Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Module : Droit Informatique LA PROTECTION DES CREATIONS INFORMATIQUES (LOGICIEL

Module : Droit Informatique LA PROTECTION DES CREATIONS INFORMATIQUES (LOGICIELS ) Réalisé par: Encadré par: Abderrahim AKHRAZ M. ABDELKADER KHANFOR Soufiane BOUCETTA Mohamed AZAKAK Anouar BEN DAHHANE Mohamed Amine BAKHTI Lahoussine ELKTIRI Mohamed IMIHI Année Universitaire: 2015-2016 1 SOMMAIRE INTRODUCTION.....................................................................................................................3 Axe I : Cadre conceptuel de logiciels....................................................................................5 Section 1 : Objectifs et importances..................................................................................6 I. Objectifs...................................................................................................................6 II. Importances :...........................................................................................................7 Section 2 : T ypologie de logiciels.......................................................................................7 I. Les types de logiciels...............................................................................................7 II. Les caractéristiques des logiciels de bases :............................................................8 Axe II : Cadre juridique de legiciels.......................................................................................9 Section1 : la protection de logiciel par le droit d’auteur....................................................9 I. Les conditions et les modalités de protection de logiciel.........................................9 II. les modalités de protection de logiciel...................................................................13 Section 2 : L’exploitation et brevetabilité de logiciel.......................................................17 I. l’exploitation de logiciel (licence)...........................................................................17 III. La brevetabilité de logiciel et la sanction............................................................19 Axe III : Étude exploratoire : Réduire le piratage de logiciels , le cas du Maroc..................22 Section1 :La situation actuelle de piratage au Maroc......................................................22 Section 2 :L’intervention de l’Etat marocain pour réduire le taux de piratage :..............23 I. Plan d’action :........................................................................................................23 II. Les avantages pour le gouvernement marocain:............................................................23 Section3 :L’intervention de Sage Maroc pour réduire le taux de piratage :.....................25 CONCLUSION...................................................................................................................... 26 BIBLIOGRAPHIE...................................................................................................................27 2 INTRODUCTION L’aggravation des problèmes sociaux et l’accroissement du chômage incitent les chefs d’Etat et gouvernement à rechercher des solutions innovantes et pertinentes pour cantonner les divers problèmes. Parmi les nouveaux secteurs émergents qui apportent des solutions aux problèmes socio-économiques de notre temps, nous trouvons les TIC ; moteur de mutation, d’innovation et de développement. Son essor influence les comportements des individus mais aussi les territoires dans lesquels ils développent leurs activités. Pour ce faire, les pays sont obligés d’intervenir pour organiser et réglementer le secteur de l’informatique, à l’instar du Maroc, le législateur produit des textes de loi et des dispositifs, qui réglementent les opérations liées à l’informatique et au monde virtuel, celui du droit de l’informatique. Le droit de l'informatique est une matière extrêmement vaste et transversale contient:  le droit civil (notamment le droit des contrats)  le droit commercial  le droit pénal (contrefaçon, intrusions frauduleuses dans les systèmes d'informations)  les libertés publiques (loi informatique et libertés)  la propriété intellectuelle (droit d'auteur sur les logiciels, brevets sur les "puces", etc.)  le droit de l'internet En l’occurrence, le droit de l’informatique englobe les droits de la protection des créations informatiques, à savoir les logiciels, les bases de données ainsi que l’exploitation des logiciels. Le logiciel est un mot inventé en 1967 par Philippe Renard pour remplacer le terme «logiciel». Le logiciel fait partie non palpable de l'ordinateur. Ce terme est un programme disponible pour une machine donnée. Le logiciel est également indispensable au bon fonctionnement d'un ordinateur en tant que le matériel lui-même. Fondamentalement, il existe trois types de programmes: - Le logiciel de base que le système d'exploitation ou utilitaires (mémoire de test, les disques de vitesse ... - Les langues algorithmiques telles que Basic - Les programmes d'application (traitement de texte, la comptabilité ...) La problématique centrale à laquelle nous attacherons notre attention sera la suivante : Quelles sont les différents types de logiciels ? et quelles sont les conditions pour les protéger ? 3 Pour répondre à une telle problématique, sur le plan méthodologique, nous ferons appel à des données primaires tirées des enquêtes réalisées auprès des professionnels et des statistiques actuelles. Le rapport de recherche sera ainsi articulé comme suit : Nous allons aborder dans un premier temps, le cadre conceptuel de logiciel qui commençant par l’objectif, l’importance et les typologies de logiciel, ensuite dans un deuxième temps le cadre juridique qui traite la protection de logiciel par le droit d’auteur et les éléments protégeable, ainsi les conditions de protection l et son objet, et l’exploitation (les licences) et brevetabilité des logiciels. Et enfin nous allons une étude exploratoire qui s’articule autour de le problème de piratage au Maroc. Axe I : Cadre conceptuel de logiciels Juridiquement parlant, le législateur marocain n’a pas donner une définition claire pour ce qu’on appel un (logiciel), alors que des auteurs ont pu définir qu’est ce qu’un logiciel même ces définitions ne font pas l’unanimité. 4 Un logiciel est un ensemble de programmes, procédés, règles et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitements de données (c’est la définition selon L’arrêté du 22 décembre 1980 relatif à l’enrichissement du vocabulaire informatique). Au Maroc, et selon le bureau marocain du droit d’auteur ,un « programme d’ordinateur » est un ensemble d’instructions exprimées par des mots, des codes, des schémas ou par toute autre forme pouvant, une fois incorporés dans un support déchiffrable par une machine, faire accomplir ou faire obtenir une tâche ou un résultat particulier par un ordinateur ou par un procédé électronique capable de faire du traitement de l’information ». Pour bien comprendre qu’est ce qu’un logiciel selon cette définition, il est indispensable de définir d’abord c’est quoi un programme. Comme le font remarquer R. Hart, P. Holmes et J. Reid, il n’y a pas de définition unanimement acceptée des programmes d’ordinateur. En particulier, la directive du Conseil européen du 14 mai 1991 concernant la protection Juridique des programmes d’ordinateur ne donne pas de définition. Cette absence s’explique par une volonté de ne pas figer une définition sans cesse remise en cause par l’évolution de la technique. Or, la loi canadienne sur le droit d’auteur définit un programme d’ordinateur comme : un ensemble d'instructions ou d'énoncés destiné, quelle que soit la façon dont ils sont exprimés, fixés, incorporés ou emmagasinés, à être utilisé directement ou indirectement dans un ordinateur en vue d'un résultat particulier. Le code de la propriété industrielle ne donne pas une définition du logiciel en tant que tel. Les éléments constituant le logiciel : Au sens du droit d’auteur le logiciel est une œuvre de l’esprit, qui se compose de : Le code source Le code objet L’algorithme Le langage de programmation Les fonctionnalités Le code source : Selon l’Agence pour la Protection des Programmes(APP) Le code source d’un logiciel est la forme utilisée par le programmeur pour écrire et modifier son programme. Il s’agit du programme exprimé dans un langage évolué qui permet au professionnel de 5 l’informatique de le comprendre, de le reproduire ou de le modifier aisément. Le code source fait partie de la forme programmée du logiciel. Le code objet : Toujours selon l’Agence pour la Protection des Programmes(APP) Le code objet d’un logiciel est la traduction du code source dans un langage lisible est exécutable par l’ordinateur. Il s’agit du langage binaire, qui prend la forme d’une suite de 0 et de 1. L’algorithme : Selon l’(APP). Description d’une suite d’opérations à réaliser afin d’obtenir un résultat déterminé à partir de données connues .Il s’agit de la description des étapes à réaliser pour aboutir à un résultat. Le langage de programmation : Selon l’(APP). Le langage de communication permettant à l’utilisateur de communiquer avec la machine. Les fonctionnalités : Selon l’(APP). Fonction du logiciel permettant à l’utilisateur d’effectuer un traitement. Les fonctionnalités définissent ce que doit effectuer le logiciel, ce à quoi il sert. Section 1 : Objectifs et importances I. Objectifs Un logiciel est facile à manipuler pour un simple utilisateur même s’il ne maitrise pas les outils informatiques. Permet la conservation et la sauvegarde des données, c’est pour cette occasion nous aurons besoins d’une base de données. Permet un gain de temps en évitant le travail manuel. Aide à la prise de décision car il permet d’avoir des résultats (par exemple un logiciel de tableau de bord). II. Importances : Le logiciel occupe une place fondamentale et croissante dans l’entreprise notamment dans les entreprises de services. Aujourd’hui les sociétés sont tributaires. Un ordinateur ne peut pas fonctionner sans logiciel. Donc le logiciel devient de plus en plus très important. 6 Section 2 : Typologie de logiciels I. Les types de logiciels Il existe plusieurs types de logiciels à savoir : Le programme : un programme est écrit pour son propre utilisation ou pour des besoins spéciaux(le programmeur développe le logiciel selon les besoins de son client). Logiciel de programmation: ce sont les « langages » de programmation et leurs compilateur et autres outils permettant de réaliser les programmes d’application (des logiciels qui permet de concevoir un autre logiciel « Visual basic, Wendev, …. »). Logiciel d’application : constitué par différents programmes permettant de faire les traitements (paie, facturation, édition des livres etc.) Comme les compilateurs et les systèmes de base de données, les jeux, les programmes bureautiques définissent les manières d’utiliser le matériel afin de résoudre les problèmes informatiques des utilisateurs. Progiciel (package) : logiciel d’application développé pour le vendre (des logiciel qui permet de gérer une fonction de l’entreprise «Sage, Sarie, Topaze, … »). Logiciel de communication: permet de gérer la communication entre les systèmes informatiques. Les logiciels de base :Appelé également logiciels système. Ce sont des programmes qui permettent d’exploiter les ressources de la machine et de gérer la communication entre les différents périphériques. II. Les caractéristiques des logiciels de bases : uploads/S4/ rapport-final-logiciel.pdf