Pauline türk Isabelle Thumerel est Maître de conférences - HDR - en droit publi

Pauline türk Isabelle Thumerel est Maître de conférences - HDR - en droit public à l’Université Lille 2 et Directrice des études de l’IPAG de Lille (laboratoire CRDP-ERDP). est Maître de conférences en droit public à l’Université du Littoral Côte d’Opale (laboratoire LARJ). © Gualino éditeur, Lextenso éditions 2014 70, rue du Gouverneur Général Éboué 92131 Issy-les-Moulineaux cedex ISBN 978 - 2 - 297 - 04545 - 2 ISSN 1624-981X Gilles Toulemonde est Maître de conférences - HDR - en droit public à l’Université Lille 2 (laboratoire CRDP-ERDP). Tous trois sont chargés du cours magistral de droit constitutionnel en première année de Licence dans leur Université respective. Ils dispensent également des enseignements de droit constitutionnel en Master et assurent parallèlement des cours au sein de l’IPAG de Lille, et des cours et des conférences de méthode à Sciences Po Lille. Gilles TOULEMONDE • Pauline TÜRK • Isabelle THUMEREL Fac • UNIVERSITÉS méthodo lmd MÉTHODES DE TRAVAIL POUR RÉUSSIR EN DROIT CONSTItuTIONNEL 2e édition Retrouvez l’actualité Gualino éditeur sur Facebook La collection pour les étudiants en licence (L1, L2 et L3) Droit, économie et Gestion. Chaque livre rend accessibles les connaissances à acquérir pour réussir les examens. Chez le même éditeur pour tous les étudiants des universités : – Mémentos LMD – Exos LMD – QCM LMD – AnnaDroit LMD – Master – Carrés Rouge – En Poche e-mail : gualino@lextenso-editions.fr méthodo lmd Le droit constitutionnel fonde et irrigue les différentes branches du droit. Mais il se rattache principalement au droit public, dans le cadre de la différenciation classique avec le droit privé effectuée en Licence à l’Université. Si les « grandes lois fondamentales du Royaume » constituent, sous l’Ancien régime, une ébauche de Constitution coutumière, le droit constitutionnel trouve ses origines, en France, dans les théories de l’État issues des Lumières et de la Révolution, entre les xvie et xviiie siècles. Il a été enseigné à partir de la fin du xixe siècle, époque du triomphe du constitutionnalisme. Le droit constitutionnel a pour objet principal les règles constitu- tionnelles, leurs sources, leurs fondements, leur interprétation, leur application et leur garantie. Science de l’encadrement du pouvoir politique et de la garantie des droits des citoyens, le droit constitutionnel s’est progressivement « juridicisé », au fur et à mesure que le comportement des agents publics et des acteurs de la vie politique était réglementé par le droit : élaboration de la loi, de la Constitution, puis garantie des normes et droits fonda- mentaux par le juge, grâce à des procédures progressivement adaptées, conduisant à la juridictionnalisation du droit constitu- tionnel. Ces textes et mécanismes de contrôle ont ensuite dû être articulés avec d’autres normes et systèmes juridictionnels, parfois issus d’autres ordres juridiques. C’est ainsi que sont nés puis ont évolué l’objet et les méthodes du droit constitutionnel. Présentation MÉTHODES DE TRAVAIL POUR RÉUSSIR EN DROIT CONSTITUTIONNEL 6 Le présent ouvrage ambitionne de donner des « clés d’entrée » dans la matière à destination des étudiants qui la découvrent, notamment en première année de Licence de Droit ou dans les instituts d’études politiques, mais aussi à ceux qui souhaitent en approfondir l’étude. Il permet de les accompagner pendant les semestres d’enseignement mais aussi pendant la phase de préparation des examens, et peut s’avérer utile en vue de la préparation de certains concours. Bien évidemment, le présent ouvrage ne vise en aucun cas à proposer des méthodes-type ou à imposer des conceptions qui, en matière de droit constitutionnel, peuvent varier d’un enseignant à l’autre. Il n’entend pas non plus « formater » les étudiants ou les enfermer dans une démarche ou dans une façon de travailler ou de comprendre la matière, dès lors qu’il revient à chacun d’eux d’expérimenter leurs propres méthodes de travail et de développer leurs capacités de réflexion personnelle, en suivant prioritairement les indications délivrées par l’enseignant en charge du cours magistral et par les chargés de travaux dirigés. En aucun cas, et l’on souhaite insister sur ce point, le présent ouvrage ne vise à se substituer aux directives, aux consignes et aux conseils précieux des équipes pédagogiques de référence. Pour autant, il est apparu utile de recenser et de formaliser, dans un ouvrage méthodologique, l’ensemble des conseils et indications que les enseignants de droit constitutionnel ont généralement pour habitude de donner, tout au long des semestres, à leurs étudiants. Dans cet objectif, les auteurs ont souhaité travailler en totale collégialité, afin de confronter leurs expériences. Conscients et respectueux des différences que permet l’expression de la liberté et de l’indépendance des enseignants-chercheurs, ils ont souhaité s’en tenir à des conseils généraux, bien que parfois relati- vement précis, en envisageant les différents types d’exercices, Présentation 7 en soulignant les divergences possibles entre enseignants, et en tentant de proposer une vision ouverte de la matière et des façons de l’appréhender, sans référence à des « écoles de pensée ». L’objectif est donc à la fois très modeste et très ambitieux : aider l’étudiant à approcher puis à « vivre » le droit constitu- tionnel, en lui donnant quelques clés et outils qu’il pourra ou non s’approprier et utiliser à loisir pour tracer son propre chemi- nement, guidé par ses propres enseignants, dans l’apprentissage de la matière. Ce livre a donc un objet bien différent de celui des « Exos », qui proposent des exercices variés et leurs corrigés-type, à des fins d’entraînement au long de l’année. Il se différencie aussi des « Annales », qui proposent des sujets d’examen et leur corrigé en vue de la préparation aux examens. Proposant une première approche de la matière, des sources du droit constitutionnel et de ses spécificités méthodologiques, l’ouvrage donne également des indications permettant de se familiariser rapidement avec la discipline, d’en appréhender le vocabulaire et les principes directeurs, de s’approprier plus facilement le cours magistral et de réunir la documentation néces- saire à la compréhension et à la maîtrise de la matière (Partie 1 : Aborder le droit constitutionnel). Il rassemble ensuite les conseils méthodologiques généralement donnés par les enseignants à leurs étudiants pour leur permettre de travailler et de réviser efficacement et intelligemment, tout au long du semestre, et particulièrement à l’approche des évaluations (Partie 2 : Se préparer aux travaux dirigés et aux examens). Il présente enfin les principaux exercices juridiques soumis aux étudiants de droit constitutionnel, qu’il s’agisse de stimuler leur réflexion ou de permettre leur évaluation, et propose une méthodologie adaptée à chacun de ces exercices, complétée de techniques et de « recettes » tirées de l’expérience croisée des trois auteurs (Partie 3 : Connaître et comprendre les exercices de droit constitutionnel). MÉTHODES DE TRAVAIL POUR RÉUSSIR EN DROIT CONSTITUTIONNEL 8 On rappellera, une fois encore, que les conseils généraux et clés d’entrée ici proposés doivent être adaptés en fonction des indications et consignes particulières données par les équipes pédagogiques de référence, qui ont chacune leurs attentes spécifiques. Sommaire Présentation 5 PARTIE 1 Aborder le droit constitutionnel 15 chapitre 1  Le programme des enseignements de droit constitutionnel 17 1. En première année de Licence Droit 18 2. En Master droit 20 3. Aux concours de la fonction publique 21 chapitre 2 Comprendre le droit constitutionnel 23 1. Éléments de définition et objet de l’étude 23 2. Les sources du droit constitutionnel 26 A) Les textes constitutionnels 27 B) La pratique institutionnelle et politique 28 C) L’interprétation des dispositions constitutionnelles 33 MÉTHODES DE TRAVAIL POUR RÉUSSIR EN DROIT CONSTITUTIONNEL 10 D) Usages et coutume 34 E) Les « Conventions de la Constitution » 35 F) La composante jurisprudentielle du droit constitutionnel 36 3. Le recours à l’histoire en droit constitutionnel 39 4. L’étude des droits étrangers et la comparaison en droit constitutionnel 43 A) Pourquoi comparer ? 45 B) Comment comparer ? 47 chapitre 3  Entreprendre l’étude du droit constitutionnel 57 1. Le vocabulaire du droit constitutionnel 57 2. La prise de note 60 3. L’utilisation des abréviations 64 4. Les recherches documentaires et indications bibliographiques 65 A) Manuels et Mémentos 65 B) Revues spécialisées et ressources électroniques 66 Sommaire 11 Partie 2  Se préparer aux travaux dirigés et aux examens 69 chapitre 4 Comment travailler ses cours ? 71 1. Relire ses notes et les « mettre au propre » 71 2. Établir une fiche de cours/de révision 72 chapitre 5 Comment travailler les travaux dirigés ? 83 1. Aborder les documents du dossier 83 2. Réaliser une fiche de jurisprudence 85 A) La structure d’une décision du Conseil constitutionnel 86 B) La fiche de jurisprudence (niveau Licence) 94 C) Les compléments à la fiche de jurisprudence (niveau Master) 99 3. Préparer un exposé 100 A) La préparation du contenu de l’exposé 100 B) La préparation de la soutenance de l’exposé 101 chapitre 6 Comment préparer les examens ? 105 1. Comment réviser ? 105 A) Le planning des révisions 105 B) Les méthodes de révision 106 C) Que faut-il apprendre par cœur ? 108 2. Vérifier ses acquis 113 A) Vérifier ses connaissances 113 B) Vérifier ses compétences 114 MÉTHODES DE TRAVAIL POUR RÉUSSIR EN DROIT uploads/S4/ methodes-de-travail-pour-reussir-en-droit-constitutionnel-2e-edition-gilles-toulemonde-pauline-tuerk-etc 1 .pdf

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• Détails
• Publié le Oct 17, 2022
• Catégorie Law / Droit
• Langue French
• Taille du fichier 2.4386MB