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AtlantaSanad - Entreprise régie par la loi N°17-99 portant code des assurances.

AtlantaSanad - Entreprise régie par la loi N°17-99 portant code des assurances. Société Anonyme au capital de 602.835.950 DH -RC. Casablanca:16747 -CNSS:1090109 -IF:1085137 -TP:37990058 -ICE:001529660000034 181, Bd d'Anfa - Casablanca - Tél : 05 22 95 78 00 / 05 22 95 76 76 - Fax : 05 22 36 04 36/ 05 22 36 98 12 - www.atlantasanad.ma CONTRAT D'ASSURANCE MULTIRISQUES AUTO+ ﺷﻬﺎﺩﺓ ﺍﻟﺘﺄﻣﻴﻦ ﺍﻹﺟﺒﺎﺭﻱ ﻋﻠﻰ ﺍﻟﻌﺮﺑﺎﺕ ﺍﻟﺒﺮﻳﺔ ﺫﺍﺕ ﻣﺤﺮﻙ ATTESTATION D'ASSURANCE OBLIGATOIRE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR (Article 2 de l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 213-05 du 26 janvier 2005)ﻭ ﺍﻟﺨﻮﺻﺼﺔ ﻣﻦ ﻗﺮﺍﺭ ﻭﺯﻳﺮ ﺍﻟﻤﺎﻟﻴﺔ2 ﺍﻟﻤﺎﺩﺓ ﻳﻨﺎﻳﺮ26 ﺍﻟﺼﺎﺩﺭ ﻓﻲ213.05 ﺭﻗﻢ (2005 ) Fait à Casablanca le 30/06/2021 11:12 Pour la Compagnie Le Souscripteur "Lu et Apprrouvé" Intermédiaire : ASSURANCES LAAOUNI SARL Date d'effet : 30/07/2021 Heure : 15:00 Durée : Ferme Police : 1648.3601.300267 Souscripteur Attestation : 01 E 140915743 Risque Assuré - Usage - D1 Sc1 Bicyclettes et Vélomoteurs <= 50 Cm3 et <= 60 Km/h Véhicule Marque : PEUGEOT Immatriculation : 783622 N° Cadre : 783622 Organisme de Crédit : N° Moteur : . Type : AV103 Carrosserie : 103 Remorque : ZERO Places : 2 Cylindrée : 49 Nom & Prénom : KAWAWA ABDELHAK Adresse : DOUAR VOULED BEN SBAA RAML RHZAOUNA SOUK LARBAA EL RHARB Propriétaire CIN / RC : GB526184 Garanties du Véhicule Valeur Assurée A SOUK LARBAA EL RHARB le 30/06/2021 11:12 Pour l'assureur : Franchise Prime Nette Annuelle 25 000 000,00 0,00 10 % /Dom. min 3000 Responsabilité Civile Ev. catastrophiques RC * KAWAWA ABDELHAK Nom : M. KAWAWA ABDELHAK Adresse : DOUAR VOULED BEN SBAA RAML RHZAOUNA SOUK LARBAA EL RHARB CIN / RC : GB526184 GB526184 Code Cie : 1648 ASSURANCES LAAOUNI SARL MEC : 12/11/2010 783622 Extincteur : PEUGEOT AV103 (*) Garantie des événements catastrophiques adossée à la RC automobile conformément à la loi 110-14 et ses textes d'application. 103 Affaire Nouvelle N° 1 Ven. 30 Le présent contrat est régi par la loi n° 17-99 portant Code des Assurances et ses textes d'application, par les Conditions Générales Type de l'assurance Responsabilité Civile Automobile et les Conditions Générales de la Multirisques AUTO+ dont l'assuré reconnaît avoir reçu un exemplaire, ainsi que par les conditions particulières qui suivent : Sam. 29 Nom & Prénom : KAWAWA ABDELHAK Permis N° : . Catégorie : B Né(e) le : 01/01/1980 Délivré le : 01/01/2000 QUITTANCE DE PRIME AUTOMOBILE Police N° : 1648.3601.300267 Période du 30/07/2021 au 29/01/2022 Souscripteur : M. KAWAWA ABDELHAK Intermédiaire : ASSURANCES LAAOUNI SARL Quittance N° Catégorie Prime Nette Taxe Prime Totale Total à payer 323,98 11,34 50,22 1,59 3600 0100 89164008-1 89164008-2 394,44 13,04 407,48 3,24 0,11 CNPAC 15,00 0,00 Garanties Complémentaires Valeur Ass. Franchise Prime Nette Annuelle Protection Garanties des Personnes Décès Prime Nette Annuelle Invalidité Frais Médicaux Frais Funéraires Avantages Prime Nette Ann. Description Les renseignements portés sur les présentes conditions particulières ayant été remplis par l'intermédiaire d'assurance, sont certifiés par l'Assuré, exacts et conformes à la réalité. En cas de fausses déclarations, l'Assuré encourt les sanctions prévues par les articles 30 et 31 de la loi n° 17-99 portant code des assurances. "Le souscripteur reconnaît avoir pris connaissance des clauses d'arbitrage prévues aux articles 31 et 34 des Conditions Générales Multirisques AUTO+ et y donne son accord express" Paiement : Semestrielle Conducteur CRM : 1 Frais hospitalis. Expiration : 29/01/2022 Code Cie : 1648 *E140915743* Garanties Garanties Accessoires Taxe Parafiscale 2,00 0,00 1648.3601.300267 2022 à 24H Janvier Juillet Nom Adresse Numéro de la police Intermédiaire N°d'immatriculation Marque et type Type de carrosserie PERIODE DE GARANTIE Le présent document fait présumer que l'obligation d'assurance prévue à l'article 120 de la loi n° 17-99 portant code des assurances a été satisfaite pour la période de garantie indiquée ci-dessus. DU: AU: DOUAR VOULED BEN SBAA RAML RHZAOUNA SOUK LARBAA EL RHARB 2021 à 15H ZERO Remorque . A défaut, N° du moteur ou 783622 N° du chassis N E A N T ﺍﺳﺘﻌﻤﺎﻝ: ﻋﺮﺑﺎﺕ ﺫﺍﺕ ﻋﺠﻠﺘﻴﻦ ﺃﻭ ﺛﻼﺕ ﻋﺠﻼﺕ USAGE : VEHICULES A DEUX OU TROIS ROUES ﺍﻟﺮﻗﻢ ﺍﻟﺘﺮﺗﻴﺒﻲNUMERO D'ORDRE ﺍﻹﺳﻢ ﺭﻗﻢ ﺑﻄﺎﻗﺔ ﺍﻟﺘﻌﺮﻳﻒ ﺍﻟﻮﻃﻨﻴﺔ ﺃﻭ ﺭﻗﻢ ﺍﻟﺴﺠﻞ ﺍﻟﺘﺠﺎﺭﻱ ﺍﻟﻌﻨﻮﺍﻥ N° de la carte d'identité nationale ou n° du registre de commerce POLICE D'ASSURANCEﺑﻮﻟﻴﺼﺔ ﺍﻟﺘﺄﻣﻴﻦ ﻣﻘﺎﻭﻟﺔ ﺍﻟﺘﺄﻣﻴﻦ Entreprise d'assurances ﺭﻗﻢ ﺍﻟﺘﺴﺠﻴﻞ ﺍﻟﻮﺳﻴﻂ ﺭﻗﻢ ﺍﻟﺒﻮﻟﻴﺼﺔ ﺍﻟﻨﻮﻉ ﺍﻟﺸﻜﻞ ﻧﻮﻉ ﺍﻟﻬﻴﻜﻞ ﻭ ﻋﻨﺪ ﻋﺪﻡ ﻭﺟﻮﺩﻩ، ﺭﻗﻢ ﺍﻟﻤﺤﺮﻙ ﺃﻭ ﺭﻗﻢ ﺍﻟﻬﻴﻜﻞ ﺍﻟﻤﻘﻄﻮﺭﺓ ﻣﺪﺓ ﺍﻟﻀﻤﺎﻥ ﻳﻔﺘﺮﺽ ﻣﻦ ﻫﺬﻩ ﺍﻟﻮﺛﻴﻘﺔ ﺃﻥ ﺇﺟﺒﺎﺭﻳﺔ ﺍﻟﺘﺄﻣﻴﻦ ﺍﻟﻤﻨﺼﻮﺹ ﻋﻠﻴﻬﺎ ﻓﻲ ﺍﻟﻤﺘﻌﻠﻖ ﺑﻤﺪﻭﻧﺔ ﺍﻟﺘﺄﻣﻴﻨﺎﺕ 17-99 ﻣﻦ ﺍﻟﻘﺎﻧﻮﻥ ﺭﻗﻢ120 ﺍﻟﻤﺎﺩﺓ ﻗﺪ ﺍﺳﺘﻮﻓﻴﺖ ﻟﻤﺪﺓ ﺍﻟﻀﻤﺎﻥ ﺍﻟﻤﺒﻴﻨﺔ ﺃﻋﻼﻩ . ﻓﻲ ﻋﻦ ﺍﻟﻤﺆﻣﻦ : ﺣﺮﺭ Année / ﺍﻟﺴﻨﺔMois / ﺍﻟﺸﻬﺮJour / ﺍﻟﻴﻮﻡ ﻣﻦ: ﺇﻟﻰ: PROPRIETAIRE DU VEHICULEﻣﺎﻟﻚ ﺍﻟﻌﺮﺑﺔ ﺏ ﺍﻟﻌﺮﺑﺔVEHICULE uploads/S4/ n-e-a-n-t-entreprise-d-x27-assurances.pdf