Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Le cours rassemble par : Med Amine SALEME KHADIJA AFQIR LE DROIT INTERNATIONAL

Le cours rassemble par : Med Amine SALEME KHADIJA AFQIR LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME Partie 2 DIDH AU Système juridique Marocain La conse cration juridique nationale des droits de l’Homme, dans le cadre de la constitution de 2011. Donc certainement la doctrine a prévenu, on a tous attendu la réforme constitutionnelle après l’avènement de l’intronisation de sa majesté le Roi, mais la réforme constitutionnelle n’a pas vu le jour qu’à partir 2011. La constitution de 2011  Parlez-moi du contexte de 2011?  Pourquoi le Maroc en Fin accepte à modifier la constitution voir même à créer une nouvelle constitution en 2011 ? Donc c’est la nouvelle constitution c’est-à-dire un nouveau contexte sachons que la doctrine a prévu la réforme constitutionnelle juste après l’intronisation de sa majesté le Roi mais il y avait des préoccupations, le printemps arabe a déclenché la nécessité, déclenché le processus de réforme voir même de rénovation de la constitution et de l’Etat marocain. Il faut savoir qu’on en effet la deuxième remarque concernant la constitution :  les constitutions ne doivent pas être changé de façon successive et rapidement.  Les constitutions en principe ne doivent pas être changé au moment des tempêtes, au moment de bouleversement ça c’est un deuxième principe En effet les changements constitutionnels nécessitent un contexte d’étude, un contexte de sécurité, on ne peut pas réformer le contrat social au moment des tempêtes, au moment des bouleversements. La doctrine a souligné que la constitution de 2011 a été adopté dans un contexte tendu sur le plan national et international mais le plus important c’est la repense à la situation par le changement constitutionnel, et sachez que la constitution de 2011 ce n’est pas une constitution réformé, non. La constitution de 2011 c’est une nouvelle constitution, c’est une constitution qui est trop longue par rapport aux constituons des autres Etats à titre comparatif c’est une constitution trop longue (180 articles), alors que dans l’ancien constitution il y’avait que (108 articles) . Le préambule est tellement long, 2 pages, juste l’énoncé de préambule, on a vraiment un texte trop long.  Dans la caractéristique principale de cette constitution c’est qu’il a consacré les droits de l’Homme selon un nouveau paradigme. La constitution de 2011 est une constitution qui était conçu selon un autre paradigme juridique,  on est dans un Etat de droit,  on a consacré un nouveau vocabulaire, différent de toutes les autres constitutions  on a créé la cour constitutionnelle c’est-à-dire on a affirmé le choix dans la consécration des droits de l’Homme tout on demandant clairement à la cour constitutionnelle de sauvegarder des droits des citoyens et des citoyennes et ça c’est nouveau.  La constitution de 2011 c’est une constitution qui comporte également plusieurs institutions constitutionnelles c’est-à-dire des institutions qui ont été constitutionnalisés, o le conseil consultatif des droits de l’Homme (1990-2011) a été réorganisé deux fois en 2001 et en 2011 avant la constitution mais dans la constitution il est devenu une institution constitutionnelle c’est-à-dire qu’il est devenu « le conseil national des droits de l’Homme » par ce qu’il a été constitutionalisé. o le médiateur est constitutionalisé aussi. Le préambule : Le Maroc s’engage à instaurer un Etat de droit démocratique. Alors ça c’est le préambule. 1er considérant : Fidèle à son choix irréversible de construire un État de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation et de renforcement des institutions d'un État moderne, ayant pour fondements les principes de participation, de pluralisme et de bonne gouvernance. Il développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité, de la liberté, de l'égalité des chances, du respect de leur dignité et de la justice sociale, dans le cadre du principe de corrélation entre les droits et les devoirs de la citoyenneté.  « Fidèle à son choix irréversible de construire un État de droit démocratique ».  Alors est ce que l’engagement en faveur de la consécration d’un Etat de droit démocratique c’est quelque chose qui doit être réalisé en conformité avec le droit international des droits de l’Homme ?  Ou c’est une chose subsidiaire ?  On n’est pas obligé de reconnaître ce choix-là, est ce que ne s’agit- il pas ici d’une consécration d’un droit international ? Tout simplement le choix pour la mise en place d’un Etat de droit démocratique n’est pas une traduction aux transpositions du droit international. Si on lit le pacte n°2 on ne trouve pas une disposition indiquant la nécessité d’établir un Etat de droit démocratique, parce que sur le plan international on ne doit pas intervenir dans le choix démocratique d’un Etat, l’Etat peut être un Etat démocratique, un Etat comme il veut, un Etat socialiste mais l’essentiel c’est de préservé les droits de l’Homme. Donc le Maroc en l’absence de consécration international, c’est-à-dire en l’absence d’obligation international il a dans la première phrase il a indiqué qu’il est en train de mettre en place un Etat démocratique de façon irréversible donc on ne va pas retourner en arrière, il n’y a pas de retour en arrière,  alors ça c’est la première phrase. Si vous lisez le premier considérant vous allez trouver que le Maroc  Développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité de la liberté de là l’égalité des chances de respect de leur dignité et de la justice sociale. Donc ce sont des principes intéressants à mentionné dans le premier considérant et également il a reconnu : 2éme considérant : État musulman souverain, attaché à son unité nationale et à son intégrité territoriale, le Royaume du Maroc entend préserver, dans sa plénitude et sa diversité, son identité nationale une et indivisible. Son unité, forgée par la convergence de ses composantes arabo-islamique, amazighe et saharo-hassanie, s'est nourrie et enrichie de ses affluents africain, andalou, hébraïque et méditerranéen.  le caractère musulman de l’Etat, l’Etat musulman c’est-à-dire l’Etat marocain est un Etat musulman. Quand on dit un Etat musulman souverain en effet qu’on est-il des personnes qui ne sont pas de religion musulmane, tous ce qui vient après en effet se sont des conséquences du faite que l’Etat marocain est un Etat musulman c’est-à-dire que le discours n’est pas tout-à-fait clair.  quand ont dit Son unité, forgée par la convergence de ses composantes arabo- islamique, amazighe et saharo-hassani.  Qu’est-ce qu’on comprend ? Quand on dit des composantes arabo-islamique c’est-à-dire que l’Islam en effet c’est uniquement dans sa composante arabe, chaque fois quand parle de l’arabe c’est l’Islam et ça en effet c’est-à-dire on exclut : las amazighes les saharo-hassani de l’heritage islamique  Donc quand on dit c’est nourri c’est nourrie et enrichie de ses affluents africain, andalou, hébraïque et méditerranéen.  Qu’est-ce qu’il vous attire l’intention ici ? C’est la partie la plus importante, Son unité, forgée par la convergence de ses composantes arabo-islamique c’est-à-dire que l’Islam c’est l’arabe et l’arabe c’est l’islam, amazigh et saharo-hassani s’est nourrie et enrichie de ses affluents africains andalous hébraïques et méditerranéens. On ne trouve pas dans libellé le mot juif, on trouve hébraïque, et hébraïque signifie que on n’a pas mis l’accent sur l’héritage religieux, mais plus particulièrement sur l’héritage culturelle. « Hébreux » c’est-à-dire la langue, la culture etc. mais on n’a pas mis l’accent sur la religion juif en effet c’est une religion des marocains qui sont juifs depuis longtemps au Maroc mais on voit juste la reconnaissance de l’aspect culturelle mais pas de l’aspect religieux d’une religion et c’est une religion monothéiste c’est-à-dire comme l’Islam qui croit l’éxistence d’un seul Dieu. La deuxième remarque a souligné c’est que son unité, forgée par la convergence et comme si vous faites une comparaison avec le texte en arabe vous allez trouvez « انصهار » c’est-à-dire la fusion alors c’est unité mais on a utilise un mot très fort c’est la fusion on a atténué le mot avec convergence mais en arabe c’est انصهار c’est-à-dire on va tous fusionné pour créer quelque chose. Alors en effet la diversité c’est de jeter la lumière c’est-à-dire quand on dit diversité culturelle c’est le faite quand vivre ensemble avec les différences, homogénéisé c’est tué cette diversité alors que dans ce considérant on trouve :  l’usage de la diversité  puis identité nationales indivisibles  puis convergence et il y avait plusieurs composantes mais en effet seront fusionné il vont perdre le caractère propre et c’est nuisible à la diversité culturelle. La diversité culturelle c’est vivre sous un seul toit avec des différences avec des distinctions que chaque collectivité que chaque personne sa c’est la diversité sa c’est l’idéal. 3éme considérant : La prééminence accordée à la religion musulmane dans ce référentiel national va de pair avec l'attachement du peuple marocain aux valeurs d'ouverture, de modération, de tolérance et de dialogue pour la compréhension mutuelle entre toutes les cultures et les civilisations du monde.  Il y a une autre question c’est La prééminence accordée à la religion musulmane dans ce référentiel national et avant on parlait de uploads/S4/ la-consecration-juridique-nationale-des-droits-de-l-x27-homme-la-constitution-de-2011.pdf