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Cours de comptabilite des societes 1

Cours de Comptabilité des Sociétés - SUPPORT PEDAGOGIQUE COMPTABILITE DES SOCIETES PROFESSEUR M BAYOGO ABOUBAKAR ITA Ingénierie CCours de Comptabilité des Sociétés - TITRE I LES CAPITAUX PERMANENTS ITA Ingénierie CCours de Comptabilité des Sociétés - CHAPITRE I REDUCTION ET AMORTISSEMENT DU CAPITAL Il s ? agit des opérations - de réduction de capital et - d ? amortissement de capital Toutes ces opérations doivent être approuvées par les associés ou les actionnaires A- La réduction du capital Deux raisons sont invoquées pour justi ?er cette opération - La société à accumuler des pertes énormes La réduction du capital va permettre d ? assainir la situation ?nancière de la société On considère en e ?et que l ? apurement des pertes sur les gains futurs est improbable et pendant la durée de cet amortissement la distribution de béné ?ces est impossible La réduction a donc comme avantage de combler le dé ?cit et permet d ? espérer des dividendes pour le futur Le capital est trop important La société estime que son capital est trop important eu égard aux besoins de trésorerie de plus des béné ?ces insu ?sants n ? assurent pas une bonne rémunération des capitaux engagés Cette situation est en fait exceptionnelle Dans une SARL ou une SA si les pertes ramènent les capitaux propres à une proportion inférieure à la moitié du capital social la réduction du capital doit être envisagée ITA Ingénierie CCours de Comptabilité des Sociétés - Le coup de l ? accordéon est généralement utilisé pour la reconstitution des capitaux d ? une entreprise Il s ? agit d ? une augmentation de capital suivi d ? une réduction de capital Si les capitaux propres sont positifs sans qu ? il n ? y ait de perte de la moitié du capital le coup de l ? accordéon consiste à une augmentation de capital par incorporation de réserve généralement égale au montant des pertes suivi d ? une réduction de capital a ?n d ? apurer les pertes Les capitaux propres sont inchangés mais le report à nouveau débiteur a disparu Si les capitaux propres sont négatifs ou inférieurs à la moitié du capital il est nécessaire de reconstituer les capitaux propres Dans ce cas le coup de l ? accordéon consiste en une augmentation de capital en numéraire égale en générale au ? montant des pertes suivi d ? une réduction de capital a ?n d ? apurer les pertes Pour la réduction du capital trois procédés sont applicables La réduction du nominal des actions Ce procédé est le plus commode et permet de respecter l ? égalité entre les actionnaires - La réduction du nombre d ? action La société peut soit annuler une fraction déterminée de ses actions soit procédé à un échange de toutes les actions anciennes contre des actions nouvelles - Le rachat par la société de ses propres actions En principe le rachat par la société de ses propres actions est interdit Toutefois lorsque la réduction n