif. Le droit renvoie à des valeurs, certaines actions sont autorisé mais d’autres sont interdites. Le droit doit s’adapter au fait mais n’est pas strictement possible reporter sur ces faits, le droit n’est pas évolutif mais il y a jugement de valeurs. Ce n’est pas pcq la criminalité augmentent qu’il faut ê moins sévère pcq la criminalité c’est mal. Or le droit prend en compte l’évolution de la sté comme le mariage homosexuel. Le droit a un rôle instituant parce qu’elle permet d'accepter de nouveaux normes. PMA institué pour les couple hétéosexuel, mais pas pour les couples homo, seule et femme transgenre. Section 2. Caractères 1. Généralité Traditionnellement la règle de droit s'adresse à tous les citoyens. Ca ne eput pas qu’il n’existe pas des décision juridique individuel elles sont elle même l’application d’une règle de droit générale. La loi doit être faite pour les cas les plus nombreux. Perte de légitimité quand on a l’impression que la loi profite un certain nombre de personne. Légitimité de la règle de droit, qui s’intéresse à des catégorie de particulier comme les personnes vulnérable comme les enfants, les handicapé. Il existe quand même des discrimination, comme des discrimination tarifaire. Si on veut une vrai égalité, il faut adapter la norme de droit à la circonstance locale. C’est pour ça que que certain territoire au des droits adaptés. 2. Permanence Règle de droit est en principe qui est permanente qui se justifie pour des raison de stabilité pour la sécurité juridique, pcq nul n'est censé ignorer la loi, une loi est faite pour durée. La loi touché la loi d’une main tremblante d’un texte sacré. De plus en plus se multiplie les textes législatifs, la succession des réformes se rend souvent inexacte cette qualification de permanence de la règle de droit. L’alternance politique. Le caractère permanent souffre de cette frenesis législative. Aujourd'hui il existe des mécanisme qui permet d'expérimenter la loi depuis 2003. On a va tester les dispositifs, exemple du RSA qui est devenu RMI. Le mécanisme d’expérimentation est une permanence de la règle de droit, est une dérogation à la règle de droit. 3. Obligatoire L’idée selon laquelle la règle de droit doit être appliqué et doit faire l'objet d’une sanction. La règle de droit est obligatoire, le caractère obligatoire peut être plus ou moins contraignant il y a des règle qu’on ne peut pas déroger. Il existe des règle supplétive c’est à dire que ces règles sont appliqué en ca de manifestation de volonté en ce sens. Cela est tant une fois la volonté s’est manifesté la règle devient obligatoire. Ex : dans un contrat commerciale. Il existe des règle impérative et supplétive. En matière pénale, il existe un juge qui fait matière d'arbitrage. 4. Coercitive La sanction de la règle de droit elle est mise en oeuvre par l’état qui va contraindre une personne à agir d’une certaine manière. L’état qui dispose de la violence légitime, recours à la force publique, fonctionne par incitation. Droit internationale composé de soft law. Section 3 : les fondements de la règles de droits Est-ce que le législateur fait du droit selon son bon vouloir? Peut-il adopter n’importe quelle règle de droit? Dépend de notre conception de la place de droit dans la sté. On va estimer que la règle de droit est ensemble de règles idéals de conduite humaine, qui s’impose à tous. Transcende même la volonté du législateur. C’est se qu’on appelle un courant idéaliste 1. le courant idéaliste Il est opposé au positivisme, un autre courant est pour lui l’ensemble des règles en vigueur dans un état. Ses deux courants ont chacun des disciple qui vont se décliner selon l’angle de perception. C’est un courant qui existe depuis l’antiquité depuis les philosophe comme Platon et Sophocle qui associe la règle de droit comme la justice. Pour Platon une loi injuste, mauvaise n’est pas une uploads/S4/ droit-semestre-1-v2.pdf