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Les exigences SSSE dans les grands projets BTPChristel TCHOMENILead Auditor ISO

Les exigences SSSE dans les grands projets BTPChristel TCHOMENILead Auditor ISO 9001 / Consultant QSSE christeltchomeniqhse@gmail.com SOMMAIREI.REFERENTIELS ET REGLEMENTATION APPLICABLES II.LES EXIGENCES SSSE III.ANIMATION DE LA MAITRISE DES RISQUES SSSE IV.SURVEILLANCE DES IMPACTS SSSE V.CONTROLE DES EXIGENCES SSSENB : SSSE = Santé Sécurité Social Environnement IntroductionLes BTP regroupe l’ensemble des activités de conception, de construction, de renovation des bâtiments et infrastructures On parle de “grands projets BTP” suivant : le budget alloué Les “financeurs” (SFI/BM, BAD, U.E, … )La durée / le nombre de travailleurs mobilisés I. REFERENTIELS ET REGLEMENTATION APPLICABLES Au niveau national Le code du travail Les textes sur l’environnement La textes sur la santé sécurité au travail Les textes sur la sécurité sanitaire des aliments La convention collective des BTP I. REFERENTIELS ET REGLEMENTATION APPLICABLES Au niveau du marché La Déclaration Universelle des droits de l’Homme La Déclaration de l’OIT relative aux principes/droits fondamentaux au travail Les normes de performances de l’IFC sur la durabilité environnementale et sociale I. REFERENTIELS ET REGLEMENTATION APPLICABLES Au niveau du marché La convention des Nations Unies contre la corruption Les principes de l’Equateur La Déclaration de RIO sur l’environnement et le développement II. LES EXIGENCES SSSE Analyse des risques SSSE Prévention SECURITE Hébergement du personnel (base-vie) Santé du personnel Emplois locaux Protection de l’ENVIRONNEMENT Prévention des risques « métiers » Sujets SOCIAUX / SOCIETAUX II. LES EXIGENCES SSSE Prévention SECURITE Les protections individuelles et collectives Les protection incendie L’utilisation des produits dangereux La gestion des trémies et réservations Le transport du personnel La maintenance des véhicules et engins de chantier Les travaux critiques (minage, électrique, levage, …) PEMP (plate forme élévatrices mobile des personnes) II. LES EXIGENCES SSSE Santé du personnel Le suivi médical des travailleurs exposés aux risques critiques La gestion des pandémies et épidémies II. LES EXIGENCES SSSE Protection de l’ENVIRONNEMENT La gestion des déchets La gestion des produits dangereux Le contrôle qualité des paramètres AIR, EAU, BRUIT La protection de la biodiversité La réhabilitation et re végétalisations des sites La gestion des matériaux et terrassement Déboisement Drainage, contrôles de l’érosion et sédimentation II. LES EXIGENCES SSSE Sujets SOCIAUX / SOCIETAUX La gestion du patrimoine culturel Le contrôle des nuisances La gestion de l’immigration spontanée autour du chantier II. LES EXIGENCES SSSE La définition des exigences SSSE aboutit à la rédaction du système documentaire : • Procédure de gestion environnementale et social • Procédure de contrôle qualité de l’eau • Procédure de gestion de la maintenance des engins • Procédure d’analyse des risques • Procédure de gestion des ressources humaines • Procédure de gestion des requêtes et plaintes • Etc … III. ANIMATION DE LA MAITRISE DES RISQUES SSSE AFFICHAGE INDUCTION SSSE PRISE DE POSTE DEMARCHE PRECURSEURS SENSIBILISATION SSSE MISSION DE CONTROLE IV . SURVEILLANCE DES IMPACTS SSSESuivant l’étude d’impact environnemental et social, la surveillance peut s’etendreau : oSuivi du respect des règles d’hygiènes et de sécurité des installations (restaurant, ateliers, bureaux, …)oSuivi de la qualité de l’eau potable, des eaux de ruissellements oSuivi des émissions des générateurs oSuivi des diagnostics des travailleurs IV . SURVEILLANCE DES IMPACTS SSSEoSuivi de la qualité de l’air oSuivi de l’exposition des travailleurs aux particules et gaz nocifs pour la santé oSuivi des épidémies et pandémies se développant dans la zone du chantier oSuivi des indicateurs d’accident du travail (taux de fréquence et de gravité) IV . SURVEILLANCE DES IMPACTS SSSELes méthodes de ces suivis sont formalisées. Elles tiennent compte : •La localisation précise des points de mesure •Les valeurs seuils ou de départ (étude d’impact environnemental)•Les fréquences de suivi de chaque mesure •Les outils utilisés et l’entretien de ces derniers NB : le plan contrôle SSSE peut être quotidien ouhebdomadaire RESUMELES EXIGENCES SSSE DANS LES GRNDS PROJETS BTP RECOUPENT : Les exigences légales, réglementaires applicables Les exigences contratuelles Et certaines normes internationales (les norms ISO)Les exigences sociales sont particuliéres du fait de leurnouveauté MerciChristel TCHOMENILeadAuditorISO9001/Consultant QSSE christeltchomeniqhse@gmail.com uploads/S4/ les-exigences-ssse-dans-les-grands-projets-btp.pdf