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Connexion + Créer mon blog Paroles de juge Le blog de Michel Huyette (et de quelques autres) Recherche  Accueil Peut-on se défendre de n'importe quelle façon ? Par Michel Huyette Même lorsque l'on a un certain nombre d'années de pratique professionnelle, il est des situations qui continuent à étonner, et à laisser perplexe. Récemment, un homme est poursuivi pour des agressions sexuelles commises sur deux petites filles. Il est condamné à de la prison par un tribunal correctionnel. Il fait appel. Devant la Cour d'appel, les deux jeunes victimes sont présentes. Dès qu'elles s'approchent de la barre, chacun dans la salle constate à quelle point leur émotion est forte, et combien est encore présent et pesant le poids de la douleur. Elles s'expriment avec retenue, posément, arrivent à décrire de façon calme et mesurée tout ce qu'elles ont subi, mais elles se tortillent les mains, les mots ont parfois du mal à sortir, des larmes coulent de leurs yeux à certains moments de leur récit quand elles évoquent des faits trop pénibles. L'homme poursuivi pour les avoir agressées sexuellement nie être responsable de quoi que ce soit. Et c'est parfaitement son droit. Lorsque les juges l'interrogent sur ce qui, à son avis, pourrait inciter les jeunes filles à mentir et à s'engager dans une longue et difficile procédure pour rien (Pour la victime, porter plainte suppose de supporter des expertises médicales et psychologiques, des auditions par des policiers, par un juge d'instruction, des confrontations avec leur éventuel agresseur, puis un ou deux procès s'il y a appel. C'est un véritable chemin de croix), il ne sait pas trop quoi dire. Puis, après les réquisitions du procureur général, viennent les plaidoiries des deux avocats du prévenu. Le rôle des avocats, c'est de permettre et de favoriser l'expression de leur client, de l'aider à préparer ses arguments, bref, de l'aider à se défendre. Mais comme l'expliquent certains avocats qui s'imposent des limites éthiques et morales, un client ne peut pas leur imposer de dire ce que eux-mêmes ne sont pas d'accord pour plaider. Autrement dit l'avocat n'est pas le répétiteur mécanique des arguments de son client. Dans cette affaire, les avocats du prévenu discutent le contenu du dossier, et soutiennent bien sûr que leur client n'a rien fait. Mais à un moment de leurs plaidoiries, ces avocats commencent à plaider que les deux jeunes filles, sont forcément de fausses victimes puisque leur client est innocent, et qu'elles ont certainement porté plainte et voulu un procès pour… obtenir de l'argent. Autrement dit, nous serions en présence de deux jeunes filles qui auraient, ensemble, préparé un plan et auraient lancé tout une procédure judiciaire uniquement pour obtenir des dommages-intérêts sur la base d'une dénonciation mensongère. Quand les avocats ont commencé à soutenir la cupidité des deux jeunes filles, les juges ont vu celles-ci s'effondrer devant eux. Leur douleur était alors multipliée par dix, elles se tordaient, pleuraient, tellement entendre dire qu'elle n'étaient que des menteuses et des profiteuses était insupportable, autant sans doute que les agressions dont elles avaient été victimes. La Cour, après le tribunal, a déclaré le prévenu coupable (sans s'appuyer sur les seules accusations des victimes évidemment mais sur un ensemble d'éléments du dossier), et a prononcé une peine de prison. La déclaration de culpabilité a été examinée par la Cour de cassation qui l'a avalisée. Cet homme est donc aujourd'hui déclaré définitivement coupable. Finalement, ce que l'on se demande, c'est comment un prévenu, mais plus encore ses avocats, arrivent sans la moindre gêne à utiliser des arguments, qu'ils savent mensongers, en ayant sous leurs yeux le spectacle de deux victimes anéanties par chacun de leurs mots, chacune de leurs phrases. D'autres à leur place, sensibles au mal être des jeunes victimes, auraient la voix bloquée dès le milieu de la première phrase, et feraient très vite le choix de leur éviter un calvaire supplémentaire. Sans doute chacun a-t-il le droit de se défendre. Sans doute la parole est-elle libre dans un palais de justice. Mais n'y a-t-il aucune limite ? Les conséquences des propos tenus sont-elles totalement indifférentes à celui qui les prononce ? Même lorsqu'un homme est prêt à tout tenter pour éviter une condamnation, ce que l'on peut comprendre d'un point de vue humain, ses avocats ne peuvent-ils pas lui expliquer que si lui peut accuser les jeunes victimes de mentir et de vouloir de l'argent, eux se refusent à le faire et préfèrent mettre d'autres arguments en avant ? En tous cas, dans cette affaire, les avocats qui ont lancé ces accusations aux deux jeunes victimes qui se trouvaient à leur côté n'ont à aucun moment semblé ressentir la moindre gêne. Les juges, eux, se souviennent encore de la scène… #Envers du décor Outreau, parfois mais pas toujours Loi sur la récidive des majeurs et des mineurs - critique du rapport sénatorial S'inscrire à la newsletter Vous aimerez aussi : Délibération de la conférence des Premiers Présidents sur l'état sur l'état de cessation des paiements des juridictions judiciaires (mai 2017) Un bon magistrat est-il un magistrat qui se tait ? Les dérapages de l'après procès Fofana Jusqu'où va le droit de critiquer les juges ? Commenter cet article Laura11/07/2009 13:32Répondre Il aurait été intéressant d'avoir l'avis d'un avocat sur : comment défendre quelqu'un en qui on ne croit pas? Voilà en tout cas la raison pour laquelle je ne pourrai jamais faire ce métier. Très beau pour beaucoup, bien exercé la plupart du temps, mais surtout : sans moi !!Laurent, mon ancien maître de stage, était un jour de permanence en tant que juge des libertés et de la détention. Il avait auditionné plusieurs mis en examen pour des placements en détention provisoire, dans une affaire d'escroquerie en bande organisée. Un des mis en examen, sans profession, était défendu par...2 avocats (rien que ça), descendus de Paris (oui oui). Laurent, une fois son travail fini, demande à l'avocat comment il fait pour accepter d'être payé avec de l'argent sale sans se poser la moindre question ...Réponse : je déclare mes revenus... (!!!!) Bref, enfoncer des victimes alors que de nombreux arguments de défense bien plus honorables pouvaient être avancés, gagner sa vie coûte que coûte, autant de choses qui font que même le public en audience et non pas seulement les juges peuvent être très mal à l'aise face à ce qu'ils voient. De plus, sur les infractions de nature sexuelle, pour être réellement objective je me sens obligée de dire que l'on ne peut pas non plus faire comme si les victimes étaient toujours blanches comme neige et les "attaques" des avocats contre des victimes, qui n'en seraient pas tant que cela, sont parfois justifées. Ce sont des infractions particulièrement délicates à apprécier et Laurent m'a souvent répété qu'ils avaient de plus en plus d'affaires de ce genre. Y compris quand des époux divorcent, très souvent on voit apparaître des "il (elle) a commis des attouchement sur les enfants". C'est triste à dire mais parfois on a l'impression que c'est devenu un moyen de défense pour arriver à ses fins. D'où la position délicate des juges pour apprécier le vrai du faux. D'où le fait aussi qu'une fois un prévenu a été relaxé au bénéfice du doute alors que j'avais l'impression que la victime disait la vérité, j'avais ressenti la même souffrance que celle que vous décrivez, l'avocat de la défense avait été aussi très offensif à l'encontre de la victime, même schéma donc mais ici, relaxe. Je ne m'y attendais pas mais Laurent m'a dit qu'il n'y avait pas assez de certitudes pour condamner. Et c'est ça, aussi, la justice. Dès lors je ne sais pas quoi conclure à la question "peut-on défendre de n'importe quelle façon?". En pratique il semble que oui, moralement il est clair que non. Le contexte cité comme base de réflexion, les infractions sexuelles, est trop délicat pour qu'on puisse se placer du seul côté des victimes potentielles ou désapprouver les méthodes parfois dénigrantes de quelques avocats. Comme dans chaque dossier, tout est à affaire d'appréciation, au cas par cas. Condamnation dans votre exemple, relaxe dans le mien, avec un contexte à l'audience très similaire. Ce sont des affaires très épineuses, comme beaucoup mais celles-là m'ont toujours mise plus à mal à l'aise, toucher à l'intégrité physique,à la liberté sexuelle et à l'intimité d'une personne crée un malaise quand on entend relater les faits, mais pour autant c'est évidemment loin d'être suffisant pour condamner. Et parfois, faute de preuves suffisantes, faute de certitude, on se doit de relaxer, malgré la souffrance qu'on a (enfin que vous avez) devant les yeux. borat26/01/2008 01:43Répondre On peut regarder les choses sous un autre angle.1) l'audition des temoins n'a de raison etre au tribunal que si on peut interroger les temoins par le procureur puis l'avocat de la defense2) les temoins ont beaucoup souffert psychologiquement de se rememorer ces evenements d'apres le narrateur. elle sont interrogé par le president apparemment. si cet interrogatoire est difficile, il n'a pas a etre en detail et uploads/S4/ paroles-de-juges.pdf