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M. BENJAMIN SAVOURÉ LA TÉLÉPHONIE MOBILE : TECHNOLOGIES, ACTEURS ET USAGES 2005

M. BENJAMIN SAVOURÉ LA TÉLÉPHONIE MOBILE : TECHNOLOGIES, ACTEURS ET USAGES 2005-2006 MEMOIRE REALISE SOUS LA DIRECTION DE M. LE PROFESSEUR JEAN FRAYSSINET FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE MASTER II RECHERCHE « DROIT DES MEDIAS » M. BENJAMIN SAVOURÉ LA TÉLÉPHONIE MOBILE : TECHNOLOGIES, ACTEURS ET USAGES 2005-2006 MEMOIRE REALISE SOUS LA DIRECTION DE M. LE PROFESSEUR JEAN FRAYSSINET FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE MASTER II RECHERCHE « DROIT DES MEDIAS » Je tiens à adresser mes sincères remerciements à l’ensemble de l’équipe de l’IREDIC, et plus particulièrement à mon directeur de mémoire pour ses conseils avisés. Sommaire : Partie 1 Des technologies complexes pour un marché en transformation Chapitre 1 : Les réseaux et les terminaux de la téléphonie mobile Section 1 : Les normes techniques et les réseaux de télécommunication mobile Section 2 : Les terminaux de télécommunication mobile Chapitre 2 : Les acteurs et les enjeux économiques de la téléphonie mobile Section 1 : Les opérateurs de télécommunications Section 2 : Les enjeux économiques de la téléphonie mobile Section 3. Le couplage de la téléphonie mobile et de la télévision Partie 2 Des contenus variés à l’encadrement juridique incertain Chapitre 1 : La prolifération des contenus et des services Section 1. Pour de divertir Section 2. Pour communiquer Section 3. Pour s’informer Section 4. Pour acheter des biens et des services Section 5. Pour se simplifier la vie Chapitre 2 : Le cadre juridique des contenus de la téléphonie mobile Section 1 : la charte pour un développement responsable du multimédia mobile Section 2 : La protection des données personnelles, la question de la géolocalisation Section 3 : le cadre juridique du commerce électronique par téléphonie mobile Section 4 : l’incertitude du cadre légal de la télévision mobile Introduction Souvenez-vous. Il y a moins de dix ans, on se moquait volontiers du jeune homme attablé seul à une terrasse de café, téléphone mobile collé à l'oreille. Ce frimeur était fou. L'avant- gardiste qui s'ignorait ne méritait pas ce compliment. Aujourd'hui, dans les nations développées, qui n'a pas de portable passe au mieux pour un marginal, au pire pour un réactionnaire technophobe, sans que l'on cherche davantage à connaître les raisons de cette exclusion, contrainte ou choisie, de la « tribu » des « mobilautes ». Qu'on s'en réjouisse ou qu'on le déplore, l'utilité du mobile dans l'univers professionnel, et son impact dans la sphère privée, ne sont plus à démontrer. Jamais auparavant une technologie nouvelle n'avait connu une adoption aussi massive en un laps de temps aussi court : une décennie. Le code génétique du mobile est en train de muter à grande vitesse, pour se transformer en chimère protéiforme, à la fois téléphone et télétexte, baladeur, appareil photo et caméscope, console de jeu, réveil et agenda, terminal Internet, balise GPS et, nouveau Graal, téléviseur. Chacun de ces objets existe, mais seul le mobile semble capable d'en faire la synthèse. Phénomène de société, il est déjà entré dans les mœurs, banalisé et accepté par une large population. Apparu en France dès 1992, le GSM a vraiment décollé il y a tout juste dix ans, avec la guerre des prix déclenchée en juin 1996 par Bouygues et sa facturation au forfait. Quatre Français sur cinq sont équipés et le milliard de terminaux vendus dans le monde sera dépassé l'an prochain. Un sondage récent de TNS Sofres le place même en tête des objets de ces vingt-cinq dernières années qui ont pris le plus d'importance dans la vie quotidienne des Français, devant le PC domestique et le four à micro-ondes. Chaque foyer ne compte le plus souvent qu'une ligne de téléphone filaire, mais presque autant de portables que d'individus. Près de 70 % de nos compatriotes glissent chaque matin dans leur poche leur appendice téléphonique, objet éminemment personnel auquel les attache un lien presque affectif. Qu'ils le perdent ou qu'on leur vole, et les voilà déstabilisés, comme amputés d'une part d'eux-mêmes. Le portable a quitté le rayon des gadgets élitistes à la mode pour celui des biens personnels quasi indispensables, au même titre que la montre ou la voiture, comme réponse à l'exigence de rapidité et de mobilité des sociétés modernes. Dans les scènes dignes de sketches qui se déroulent partout sous les yeux de spectateurs involon- taires, le ridicule de celui qui téléphone n'étonne plus personne, alors même que sa gestuelle et ses paroles restent totalement déconnectées de la réalité du lieu. Vu sous l'angle positif, le mobile permet de préserver (voire de renforcer) le lien familial ou amical que rompt la distance, et la relation professionnelle que coupe la mobilité. Il contribue même à tisser un nouveau réseau de relations, à intégrer une « tribu », quand bien même les autres membres resteraient physiquement des inconnus. A contrario, il peut devenir un objet de discorde, au sein d'un foyer, quand la communication vers l'extérieur, avec « un autre » par portable « perso » interposé, supplante la discussion familiale de visu et de vive voix. Il n'empêche, le téléphone mobile est aujourd'hui devenu un compagnon de route rassurant, tant pour celui qui l'emporte que pour ceux qui savent pouvoir le joindre ; ainsi est-il synonyme de liberté de mouvement, voire, aux yeux de certains, de liberté tout court (« avec qui je veux, où je veux, quand je veux »). Plus la peine de rester au bureau ou à la maison en attendant fébrilement un coup de fil. Le « T'es où ? » remplace le traditionnel « Allô ! » Dans une société de plus en plus centrée sur les notions d'individualité, d'une part, et d'appartenance à un clan, d'autre part, le téléphone mobile apparaît à la fois comme un objet de reconnaissance de chacun en tant que partie élémentaire autonome d'un groupe (la famille, l'entreprise, les amis) et comme un outil de continuité relationnelle en dépit de la distance : absent physiquement, je suis là médiatiquement, relationnellement. L'inverse est vrai aussi. Occupé à téléphoner dans un lieu public, éventuellement en présence d'amis, de collègues ou de parents, je suis « là » sans être « avec ». Outil de maîtrise de l'espace, le mobile est aussi, à bien des égards, un moyen de gérer le temps. Il permet de se synchroniser avec un rythme lointain, de conjuguer et de superposer les tempos, de densifier, de concentrer et, donc, de rentabiliser les instants par la possibilité d'effectuer plusieurs choses à la fois (téléphoner en attendant le bus, en marchant, en faisant ses courses, dans un taxi, pendant l'entracte d'un spectacle). Ce don d'ubiquité que confère le portable s'inscrit dans une société du temps réel, du court terme, où la logique tactique liée à l'immédiateté prend le pas sur la logique stratégique de long terme, et l'opportunité sur la programmation séquentielle. « Puisque le mobile m'offre le moyen de mieux faire face aux imprévus, de me soustraire des temps subis, de réordonner à chaque instant mes activités et de les superposer en fonction de priorités à gérer au fur et à mesure qu'elles arrivent, à quoi bon planifier, à quoi bon prévoir ? » « Pourquoi m'évertuer à être à l'heure puisque je peux signaler mon retard ? » En quelque sorte, le portable offre un alibi et une réponse commode à l'insouciance, sinon à l'irresponsabilité, à la non-prévoyance et à la non-précaution. La seule chose à ne pas oublier, finalement, c'est le mobile lui-même. Cela est encore plus vrai quand ce dernier permet non seulement de parler, mais aussi d'agir à distance : télécommander (le chauffage, les volets), télé-payer (un ticket de cinéma, de bus), télé- actionner (un portique), téléguider et être guidé (service de localisation)... À la faveur du progrès technologique, ce qui n'était au repart qu'un moyen de communication vocale entend se muer en outil multi-usage, multimédia. Si, en Europe, le mobile reste encore et avant tout un téléphone, au sens étymologique du terme, en Asie, où le contexte économico- technologique et les modes de vie favorisent son évolution, il est déjà un véritable bureau portable, un terminal Internet, un objet de divertissement, un allié pour la recherche de rensei- gnements divers (horaires de transports, annuaire, météo), un nouveau moyen de paiement, un badge d'accès, un guide touristique, voire un ersatz de téléviseur ou de baladeur musical. Là encore, s'accentue la logique du direct, l'emprise du temps réel et de la concentration susceptibles de se transformer en facteur de stress pour l'individu submergé par un flux de données qu'il se sent incapable de maîtriser. Quand on délègue autant de fonctions essentielles à un unique objet, on imagine la réaction de panique que peuvent provoquer la panne, la perte, le vol ou tout simplement la décharge de la batterie ! Une étude de Continental Research affirme que la même année, outre-Manche, 1,3 million de portables ont été perdus, 400 000 noyés dans la boisson, 600 000 dans les toilettes et 200 000 passés dans le tambour d'une machine à laver1 ! Les abonnés occidentaux, moins « gadgetomanes », moins uploads/S4/ evolution-des-reseau-gsm-these.pdf