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Fiche de Lecture : « Le Droit et le fait dans la société composite » _ESSAIE D’

Fiche de Lecture : « Le Droit et le fait dans la société composite » _ESSAIE D’INTRODUCTION AU SYSTEME JURIDIQUE MAROCAIN_ Kenza Aitoufkir 1 Encadré par : Dr Zerhouni Titre de l’article : BULLETIN ECONOMIQUE ET SOCIALE DU MAROC Auteurs : Nagib Bouderbala et Paul Pascon Editeur : SOCIÉTÉ D'ÉTUDES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET STATISTIQUES Collection : BESM Date d’édition : 1970 Maroc nu 131, Nombre de pages : 113 Langue : Français Biographie des auteurs : PAUL PASCON : est un sociologue marocain, né à Fès en 1932 et mort le 21 avril 1985 à proximité de Sani (Mauritanie) suite à un accident de la route. Universitaire engagé dans la diffusion des connaissances sur la société rurale marocaine et actif à travers des méthodes de recherche-action, ses travaux inspireront une génération de chercheurs marocains en sciences sociales et formeront une contribution importante à la connaissance de la société rurale marocaine à travers des monographies historiques et sociales qui marqueront la genèse d'une sociologie postcoloniale au Maroc. Investi dans la formation autant que dans la recherche et la publication il a été le professeur ou le collègue de très nombreux chercheurs en sciences sociales marocains comme Abdellah Hammoudi, Hassan Rachik ou Mohamed Tozy. Il est le petit-fils de colons français. Son père est ingénieur des Travaux Publics. Après avoir appris l'arabe, il montrera très tôt une vraie passion pour le Maroc rural. En 1964, il obtient la nationalité marocaine. Après son Baccalauréat en Sciences Expérimentales, Pascon part à Paris. Licence en Sciences Naturelles. Il prépare une licence en Sociologie. Il crée en 1958 l'EIRESH, première équipe de recherche en Sciences Humaines travaillant pour l'état marocain (équipe par la suite dissoute). Il participe à la réalisation 2 du Plan Quinquennal marocain de 60-64. Il préside à la naissance de l'ONI (Office National de l'Irrigation). Ces travaux le mènent à devenir Directeur de L'Office Régional de la Mise en Valeur 2 Agricole du Haouz de Marrakech (ORMVH). Nommé par décret royal. Thèse de Doctorat en Sociologie: "Le Haouz de Marrakech". A l'Office du Haouz, Paul Pascon a fait un travail que jamais autre marocain n'a fait. Il prête des terres aux jeunes agriculteurs et les assiste à mettre en valeur ces terres. Il leur apprend la comptabilité, etc.. Les fonds inutilisés, il les retourne à la FAO qui finance ses projets de recherche. Paul Pascon devient très populaire dans tout le Haouz marocain. Paul Pascon est mort accidentellement dans la nuit du 21 au22 avril 1985 en Mauritanie, entre Nouakchott et Sani, au cours d'une mission conjointe de la F.A.O. et de l'Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II de Rabat Bio-express : 1932 : Naissance à Fès. 1966 : Directeur de l’Office du Haouz. 1969 : Dirige le département des sciences humaines de l’IAV 1972 : Le droit et le fait dans la société composite, Ed. BESM. 1975 : Obtient son doctorat d’état en sociologie. 1976 : Disparition de Gilles et Nadine (ses enfants). 1985 : Décès en Mauritanie. Nagib BOUDERBALLA : Sociologue et juriste marocain, né en 1934 à Rabat et dernièrement décédés en 2018. Il a également pratiqué l’enseignement à l’institut national agronomique et vétérinaire de Rabat. En 1970 il a publié un article « Droit et fait dans la société composite », avec Paul Pascon dans la revue « BESM ». C’est un sociologue, dont les informations sont moindres. Il n’est ainsi guère aisé de se renseigner sur ses œuvres ou sa personne. 3 Typologie du texte : « Le Droit et le Fait dans la société composite » est un article juridique paru en 1970 dans la revue « économique et sociale du Maroc ». Cet article est ainsi vu comme une enquête mené par chacun de Paul Pascon et Najib Bouderbala dans le but de clarifier et de mettre en lumière les différents aspects et diversités du Droit marocain. Un Maroc qui vient d’émerger d’un concept protéctoral ayant durée plus ou moins une demie centenaire d’années. Ainsi un style analytique a été usé dans l’écriture de cet article de façon à ce que le lecteur puisse comprendre avec exactitude le système avec lequel le Droit marocain est initialement irrigué. L’Analyse : Idée générale : Cet article mets en place une approche analytique et anthropologique emplie de pragmatisme et de nombreux arguments supportant sa thèse l’articulation entre structures sociales, normes de conduite et mœurs et enfin régulations sociales. Il met également à jour la nature composite du système juridique marocain. Système qui puise ses sources essentiellement de trois principaux registres qui sont tout à fait justifié vu les circonstances politiques, diplomatiques, religieuse et culturelles du pays. Les registres précédemment cités ne sont autres que : Le Droit français, Le Droit musulman et Le Droit coutumier. Idées particulières : En guise d’analyse plus poussé et développé de l’article en cours de traitement je dirais qu’il représente une proposition théorique du droit marocain où Najib BOUDERBALA et Paul PASCON ont suggérées une approche du droit qui n’est point basée sur les logiques internes 4 des droits appliqués au Maroc. Ils ont d’abord entamé leur essai par la nature composite du système juridique marocain. On précisant qu’il existait plusieurs structures constituant le système juridique de notre pays parmi ces structures on été citer « les trois doctrines juxtaposées »suivantes : - Le Droit coutumier : Plus communément appelé usages ou mœurs a sus garder sa place avec persistance et ténacité dans les livres de lois de notre pays ainsi que dans les cœurs de ses habitants malgré le défilement des années et des siècles, à la fois comme coutumes extérieures à notre religion mais en même temps comme règles intégrées au Droit musulman. La coutume tire sa source et son essence d’un consensus générale et unifié. Chose qui commence à se faire de plus en plus rare avec la centralisation du pouvoir ainsi que l’omnipotence de l’Etat. - Le Droit musulman : Ce Droit précis à connus une réussite flagrante et implacable à la fois pour la rapidité de sa diffusion après l’introduction de l’Islam au Maroc, que par son enrichissement au contact des coutumes berbères. Permettant ainsi au Fiqh d’acquérir la fluidité, la flexibilité le sens de familiarité dont il avait besoin pour être accepté par le peuple résidant en tant que Droit nouvellement émergent. - Le Droit français : Les sources sociologiques du Droit français, qui sont celles d’une démocratie de type occidentale, ne pouvaient que constituer un Droit véritablement anachronique vis-à-vis de la réalité marocaine, certainement aussi anachronique que le droit coranique face aux coutumes tribales. Un conglomérat juridique complexe a donc été formé après l’étude séparé des trois systèmes juridiques marocains ; Conglomérat dans lequel l’application de chacun par rapport aux circonstances, lieux ou situations 5 - Selon les Lieux : Le contrat de l’association des cultures s’avère généralement être simple fruit du hasard. - Selon les rapports de production : Le droit canonique est d’usage en matière économique là où existent les rapports de production de type féodal, les coutumes où subsiste et résiste le tribalisme. - Selon les domaines emboités : Le Droit musulman régis tout ce que les juristes appellent « statut personnel ». Comme le partage des terres collectives et des eaux, les vices du village sont ainsi généralement réglés par les usages coutumiers. - Selon les formes : Les règles du Droit moderne obéissent à un type de formalisation pyramidale. Le Droit musulman par exemple gagne par l’autorité de la chose révélée ce qu’il perd par sa complexité et son exégèse. Cependant il se trouve que parfois les trois principaux Droits qui régissent normalement les différentes juridictions marocaines se fondent entres eux, et deviennent difficiles de distinction et ce soit au niveau du fond ou pour celui de la forme. On remarque en effet que certaines régulations anciennes continuent d’échappé au courant de formalisation moderne. Semant ainsi la confusion dans pou ce qui pourraient approcher de prés ou de loin le cloisonnement entre certain secteurs d’activité modernes et traditionnel. Conclusion : Au final, les deux auteurs ont reprécisé que les sociétés composites sont des sociétés fragiles, avec un équilibres instables , et que les individus qui vivent en leurs seins doivent s'adapter à la complexité des univers sociaux et jouer des rôles multiples qui n'ont rien à avoir avec l'étiquette "schizophrénique" que l'on appose à tort 6 sur une société marocaine dont les composantes multiples et les hybridités s’accroissent : "chacun d'entre nous est contraint de faire de sa propre personne l'équilibre, l'adéquation de toutes ces sociétés concurrentes, de tous ces traits de la société qui quotidiennement lui apparaît sous mille visages ayant chacun sa logique, ses références, son vocabulaire, ses traditions et bien évidemment sa propre langue". 7 8 uploads/S4/ le-droit-et-le-fait-dans-la-societe-composite.pdf