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Le droit est l’ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné.

Le droit est l’ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. De plus le droit est coercitif, permanent, général et abstrait. Obligatoire de le respecter sinon nous pouvons être sanctionnés cependant le juge est le seul à pouvoir sanctionner car la vengeance privée n'est pas autorisée. Il est général et abstrait dans la mesure où les règles sont globales chacune d’entre elles n’est pas détaillé au cas par cas, et reste impersonnel, ces règles sont les mêmes pour tous aucune distinction de population n’est effectuée. Dans certains cas particulier le statut social peut rentrer en compte: une personne mineure n'a pas les mêmes droits qu'une personne majeure. Distinction Droit objectif qui est la déﬁnition du droit et les droits subjectifs qui sont tous les droits et qui peuvent être différent dans chaque état, si ces droits ne sont pas respectés un individu peut alors faire appel à la justice pour demander réparation car ces derniers sont protégés et garantis par l'État. Le droit est également un art et une science juridique, c'est un art notamment pour les romains qui considère que « le droit est l'art de ce qui est bon et juste » et que le droit et le fait de vivre honnêtement, cette déﬁnition au sens juridique s'appelle l'éthique. De plus, le droit est une science juridique c'est en effet, un objet d'étude avec un vocabulaire précis et une méthodologie qui suit le principe de l'analyse linéaire. (Glose exégèse + scolastique + syllogisme + rhétorique) De plus le droit et contenu dans 4 sources : la coutume, la loi, la jurisprudence et la doctrine. La coutume est l’usage qui par sa répétition prend force de loi. La loi = une règle de droit édicté par un législateur compétent. Le pouvoir législatif est représenté par l'Assemblée nationale qui est régit par la constitution qu'il le rend alors ofﬁciel c'est-à-dire compétent. Tout le droit est saisi par la loi depuis la Révolution française d'après l'article 6 de 1789 « la loi est l'expression de la volonté générale. ». La jurisprudence = ensemble des décisions judiciaires c'est-à-dire des tribunaux. Lorsque le juge prend une décision cette décision s'applique aux 2 parties il va donc créer du droit pour ces 2 parties cependant cette décision peut alors s’étendre et s'appliquer également à d'autres personnes. La doctrine = ensemble des commentaires proposés par des théoriciens (Professeur en droit) et des praticiens (juges, avocats) du droit sûr du droit existant (= coutume, loi, jurisprudence). Cependant, ils ne créent pas du droit mais aide à faire de la jurisprudence qui est une source indirecte du droit. La typologie = ensemble des classiﬁcations. Un juriste Romain Ulpien a réalisé la première classiﬁcation qui est la division classique entre le droit privé et le droit public, le droit privé regarde l'intérêt des particuliers et le droit public est-ce qui regarde l'intérêt de la chose publique. Dans ces 2 grandes classiﬁcations du droit il apparaît des sous-catégories, le droit privé peut être du droit du travail, du droit pénal, du droit de la famille, le droit du commerce. De même que, le droit public peut être du droit constitutionnel, du droit administratif, du droit ﬁscal. De plus, on peut classer par sujet de droit peut y avoir des règles pour une personne morale, des règles pour les animaux (la loi de 2015), des règles pour l'état, des règles pour l’humanité. Hiérarchie: Constitution Droit inter + euro ; Lois / ordonnances Règlement ; Jurisprudence Usage / coutume ; Convention Doctrine. 1 Introduction : Legs juridique de l’Antiquité orientale Le code et le droit en Mésopotamie (Irak): 6000 av JC les cités-états se développent aux mains de grandes dynasties : akkadiens, assyriens, sumérien, babyloniens. Les cités états on a un gouvernement monarchique de type impérialiste. (Roi a la volonté d’étendre son territoire) Elles vont alors se faire la guerre de manière permanente pour obtenir une domination plus large, le roi va alors changer assez fréquemment en fonction de la dynastie qui domine. 1800 av JC les babyloniens dominent avec le roi Hammourabi. 2400 av JC Des archéologues trouvent les premières traces du droit sous forme de fragments. En 1902 le code du roi Hammourabi est retrouvé. Ce code représente un ensemble de règles que le roi imposait à toute la population 2 territoires qu'il avait conquis. Sur ce code, On peut voir une image qui représente deux personnages le premier est assis sur un trône et le 2nd est debout. Le premier incarne le Dieu de la justice le 2nd incarne le roi. La ﬁgure de Dieu tend alors un stylo roi pour qu'il écrive le droit, la volonté de faire du droit vient de Dieu et c'est ce dernier qui commande au roi de l'écrire. On note alors un rapport très fort entre le droit et la religion. Dans le prologue il est dit que le droit a été écrit pour que « le fort n'imprime pas le faible », en effet le droit pour vocation de protéger ainsi que de garantir la justice pour tous en réglant les litiges. De plus, Il est inscrit que celui qui ne respecte pas le code sera sanctionné, avec un double système de peine: une peine spirituelle c'est-à-dire divine. Et une peine temporelle c'est à dire humaine. Le droit évoqué dans ce code je suis la loi du talion. De plus ce droit évoque les crimes et les sanctions, les erreurs dans le milieu professionnel, des règles sur le mariage ou encore des règles sur les contrats. Aujourd hui cela pourrait s'apparenter au droit pénal, au droit du travail, au droit de la famille, au droit des contrats. Ce sont donc des règles qui régissent les rapports entre les individus, aujourd hui cela fait référence au droit privé. Les règles de Droit Hébraïque: L’Exode est un récit biblique selon lequel les Hébreux, réduits en esclavage par l’Égypte, s’en émancipent pour revenir, sous la conduite de Moïse et Aaron, dans le pays de Canaan et en prendre possession en vertu de la promesse divine faite à leurs ancêtres et se sédentariser. Durant cette longue marche à travers le désert les hébreux pensent que Dieu les a abandonnés et commencent à commettre tout genre de crimes. Dieu va alors convoquer Moïse et lui donner les dix commandements gravés « de son doigt de feu » sur de la pierre. Ces commandements représentent 10 règles de base pour vivre ensemble: que la religion est monothéiste, qu'ils ne doivent pas blasphémer, qu'ils ne doivent pas voler, qu'ils ne doivent pas tuer, qu'ils doivent honorer père et mère. Ces règles sont de différentes natures certaines sont de droit d'autres de culte ou de morale. Ces règles suivent également la loi du talion et s’apparente également à ce qu'on appelle aujourd’hui le droit privé. 2 A Canaan les phéniciens vont attaquer les Hébreux, pour mener cette guerre les différentes tribus vont se regrouper pour n’en former qu'une et choisir un chef commun. Le Dieu Yahvé va alors désigner un roi guerrier et lui donne une partie de son esprit avec la cérémonie du sacre. Analyse: Dans le droit en Mésopotamie et le droit hébraïque on retrouve ce qu'on n'appelle aujourd'hui le droit privé. Cependant, ce droit est casuistique contrairement au droit général utilisé aujourd’hui. Le droit est écrit sur de la Pierre pour qu'on ne puisse pas le faire disparaître il effacer ni déformer, cela permet que le droit soit garanti et de ne pas être soumis à l'arbitraire. Le droit oriental est de nature révélée. C’est-à-dire que c'est Dieu qui a révélé le droit aux hommes, il est le seul à faire le droit et attends qu'il soit respecté sinon il sanctionne. De plus le droit est intangible. Seul le législateur de modiﬁer les règles qui l'a écrite. Le code Hammourabi est à la fois de la loi, de la coutume, de la jurisprudence. En effet il rentre dans la loi car il est dicté par le législateur qui représente l'autorité. Cependant, Hammourabi explique qu'il a écrit les règles de ces peuples, en reprenant leurs coutumes alors le code est également de la coutume. Enﬁn dans ce code le roi rend la justice tel que le ferait un juge mais ces articles sont peut-être c'est jugement, il fait alors de la jurisprudence. Dans le code hébraïque les coutumes qui sont ofﬁciellement écrite par un législateur devienne de la loi. Partie 1 : Le legs juridique gréco-romain : un droit fait par les hommes. Chapitre 1 : Un droit élaboré et sanctionné par les citoyens. Section 1 : La loi en Grèce A) Les différents régimes La particularité de la Grèce et de Rome est la présence de citoyenneté ainsi que de la succession des régimes politiques. Cette succession de régimes politiques entraîne donc un changement de législateur et donc un changement des règles de droit. Les royautés grecques entre mythes et réalités : Minaus et minotaure. On c'est grâce à Homère et à des recherches archéologiques que Minos à gouverner de 2000 jusqu’à 1500 uploads/S4/ fiche-hd-s1.pdf