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le nom et prénom:BADER LBAIKAM CNE :J la date de naissance :13/09/1993 l’établi

le nom et prénom:BADER LBAIKAM CNE :J la date de naissance :13/09/1993 l’établissement:Ecole supérieure de technologie Guelmim branche :Génie informatique lieu de stage :Tribunal Guelmim durée de stage :30 jours de 01/08/2013 à 31/08/2013 2 Sommaire Remerciement……………………………………………3 Dédicace……………………………………………….…4 Avant propos mon stage……………………………….5 Premier Partie : Introduction……………………………………………………………….7 L’organigramme de tribunal de première instance…………………………8 Présentation de l’application…………………………………………………9 Présentation de l’application…………………………………………………9 Deuxième Part : Technique de travaux………………………………………………………..…………….19 Troisième Partie : (Travaux effectués)……..…………………………………………..22 Conclusions………………………………………………………….23 Les Annexes………………………………………………………....24 3 Avant de procéder à l’introduction de ce rapport nous aimerons remercier toutes les personnes qui m’ont soutenue techniquement et moralement pendant la période du stage, notamment : Dr Lamhamdi lahbib. Mr :Zaoui elmahjoub. Mr :Hassan afifi. Mr :Said dhaimi. Nous tenons à remercier toutes ces personnes, qui a contribué à la réalisation de cet ouvrage, et qui n’a épargné aucun effort à fin de m’éclaircir sur toutes les données et les renseignements sans oublier l’encadrement de ainsi que le personnel exerçant à l’administration de cet institut. 4 Remerciement A NOS FORMATEURS: Pour leurs conseils. ANOS PARENTS: En témoignage de nos affectation, de nos amour et nos profonde reconnaissance pour les sacrifient qu’ils ont consenti pour nos. Que dieu leur accorde une longue vie A NOS FRERES ET SOEURS: Nous souhaitons qu’ils trouvent l’expression de notre attachement fraternel. A TOUS LES AMIS: Pour leur encouragement A tous les personnes qui nos ont aide de prés ou de loin. 5 dédicace Avant propos mon Avant propos mon stage stage Mon stage au sein de le tribunal de premier instance est un grand pas vers le monde du travail Dans le cadre de la formation professionnelle offerte par l’entraide nationale, Les stagiaires doivent effectués un stage avant l'obtention du diplôme <<Génie informatique(Est Guelmim)>> En effet, Mon stage le tribunal de la premièreinstavise a : Acquérir des nouvelles informations. Etre capable de résoudre les problèmes pratiques que le stagiaire rencontre. Enrichir et améliorer la connaissance de soi pour pouvoir contacter le monde professionnel. Dans ce présent rapport, je vais d’abord donner uned’identitéde Le tribunal premier instance de GUELMIM, puis je vais parler des différents services et des travaux effectués dans le service visité. Enfin, je vais terminer par une petite conclusion. 6 7 L’organisation judiciaire marocaine avait vécu plusieurs étapes, d’abord avant l’établissement du protectorat, la justice au Maroc comprenait deux juridictions distinctes : la justice du chrâa exercée par la cadi et la juridiction laïque dite juridiction makhzen , exercée par les pachas dans les villes ou par les caïds dans les tribus et c’est au nom du sultan . Pendant le protectorat , le Maroc était divisé en trois zones : -la zone sud , la plus importante du pays où la France , en vertu du traité de Fès du 30 Mars 1912 , avait établi son protectorat ; -la zone nord où l’Espagne exerçait sa domination ; -la zone de Tanger où s’exerçait une administration internationale. Après l’indépendance il y a lieu de distinguer entre trois phases, on commençant par la loi de1965 portant les principes d’unification, arabitisation, et marocanisation de la justice, passant par la grande reforme dde1974 substituant des nouvelles juridictions communales et d’arrondissements aux anciens tribunaux de Sadadd’une part et celles des tribunaux de première instanceaux anciens tribunaux régionaux, et arrivant à la reforme de 2011remplaçant la juridictions communales et d’arrondissements par la juridictions de proximité, et la cour suprême par la cour de cassation. Tant que j’ai passé ce stage au tribunal de première instance, on va se limiter sur l’analyse des tribunaux de première instance. 8 1-INTRODUCTION 2-Organigramme : le tribunal de guelmim Présentation de l’application : Présentation de l’application : Cette application a pour but toues les taches de bureau (de la vérification des dossiers jusqu'à l’exécution) (remboursement de la pénalité) ,sauvegarder les données (historique) de chaque dossier selon le type , le jugement et les montants à paimant… tout les et simplifier de la recherche des différentes informations des plaintes délivrées 9 Le présid Secrétaire de président Service de référé et des ordonnances Président de secrétariat greffe Bureau civil Bureau des affaires de la Bureau de Casier judiciaire Bureau des saisis en numéraire et Bureau de conservatio n Bureau de registre de commerce Bureau d’expertises La cuisse Bureau pinal Bureaude notification -Branche des actions en reconnaissance de mariage -Branche des actions personnelles à juge unique, et d’état civil -Branche des actions personnelles à juridiction collégiale -Branche de la représentation légale, et des affaires des mineurs -Branche de notification -branche de la Saisies Conservatoir es mobilières et Immobilières -branche de La saisie- exécution mobilières et Immobilières -Branche de la Saisie- Arrêts -Branche des expulsions _branche des affaires délictuelle à juridiction collégiale -branche des accédants de route -branche des contraventions et des délits de circulation routière -branche d’instruction -branche des affaires interjetée en appel -branche des affaires civiles à juridiction collégiale -branche des affaires civiles à juge unique -branche de la responsabilit é délictuelle - branche de la juridiction de proximité -branche des affaires interjetée en appel -Branche de notification -Branche d’exécution Bureau de notification et Pour saisir le par letribunal la première instance de Guelmim Et par la suite on va expliquer les différentes formes de cette application. Après la saisie des informations d'utilisateur, il va afficher la page principale avec les menus principaux. 10 11 12 13 14 15 16 17 -Techniques de travail -Techniques de travail : : 18 A-Le classement Définition : Le classement est une technique qui consiste à rétablir de façon à pouvoir se procurer facilement et rapidement l’information recherchée. IL à pour but de trouver sûrement et rapidement, d’ordonner, et déceler les absences des documents. b-Le but de classement : • A pour retrouver sûrement et rapidement. • A pour ordonner, c’est-à-dire donner au lieu du travail une atmosphère d’ordre. • A pour déceler les absences, les subtilisations, les interventions de documents. Assembler les documents par catégorie, par affaire, par famille. c-les types de classements : Numérique : L’Ordre numérique est basé sur la connaissance universelle de la suite naturelle des nombres entiers. (Si l'alphabet est limité à 26 lettres, la suite naturelle des nombres entiers est limitée). Les objets, des documents sont classés dans l'ordre des numéros qui leur sont attribués, au moment de leur création. 19 b-L’accueil Téléphonique : L’Accueil au téléphone a fait partie de notre travail : ce la demande toujours disponibilité, compétence et efficacité. Pour les appels extérieurs, il fallait toujours décrocher avant la troisième sonnerie, ce la demande toujours disponibilité, compétence et efficacité En Gardant toujours la formule de politesse avec un sourire. 20 Travaux effectué : 21 La saisie et l’enregistrement des données de dossier pinéal. La saisie et l’enregistrement des fraction. La recherche des données. L’impression des convocation. Remplissage le bulletin N1 et extrait du bulletin N1. 22 conclusion En conclusion, ce stage, de part sa diversité tant d’un point de vue juridique que des méthodes de travail ou des relations humaines a été expérience très enrichissante. J’ai acquis un ensemble de connaissances importantes dans le domaine juridique et surtout dans la section de notification et d’exécution délictuelle J’ai eu la chance d’acquérir des méthodes de travail professionnelles, qui sont pour moi beaucoup plus importantes que les connaissances théorique acquises . Les Connaissances et les Compétence acquises au cours de ma formation étaient suffisantes pour surmonter tout type de problème, d’intégrer et de s’adapter au contexte du stage sans aucune difficulté et surtout de réaliser toutes les taches qui nous été confiées en terme de recherche, de développement et d’animation et de rapport. Mais il est à noter que le seul problème que j’ai rencontré c’est celui de la langue dont ma formation est en français alors que les tribunaux, dés la loi d’unification, marocanisation, et d’arabitisation de 1965, ne fonctionne que par la langue arabe . Les motivations que j’ai reçu des fonctionnaires du tribunal, l’intérêt montré pour mon travail, la diversité des rôles que j’ai joué au sein de ce stage ont fait que ce stage soit une extension de ma formation, et ont enrichi la liste de mes compétences ainsi que mes connaissances 23 uploads/S4/ rapporrr22222222 1 .pdf