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L'ALGERIE REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPE

L'ALGERIE REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CENTRE UNIVERSITAIRE « BELHADJ BOUCHAIB » AIN TEMOUCHENT DEPARTEMENT DE GENIE MECANIQUE INSTITUT DE TECHNOLOGIE Mini projet d’entreprise et droit de travail « droit de la propriété intellectuelle et artistique » Présenter par L'étudiant de master 1 mécanique énergétique : Boukraa Mohammed 1. Définition : Les droits de propriété intellectuelle peuvent être définis comme un terme général se rapportant aux proportions des droits de propriété de leurs propriétaires et propriétaires; Tels que les brevets, les droits d'auteur ou les marques, et leur permettre de monopoliser leur utilisation pendant une période spécifiée, et les droits de propriété intellectuelle sont des droits légaux qui préservent les innovations et les inventions intellectuelles dans tous les domaines, y compris industriels, scientifiques et littéraires, ainsi que les domaines artistiques de la contrefaçon. Les droits de propriété intellectuelle relèvent de toute innovation humaine originale. Telles que l'invention artistique, littéraire ou technique, en plus de l'invention scientifique, car elle concerne les droits légaux accordés à l'inventeur, au créateur ou au cessionnaire. Dans le but de protéger son invention, ou innovation, et de lui donner le droit de l'utiliser pendant un certain temps. 2. Aperçu historique des droits de propriété intellectuelle : Les lois et les procédures relatives aux droits de propriété intellectuelle sont apparues au XIVe siècle en Europe, et la Grande-Bretagne était l'un des pays techniquement avancés, où les droits de propriété intellectuelle étaient utilisés pour attirer des artisans et des créateurs de différents pays avec des conditions spéciales, et l'Italie était le premier pays pour l'émergence du droit d'auteur et du droit d'auteur, suivi d'un certain nombre de Dans d'autres pays, la loi sur les brevets en Inde est estimée à environ 150 ans, car la loi est basée sur les lois britanniques sur la propriété intellectuelle, et les brevets, les marques et les dessins industriels étaient soumis à la loi sur la propriété industrielle, mais maintenant on l'appelle la loi sur la propriété intellectuelle, et cette loi est basée sur le renforcement Progrès technologique des manières suivantes: Fournir un mécanisme pour faire face aux violations, au piratage et à l'utilisation non autorisée. Fournir aux gens un ensemble d'informations publiques, car toutes les formes de propriété intellectuelle sont publiées, sauf dans le cas des secrets commerciaux. 3. Types de droits de propriété intellectuelle : 3.1. Copyrights (le droit d’auteur) : Le droit d'auteur est défini comme l'ensemble des droits qui sont automatiquement attribués à l'auteur de l'œuvre originale. Tels que les œuvres littéraires, les chansons, les films ou les logiciels. Ces droits relèvent de ces droits: le droit de reproduire l'œuvre originale, ou d'en produire des œuvres dérivées, en plus d'en distribuer des copies ou de l'afficher publiquement, et le droit d'auteur couvre la forme matérielle de l'œuvre. L'original est loin des idées, techniques ou faits qu'il contient, et l'importance de documenter l'œuvre originale réside concrètement dans la protection de l'œuvre originale et la préservation de ses droits d'auteur. Des exemples de droits d'auteur sont: des histoires écrites sur papier, des peintures sur toile originales et des programmes informatiques et de téléphonie mobile. 3.2. Brevet: Le brevet est généralement délivré par un organisme gouvernemental, et le brevet de l'innovateur donne un ensemble de droits pour son invention, et le brevet relève des conceptions, du traitement et des améliorations, en plus des inventions physiques telles que les machines, et le brevet est généralement accordé à des entreprises technologiques. Afin de protéger ses dessins et modèles, le brevet est soumis à cinq conditions de base, à savoir: que l'invention soit un matériau enregistrable, qu'elle présente un avantage, qu'elle doit être une invention récente, qu'elle ne pas déjà répété, en plus de sa force exécutoire. Les exemples du brevet sont des exemples; Le brevet accordé à Steve Jobs et à ses trois collègues Apple; Et cela pour leur innovation informatique personnelle en 1980. 3.3. Marque: Une marque est définie comme une indication distinctive permettant d'identifier certains produits ou services fournis par des particuliers ou des sociétés spécifiques. Les marques sont également utilisées pour différencier les services et les produits fournis par des sociétés concurrentes, et elles comprennent à la fois des symboles, logos, noms ou images, En plus des dessins et modèles, et d'autres, le propriétaire de la marque peut recourir à la justice lorsqu'il utilise sa marque de manière informelle par une autre société ou entité, et la marque est considérée comme l'un des types les plus importants de droits de propriété intellectuelle, et elle est également considérée comme un investissement à long terme; Les biens ou services peuvent être commercialisés en les utilisant, mais en même temps ils ne préservent pas les idées ou les produits. 3.4. Droits de propriété industrielle: Les droits de propriété industrielle sont définis comme des droits privés enregistrés pour protéger les investissements de leurs propriétaires, en améliorant leurs produits, dessins ou marques, et le dessin industriel est juridiquement concerné par l'aspect esthétique du produit, et il peut s'agir de caractéristiques tridimensionnelles; En tant que forme de produit ou caractéristiques 2D; Tels que les motifs, les polices, ainsi que les couleurs, qui sont utilisés dans la fabrication du produit et le dessin industriel protège les produits qui l'utilisent; Tout comme empêcher d'autres parties de le fabriquer ou de produire des copies similaires, les dessins industriels comprennent un grand nombre de produits industriels et artisanaux tels que des conteneurs, des meubles de maison, ainsi que des bijoux, des appareils électroniques et enfin des textiles. 3.5. Les indications géographiques: Les indications géographiques sont définies comme un signe utilisé pour des produits qui ont une origine géographique spécifique et des caractéristiques, une réputation ou des caractéristiques qui sont principalement attribuées à cette origine, et il peut s'agir de noms de régions ou de mots associés à certains pays, et ces indicateurs sont utilisés pour déterminer l'identité et la qualité du produit, ainsi que sa réputation et d'autres caractéristiques associées. Les indications géographiques donnent à leur propriétaire le droit d'empêcher leur utilisation par des tiers dont les produits ne sont pas conformes aux normes de son produit, par exemple, l'indication géographique de Darjeeling en est un exemple important; Comme cet indice accorde le droit aux producteurs de thé de Darjeeling de la région de Darjeeling de saisir les autorités judiciaires; Afin de protéger leur produit, il est interdit d'utiliser le mot «Darjeeling» pour les thés qui ne sont pas produits dans leurs jardins, ou pour les thés ne répondant pas aux normes du produit fourni par eux. 4. Raisons de l'intérêt des États pour les droits de propriété intellectuelle: Les nouvelles innovations et inventions dans divers domaines et aspects de la propriété individuelle contribuent au progrès de l'humanité. La protection juridique des nouvelles inventions et innovations entraîne facilement les dépenses consacrées à d'autres inventions. Le souci et la protection des droits de propriété intellectuelle contribuent au progrès et au développement dans les domaines culturel, économique et social. 5. Protection des droits de propriété intellectuelle: La protection des droits de propriété individuelle permet au créateur, à l'auteur et au titulaire du brevet et des marques de bénéficier de son travail, de son travail et de son investissement, et cela ne signifie pas qu'ils monopolisent la pensée sur les autres, mais plutôt le contraire. Ces droits se retrouvent dans les articles juridiques de la Déclaration universelle des droits de l'homme, qui énonce essentiellement: Le droit de bénéficier et de bénéficier de la protection des intérêts matériels et moraux résultant de la production littéraire, scientifique ou artistique de son auteur. 6. L'importance des droits de propriété intellectuelle: La protection de la propriété intellectuelle favorise la créativité et le désir d’innover; Comme la protection des idées profite pleinement aux inventions des particuliers et des entreprises, ce qui les conduit à se concentrer davantage sur la recherche et le développement, et les droits de propriété intellectuelle isolent le produit de la concurrence, en plus de fournir une source de revenus; En le vendant ou en autorisant son utilisation, et enfin il peut être utilisé comme garantie pour obtenir un financement. uploads/S4/ les-droits-de-propriete-intellectuelle 1 .pdf