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HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL 10/02/11 Présentation Il ne faut pas confondre l’h

HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL 10/02/11 Présentation Il ne faut pas confondre l’histoire de travail et l’histoire du travail. L’histoire de travail est très vieille. Les premiers documents écrits se sont les tablettes cunéiformes dans l’argile. Parmi ces documents ils ont été faits, qui comptabilise de nourriture ou des corvées des gens. Qui doit travailler ? Combien de personne doit-on recruter ? Le droit du travail est différent, c’est un droit spécifique aux relations de travail, est un concept moderne. Le droit romain c’est intéressé à cela, mais ils n’ont pas été novateurs. Le droit de travail à besoin d’une relation spécifique. La révolution industrielle, émergence du droit salarial. Introduction 1§. Qu’est ce que le travail ? : Un problème de définition A. Une définition savante problématique Comment les contemporains voient le travail ? Les définitions du droit sont différentes du Robert, elles doivent être concises. Quand le droit s’intéresse au travail, ce n’est pas un nom technique, c’est une activité qui n’était pas pré-formaté pour le droit. Notre droit est ancien et rassurant, car les juristes on fait en sorte que la notion ressemble à la réalité. On modifie la réalité sociale, pour que les mots ont une réalité/vrai sens. 1. Dictionnaires : définitions traditionnelles ; critique La façon ordinaire, la plus part des gens fonctionnent de façon impressionniste il utilise 2 ou 3 mots, comme le notaire. Lorsque le droit s’attaque au travail, c’est effrayant c’est pour cela que la définition du Robert est pas terrible. Les erreurs ont des fois un sens (Freud) Définition du robert « Activité rémunéré, et donne comme exemple, chercher un travail, perte un travail, aller à pied à son travail ». Premier sens : effort à faire, peine que l’on prend pour faire une chose. Donc le travail est pénible, « le travail est pas fait pour l’homme, puisqu’il le fatigue ». Le travail de l’accouchement, l’altération ou déformation d’une matière. Il y a toujours un effort sans effort la matière ne se déforme pas. Activité qui abouti à un résultat utile, vision plus optimiste. Deuxième sens : l’activité et l’utilité revient. Présence de droit avec l’exemple du ministère du travail, mais pour le Robert ce n’est pas du droit. Troisième sens : juridique. La pénibilité revient au 3e sens. Une activité rémunéré c’est forcément du droit (pour un juriste). « Obligation exécuté sous les ordres et sous le contrôle d’un employeur en contrepartie d’une rémunération ». Le Robert prend comme exemple, le Code du travail, contrat, travail féminin. Il faut en retirer, le sens effort, qui est explicite, implicite dans l’accouchement et tout ce qui est mécanique. Le travail des hommes c’est gagner leur pain au travail de leur sueur, et pour les femmes enfanter dans la douleur (pêché originel). Gérard Lyon-Caen : il ne faut pas se cacher, le droit du travail examine une matière de conflit. Si travailler pour eux, est ce qu’on peut dire qu’il travail. Quand on est passionné est ce qu’on travail ? Donc la peine ne suffit, pas lorsqu’en on joue au tennis, si c’est une bonne partie il y aura un effort, mais ce n’est pas du travail, car se n’est pas une rémunération. Le travail est une obligation avec ou sans rémunération, la rémunération tient la relation de travail. Ex l’esclavage, c’est du travail, sans rémunération. La paie décrit la réalité du travail, et non les juristes. 2. Deux points de méthodes : les mots, les choses, le droit ; le non-dit ou le dit à la place D’où vient le mot travail ? Concile, synode dans la Gaule, ils se réunissent à Auxerre. La Gaule est loin d’être chrétienne et donc l’évêque convoque les prêtes et précise, qu’on peut siéger dans les tribunaux, sauf si la peine de mort risque d’être au bout. On ajoute le mot travail : n’assisté pas à ses séances au travail (treparium/ trois pieux) ou l’accusé est torturé. Première apparition du mot travail c’est de la torture. Pour d’autre c’est mettre un cheval au travail, c’est bloquer le cheval pour le ferrer. Le travail a été appliqué par des gens qui parlaient un mauvais latin à leur activité, le travail est pour l’essentiel l’apanage pour les gens dans les campagnes, et ne sont la plus part du temps libre soit se sont des esclaves ou des dépendants. Comment étant dépendant dans les campagnes ? En travaillant comme fermier (on doit un loyer) ou métayer (on doit une part des récoltes). Quand on est fermier ou métayer on n’est pas quelqu’un de bien. Qu’est devenue la torture ? Le mot travail est un mot populaire qui c’est étendu. Le mot torture on ne l’employait pas sous l’ancien régime, on employait le mot question. Et là on est en plein droit, on les travaille en corps pour qu’ils répondent à la question. Le juge romain, faisait comme le juge empire chinois, pour gagner du temps. Notre langue à ensuite fabriqué avec le mot torture, tortura. B. Examen d’une constellation verbale, travail 1. Le cœur de la notion Work est neutre, labour vient du latin. Le mot travail en anglais est « travel » (vient du français). Pour les allemands c’est « arbeit », qui signifie labourer. On retrouve l’Europe romaine avec l’esclavage. Labour en latin, c’est la peine, très vite cela à pris le sens laboure c’est la peine qui est devenu la peine de travailler la terre. Les imprimeries sont divisées en deux secteurs, le livre ou le labeur. On ne peut travailler dans la livre que si on est syndiqué. Le labeur c’est tout le reste, l’effort. Le mot n’a pas eu de succès, il est resté dans un domaine conservateur celui des ouvriers du livre ou le parti politique anglais. Œuvre, on devient maitre quand on fait un chef d’œuvre. Les bonnes œuvres c’est quelques choses de charitable. C’est le langage de l’Eglise. 2. Sa périphérie Les corrélats, le droit c’est l’art de l’équitable et du bien. Art à donner deux moins art chic et les artisans, il reste l’école art et métiers (les techniques). Le mot métier on retombe dans l’esclavage, c’est une variation de ministère. Dans l’idée/ tâche spécifique qui est attribué. Le métier est une tâche que l’on donne à un esclave pour qu’il subvienne à vos besoins de maitre. Le ministère c’est le service. Profession, c’est plus chic, vous professez, c’est une chose que l’université à l’Eglise. Qui fait une profession ? C’est le moine, il fait un discours solennelle où il dit qu’il va servir Dieu, servir/service esclavage. Le négoce, c’est le fait de ne pas être oisifs Marner, c’est une amélioration de la terre, c’est rendre les sols plus calcaires. C’était une corvée. Bosser, c’est maitre une bosse, un cordage. Quand les bateaux mouillais, et qu’on voulait qu’il tourne d’une certaine façon on allait porter une chaine de bosse pour tirer le bateau. Trimer, d’origine germanique, « trum » qui veut dire le jambon, et qui est aussi pour désigner la jambe. En vieux français le trime c’est marché, faire le trimard c’est faire la route. Qui fait la route ? Travailleur journalier. Boulonner, poser des boulots, mais qui est très ancien, ce qui le rendait dur à poser, dans le tps il avait une tête ronde. Boulot, c’est claire au 16e s c’est un pain pour une journée. 11/02/11 3. Les éléments de la relation La rémunération, il y a deux thèmes : - Un devenu juridique : salaire, c’est un mot populaire, c’est une augmentation de la solde, la solde vient des soldats. La solde, bizarrement, ce qui rend le soldat solide, car on lui donne 3 pièce d’or d’argent. Le solde est en sous solidit, car c’était solide. L’armée leur donne un équipement et de quoi faire la cuisine (des condiments). A l’empire romaine on avait assez de transporté d’énorme caisse d’argent, l’armée leur donne de l’argent, ce qui est pour le sel, le salarium. - Un employé la paie : viens aussi du balatin, celui qui n’est pas haut. Viens du pacaron, proche de pacte, mais cela veut dire apaisé, faire la paix, quand fait-on la paix en payant dans du beau droit. L’amende de compensation, comme le droit ne s’appliquait, plus les gens l’ont fait. Travailler sa cause un tort alors on paie pour apaiser les gens. On ne paie pas les avocats, on leur donne des honoraires (c’est plus noble), en anglais on dit « fee » ce qui veut dire fief en vieux français. Le gage, est une garantie mais les gages c’est ce que l’on donnait au domestique. Les officiers royaux avaient des gages. Les parties, l’article 1781, le maitre est crut sur son affirmation. Le maitre viens de l’esclavage mais pas seulement également pour le propriétaire on disait dominus, c’est le seigneur, le maitre. On peut être dominus d’une chose ou peut être dominus d’une personne. Le maitre des soldats, qui est un dictateur. Le maitre d’école à supplanter le dominus, car il avait le coup de bâton viril. Il y uploads/S4/ histoire-du-droit-du-travail.pdf