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1 PLAN DETAILLE INTRODUCTION I-LA DISTINCTION ENTRE LA REGLES DE DROIT ET LA RE

1 PLAN DETAILLE INTRODUCTION I-LA DISTINCTION ENTRE LA REGLES DE DROIT ET LA REGLES MORALE A-LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLES DE DROIT ET DE LA REGLE MORALE 1- LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLES DE DROIT 2- LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLE MORALE B- LES SANCTIONS ASSORTIES A LA REGLE DE DROIT ET A LA REGLE MORALE 1- LES SANCTIONS DE LA REGLE DE DROIT 2- LES SANCTIONS DE LA REGLE MORALE II- LA DISTINCTION ENTRE LA REGLE DE DROIT ET LA REGLE RELIGIEUSE A- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT ET DE LA REGLE RELIGIEUSE 1- FINALITE DE LA REGLE DE DROIT 2- FINALITE DE LA REGLE RELIGIEUSE B- LES SANCTIONS DE LA REGLES DE DROIT ET DE LA REGLE RELIGIEUSE 1- LA REGLE DE DROIT : SANCTION COERSITIVE 2- LA REGLE RELIGIEUSE : SANCTION ABSTRAITE CONCLUSION 2 INTRODUCTION La société moderne est sans doute marquer par la confrontation entre la règle de droit et les autres règles sociales à l’instar de la morale et de la religion. C’est pour cette raison que ANDRE COMPTE SPONVILLE affirme « la morale n’est légitime qu’a la première personne. La morale ne vaut que pour soit ; pour les autres la miséricorde et le droit suffise ». Cela renvoie à la distinction entre la morale et le droit selon l’auteur et les règles juridique de régulation sociale, à tel point que l’on est obligé de s’interroger sur la place réserver à chacune de ces catégories de règles sociales dans la gestion de la société. Ainsi la règle de travail est une règle de conduite qui régis les rapports entre les personnes et son respect est assurer par l’autorité publique. Alors que la règle morale quant-a-elle apparait comme un ensemble de règle encadrant la conduite de l’individu dans les sociétés et dont le but est de conduire ce dernier au perfectionnement. Pour ce qui est de la règle religieuse, elle vise aussi le perfectionnement de l’homme afin que ce dernier accède au salut, à la vie éternelle. Partant de cette définition on est en droit de s’accorder à l’idée suivant laquelle les trois notons sont distinctes. Il s’ensuit un tel sujet comporte un intérêt théorétique dans la mesure il nous permettra de comprendre qu’elle est la valeur de la règle de droit et des autres règles sociales. Cependant se sujet revêt également un intérêt pratique car nous permettra de comprendre que la règle de droit n’est pas la seule règle capable de réguler la vie en société, les autres règles sociales y participe même ci on peut noter la différence en ce qui concerne l’origine des sanctions. De ce fait, le problème que pose ce sujet est celui de la distinction entre la règle de droit et les autres règles sociales. Des lors, qu’elle distinction pouvons-nous faire entre la règle de droit et les autres règles sociales ? La réponse à cette problématique nous impose de présenter la distinction entre la règle de droit et la règle morale (I) et la distinction entre la règle de droit et la règle religieuse(II). 3 I-LA DISTINCTION ENTRE LA REGLE DE DROIT ETLA REGLE MORALE Appréhender la distinction entre la règle de droit et la règle morale, revient à présenter les caractéristiques de la règle de droit et de la règle morale (A) et les sanctions assorties à la règle droite et la règle morale (B). A- LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLE DE DROIT ET LA REGLE MORALE Dans cette partie, nous présenterons les caractéristiques de la règle de droit (1) et aussi celle de la règle morale(2). 1- LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLE DE DROIT Les caractères du droit objectifs sont les éléments permettant de le singulariser, le différentier des autres règles d’organisation de la vie sociale. De ce fait, la règle de droit à des caractères généraux et des caractères spécifiques. La règle de droit partagent certains de ce caractère généraux avec les autres règles de régulation de la vie sociale à savoir la règle morale et la règle religieuse, ces caractères généraux sont : le caractère général et impersonnelle. Tandis que les caractères spécifiques de la règle de droit sont ceux qui lui sont propres, à savoir le caractère obligatoire qui impose le respect par tous y compris par celui qui la édicté et par les juges. Tout fois, elle exprime un ordre ou un commandement qui doit être respecté, c’est ce qui la différencie de la règle morale car cette dernière ne vise que le perfectionnement de la personne ment, l’épanouissement de la conscience, tandis que le droit vise à faire respecter un certain ordre collectif. De plus la règle de droit est assortie de sanction étatique pour assurer l’effectivité des règles de droit. 4 2- LES CARACTERISTIQUES DE LA REGLE MORALE La règle morale est un précepte, un principe, une prescription, une maxime de conduite humaine dictée par la conscience qu’il convient de suivre dans tel ou tel circonstance. Les règles morales sont des éléments consécutifs et indissociables d’un concept plus vaste, celle qu’adopte un individu ou une communauté d’individu de ce fait les règles morales peuvent être diffusé comme de simple habitude qui se sont imposé progressivement (politesse, civisme) au sein d’un groupe social ou bien énoncer Explicitement comme des normes absolue, invariable dans le temps. Il en ressort que, la règle de droit se distingue de la règle morale par sa spécificité. B-LES SANCTIONS ASSORTIES A LA REGLE DEDROIT ET A LE REGLE MORALE Maitriser les sanctions qui sont assorties à la règle de droit et à la règle morale revient à présenter les sanctions de la règle de droit(1) et les sanctions de la règle morale (2). 1- LES SANCTIONS DE LA REGLE DE DROIT En cas de non-respect de la règle de droit, le pouvoir juridique à prévus deux nature de sanction à savoir : les sanctions pénale, répressives qui punisses les individués coupables des infractions en les condamnant à des peines corporelles et pécuniaire et les sanctions civiles qui visent à indemniser un dommage subit par une personne. Cette indemnisation pouvant consister à un versement d’argent, représente les dommages et intérêts. Ils sont versés à l’individu lésé par le responsable du préjudice, d’où la disposition de l’article 1382 du code civil « tout fais quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige par la faute du quel il est arrivé à le réparer ». 2- LES SANCTIONS DE LA REGLE MORALE Les violations de la règle morale sont sanctionnés par la réprobation sociale et les remords interne à l’instar de sa propre conscience qui nous juges de l’intérieure plus la sanction morale n’est en effet pas suffisant pour empêcher l’infraction et obliger l’auteur à réparer les conséquences de ces actions. A noter que de nombreuse règle de droit est issu de la morale à savoir l’interdiction de tuer, tenir sa promesse, ne pas nuire à autrui. 5 Bien que la règle de droit soit l’une des principes règles de régulation sociales car comparer à la règle morale est assortie d’une sanction étatique. Cependant, que pouvons dire de la règle religieuse qui est d’inspiration divine en comparaison avec la règle de droit. II-LA DISTINCTION ENTRE LA REGLE DE DROIT ET LA REGLE RELIGIEUSE Appréhender la distinction entre la règle de droit et la règle religieuse revient à distinguer la finalité de la règle de droit et de la règle religieuse(A) et les sanctions de la règle de droit et la règle religieuse (B). A- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT ET DE LA REGLE RELIGIEUSE Dans cette partie nous parlerons de la finalité de la règle de droit(1) et de la finalité de de la règle religieuse(2). 1- LA FINALITE DE LA REGLE DE DROIT. La règle de droit vise à organiser les rapports sociaux et défavoriser une vie harmonieuse des individués au sein de la société. Elle vise à la paix sociale car partant de l’adage nul n’est censé ignorer la loi. 2- LA FINALITE DE LA REGLE RELIGIEUSE La règle religieuse vise essentiellement la perfection de l’homme afin que celui- ci accède au salut, à la vie éternelle. Elle organise également les rapports de l’homme avec DIEU. Par conséquent la règle religieuse et la règle morale vise le perfectionnement de l’homme. B-LES SANCTIONS DE LA REGLE DE DROIT ET DE LA REGLE RELIGIEUSE Parler des sanctions de la règle de droit et de la règle religieuse nous oblige à présenter la règle de droit : sanction coercitive(1) et la règle religieuse : sanction abstraite (2). 6 1- LA REGLE DE DROIT : SANCTION COERCITIVE Le pouvoir de sanction coercitive st fondé sur la prérogative de puissance publique dont jouit l’autorité sur le pouvoir de contrainte. Elle peut s’exercer de manière physique avec des incarcérations et de manière financière avec des amendes. 2- LA REGLE RELIGIEUSE : SANCTION ABSTRAITE La sanction de la règle religieuse est abstraite et spirituelle (confession, recherche du pardon) et parfois corporelle. En d’autre termes, le non-respect d’une norme religieuse n’emporte qu’entre la divinité et le croyant : par uploads/S4/ plan-detaille.pdf