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LDE 1 – Semestre 1 UE5 : Les sources communes du droit : Plan du cours 2020-202

LDE 1 – Semestre 1 UE5 : Les sources communes du droit : Plan du cours 2020-2021 Adrien.blazy@ut-capitole.fr Introduction : Les origines : l’importance du droit romain Partie 1 : De la personnalité des lois à la territorialité du droit (Ve-Xe siècles) Chapitre 1) Les législations barbares et leurs évolutions Section 1 : Des droits d’inspirations diverses I) La rencontre de deux civilisations II) La rencontre de deux conceptions du droit A) La conception barbare du droit B) La persistance de l’héritage romain Section 2 : Évolution séparée des législations I) La législation du royaume franc et le principe de la personnalité des lois A) Les sources du droit dans le Royaume des Francs B) Le principe de personnalité des lois II) La législation wisigothique : la territorialité du droit A) Origine et mise en œuvre du principe de territorialité B) Les sources du droit en Espagne : les codifications wisigothiques Chapitre 2) Le Moyen Age, une évolution commune mais des droits différents Section 1 : les temps féodaux : mutations sociales et juridiques I) Les temps féodaux : affaiblissement et rétablissement du pouvoir royal II) L’apparition de nouvelles sources du droit A) La cause : Une législation royale en plein déclin 1) Le cas français 2) Le cas espagnol B) La forme : coutumes, franchises et fueros Section 2 : Droits nouveaux, droits locaux I) Le pluralisme juridique français des temps médiévaux : naissance et organisation A) L’apparition des coutumes en France B) L’ordonnancement coutumier II) Les coutumes espagnoles A) L’apparition des coutumes espagnoles : une histoire des droits B) Un droit profondément local, contenu dans les fueros Partie 2 : De la résurgence d’un « droit commun » à la naissance des droits nationaux Chapitre 1) Le renouveau du droit romain et son impact I) La redécouverte du droit romain A) La nécessaire compréhension : les glossateurs B) La critique : les commentateurs II) L’accueil favorable des pouvoirs en place A) Le renouveau doctrinal B) L’essor de la législation royale 1) Le cas français : un développement spectaculaire 2) Les cas espagnols : limitation du pouvoir législatif royal III) Le droit romain et les coutumes A) Une France divisée en deux. 1) Le Sud : Les pays de droit écrit 2) Le Nord : Les pays de coutumes B) L’Espagne : l’apparition de droits nouveaux 1) Le droit romain, catalyseur de l’unité juridique des royaumes 2) Des droits nouveaux issus de la lutte entre droits locaux et droit romain. Chapitre 2) L’émergence des droits nationaux Section 1) La lente naissance du droit français (XVe-XVIIIe siècle) I) L’emprise royale et savante sur les coutumes A) Les problèmes posés par la coutume et les premières rédactions B) Le roi, les coutumes et leur rédaction officielle II) Vers un droit national : de la réformation des coutumes au droit commun coutumier. A) Le processus de réformation des coutumes B) L’unification du droit : la notion de droit commun coutumier III) Essor de la loi du roi (les ordonnances) A) Les ordonnances de réformation B) Les ordonnances de codification Section 2 : La lente uniformisation des droits espagnols I) Une uniformisation inégale suivant les territoires A) Le dualisme des sources du droit B) Le virage castillan : un droit métissé II) la diffusion brutale du modèle castillan Partie 3 : De la Révolution aux grandes codifications ............................................ Chapitre 1 : La Révolution française, origines philosophiques et apports juridiques I) Le culte du progrès et de la raison appliqué au droit A) Un but : transformer la société B) Un moyen d’action : la loi II) Les grandes conséquences juridiques de la Révolution A) Le triomphe de l’individualisme B) Un nouveau législateur : la nation C) La nouvelle place du droit Chapitre 2 : Le XIXe siècle : le temps des codifications Section 1 : Les codes napoléoniens Section II : L’Espagne et la difficulté de codifier I) La Révolution française en Espagne A) L’Espagne Napoléonienne B) La recherche d’une nouvelle législation II) Les tentatives de codifications et la diversité des réactions A) une codification volontairement limitée B) La difficile uniformisation 1) La codification et la force des particularismes juridiques régionaux 2) Le maintien des droits foraux uploads/S4/ plan-2020-2021.pdf