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HARMONY PRACTICE 3 - Licence - Contrat d'utilisateur final S.V.P. LISEZ SOIGNEU

HARMONY PRACTICE 3 - Licence - Contrat d'utilisateur final S.V.P. LISEZ SOIGNEUSEMENT CE DOCUMENT. LE FAIT D'UTILISER CE LOGICIEL IMPLIQUE QUE VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CONTRAT EN TANT QUE PARTIE. SI VOUS NE L'ACCEPTEZ PAS, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. Ceci est un document légal de convention entre vous et les auteurs d'Harmony Practice 3, ci après dénommé HP3. Cette entente définit les termes et conditions selon lesquels les auteurs d'HP3 accordent une licence d'utilisation de ce logiciel ainsi que de toute documentation et autres éléments associés incluant, mais non exclusivement, le programme exécutable, les librairies et bases de données associées, l'ensemble étant nommé ci-après "le logiciel". LICENCE 1. ACCORD DE LICENCE. Le logiciel vous est rendu disponible sous licence, non vendu, par les auteurs d'Harmony Practice 3, dans les limites des dispositions de la présente entente. Cet accord de licence constitue la preuve que vous êtes autorisé à exercer les droits qui vous y sont accordés, et ce texte doit être conservé par vous. En ce qui concerne vous et les auteurs d'HP3, ceux-ci conservent tous les droits d'utilisation et de propriété du logiciel et ne vous accordent aucun droit supplémentaire qui ne serait pas expressément spécifié ici. Les auteurs d'HP3 vous accordent le droit d'utiliser ce logiciel dans la mesure où (a) le logiciel n'est pas redistribué à des fins commerciales; (b) le logiciel ne doit pas être modifié; (c) toutes les mentions de copyright doivent demeurer incluses dans le logiciel et (d) l'utilisateur bénéficiant de la licence en tant qu'utilisateur final accepte d'être lié par les termes de cette entente. En achetant une licence individuelle pour utiliser le logiciel, vous devez utiliser cette version du logiciel licencié uniquement sur l'ordinateur auquel il est destiné. Si cet ordinateur subit des avaries ou si la licence est perdue de toute autre manière, après vérifications un nouvel enregistrement de licence vous sera accordé pour ce logiciel. Si vous souhaitez utiliser le logiciel sur plus d'un ordinateur vous appartenant, vous pouvez acheter une licence supplémentaire. Une fois que la licence vous a été accordée, le remboursement n'est plus possible puisque l'achat a été effectué après une période d'essais 100% gratuits au cours de laquelle l'utilisateur peut tester toutes les fonctions du logiciel afin de s'assurer qu'il correspond à ses besoins, et cela avant qu'aucune dépense ou autres frais ne soient encourus. Nous n'avons pas la possibilité de désinstaller du système de l'utilisateur les fonctions accordées avec la licence. Par conséquent, tout achat de licence est final. 2. COPYRIGHT. Le LOGICIEL est un produit qui est propriété des FAUSTO TORRE et MICHEL BARON, et qui est protégé par les lois internationales régissant le copyright. Vous acquérez uniquement le droit d'utiliser le LOGICIEL et non pas un droit de propriété sur celui-ci. Vous acceptez de ne retirer ou maquiller, dans le logiciel, aucune identification du produit, telle que les déclarations de copyright ou autres restrictions légales qui y sont insérées. Vous acceptez de ne pas permettre à autrui d'effectuer, ni d'effectuer vous-même une ingénierie inverse, une décompilation ou tout autre désassemblage du logiciel. 3. MODIFICATION DU LOGICIEL. Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, effectuer une ingénierie inverse sur, désassembler, décompiler, ou crééer des travaux dérivés basés sur les écrits accompagnant le logiciel sans le consentement de l'éditeur de HP3. 4. TRANSFERT DE LICENCE. Vous n'êtes pas autorisé à transférer votre licence à une tierce partie. 5. LIMITATIONS d'utiliser, copier et modifier le logiciel. Sauf dans la mesure où ce serait expressément autorisé par cette entente ou par les lois ou la juridiction de l'état où vous avez acquis le logiciel, il vous est interdit d'utiliser, copier ou modifier ce logiciel même s'il est hébergé sur un serveur de l'éditeur de HP3. Cette entente précise également que vous n'êtes autorisé à céder aucun des vos droits tels que définis ici, à titre de sous-licence ou autrement 6. RESPONSABILITÉ LIMITÉE. Les auteurs ne garantissent pas que l'utilisateur de la licence pourra utiliser le logiciel de façon continue, sans interruption et ne garantissent pas que le logiciel est exempt d'erreurs. Tout programme doit être sérieusement testé avant utilisation, et l'utilisateur doit assumer tout risque provenant de l'utilisation de ce programme. 7. FIN DE LA LICENCE. Cette entente prend effet dès l'achat et/ou l'utilisation du logiciel et demeure en vigueur jusqu'à ce qu'elle soit dissoute au gré de l'éditeur de HP3. uploads/S4/ license-fr.pdf