Revue de droit d’Assas Le portrait Didier Truchet, l’intérêt général pour vocat

Revue de droit d’Assas Le portrait Didier Truchet, l’intérêt général pour vocation Idées pour les professions juridiques Les femmes et les métiers du droit : vers une égalité réelle ? Par Lucienne Erstein, Gwenola Joly-Coz, Mathilde Jouanneau, Paul Lignières, Martine Lombard et Marie-Aimée Peyron Le dossier Regards sur la réforme de la Cour de cassation Par Alain Bénabent, Jean-Sébastien Borghetti, Nicolas Cayrol, Jean-Yves Frouin, Pierre-Yves Gautier, Jean-Louis Halpérin, Alain Lacabarats, Didier Le Prado, Laurent Leveneur, Dominique Lottin, Marie-Laure Mathieu et Philippe Théry Perspectives Histoire du droit Par Boris Bernabé, Emmanuelle Chevreau, Nicolas Cornu Thénard, Sophie Démare-Lafont, Olivier Descamps, Nicolas Laurent-Bonne, Anthony Merger et Laurent Pfister No 16 Mai 2018 Revue éditée et diffusée par l’Université Panthéon-Assas, 12 place du Panthéon – 75005 Paris, en partenariat avec Lextenso éditions, 70 rue du gouverneur général Félix Éboué – 92131 Issy-les-Moulineaux ISSN n° 2108-1050 (papier) ISSN n° 2114-0332 (en ligne) Directeur de la publication : Guillaume Leyte Conseillère de la rédaction : Emmanuelle Filiberti Directrice scientifique : Cécile Chainais COMITÉ DE RÉDACTION Rédacteurs en chef : Maxime Cormier et Antoine Touzain Rédacteur en chef adjoint : Nathan Allix Responsables de la diffusion : Eva Helesbeux et Quentin Monget Membres du comité de rédaction : Maxime Brenaut, Guygonne-Bettina Deker, Jeanne de Dinechin, Flavien Dréno, Rodolphe Eugène, Mathilde Gheeraert, Eloïse Glucksmann, Cécile Keller-Rousselet, Henri Laville, Alex Michonneau, Philippe Morange, Hugo Nadjar, Kevin Quinsac, Romain Raine, Gabriel Sebban La revue peut être citée de la manière suivante : RDA, no 16, mai 2018, p. X En ligne : www.u-paris2.fr Mise en page : SCM, Toulouse • Impression : Évoluprint, 31150 Bruguières CONSEIL SCIENTIFIQUE Guillaume Drago, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Yves Gaudemet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Michel Humbert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Christian Larroumet, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Yves Lequette, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Martine Lombard, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Denis Mazeaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, ancien directeur scientifique de la revue Jacques-Henri Robert, Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Louis Vogel, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, ancien Président de l’Université Directeurs éditoriaux : Nicolas Balat et Étienne Casimir RDA 1 Mai 2018 L’intro Antoine Touzain, rédacteur en chef 1. V. not. B. Barnabé, « À quoi sert l’Histoire du droit ? », p. 109. Ah, la Renaissance… Cette belle période qui est venue toucher la France au seizième siècle, renouvelant tous les domaines de l’art à la science, en passant par cet objet scienti­ fico-artistique qu’est le droit. Renouvellement que symbolise également ce numéro 16 de la Revue de droit d’Assas, que nous sommes ravis de vous livrer. Car le numéro 16 de la Revue est un véritable moment de renaissance. Si la question de son utilité est parfois posée1, l’Histoire du droit est auréolée de réelles Perspectives que la rédaction est ravie de mettre à l’honneur dans le cadre de ce numéro. Et que dire du renouveau de la Cour de cassation, de son fonctionnement et de son rôle, ardemment souhaité par son Premier président ? La question, d’actualité brûlante, avait déjà été posée lors du colloque du Master 2 droit privé général de l’Université Pan­ théon-Assas en deux mille… seize (!) : les actes de cet événement sont reproduits au dos­ sier, avec l’aide précieuse de Philippe Morange et de Kevin Quinsac. Renaissance qui peut aussi prendre la forme d’une revendication de « reconnaissance » et la marche « vers une égalité réelle » des femmes et des hommes dans les professions juri­ diques, pour reprendre l’intitulé retenu par le Professeur Thomas Perroud et les étudiants du Master 2 de droit public de l’économie de l’Université Panthéon-Assas. Mais la Renaissance est une affaire de long cours et s’est poursuivie au dix-septième siècle : ce numéro est, pour moi, l’occasion de passer le flambeau, après une belle aventure de près de sept ans, dont trois à la Rédaction en chef, en vue d’un numéro 17 qui sera l’occa­ sion d’une (petite) renaissance de la Revue. J’aimerais donc profiter de ces quelques lignes pour adresser quelques remerciements. Remerciements déjà à Nicolas Balat et Étienne Casimir, pour m’avoir accordé leur confiance et confié les rênes de cette Revue. Remerciements encore au Professeur Cécile Chainais, à Maxime Cormier et Nathan Allix : la Revue évoquera toujours pour moi les souvenirs de ces réunions de réflexion et de pré­ paration des différents numéros, des belles discussions qu’elles ont pu engendrer et la naissance de belles et fortes amitiés. Remerciements, enfin, à tous ceux qui permettent le fonctionnement au quotidien de la Revue : l’équipe de notre éditeur SCM, les responsables de la diffusion Eva Helesbeux et Quentin Monget et tous les membres, toujours plus nombreux, du Comité de rédaction. À tous, un grand merci. « Chacun peut maîtriser une douleur, excepté celui qui souffre ». Shakespeare, en 1600, seize ans avant sa mort en 1616, l’exprimait parfaitement : il est très difficile de quitter un navire si bien équipé et un équipage aussi soudé et magnifique. Mais la Revue est non seulement celle de notre Université, mais aussi celle des doctorants : puisqu’il est temps pour moi de me concentrer sur la fin de thèse, le moment est aussi celui de transmettre la Rédaction en chef. Je le fais sans crainte ni regret. Un grand scientifique né au xvie siècle résumait parfaitement la vie de cette Revue. On peut croire qu’un départ risquerait de l’affecter. « Et pourtant, elle tourne ! » Excellente lecture à tous ! RDA 2 Mai 2018 Sommaire L’intro Quelques mots de la rédaction en chef p. 1 Grand Un • Autour du droit Grand A Du droit et des hommes L’Homme du droit Didier Truchet  p. 7 Grand B Droit de regard Petit un : variétés Pour la création d’un Diplôme d’université à destination des scénaristes de fictions françaises Maxime Cormier  p. 12 De quel anonymat blessé… Philippe Morange  p. 15 De la discipline des doctorants : Dodécalogue Bertrand Jost et Quentin Monget p. 18 Proposition de texte déroulant pour le nouveau plafond du centre Assas Antoine Touzain  p. 20 Petit deux : des idées pour les professions juridiques Discours introductif Axel Bertrand, Cyrine Bizri et Maximilien Pallu  p. 23 Les femmes et les métiers du droit : le regard d’une magistrate de l’ordre judiciaire, présidente de juridiction Gwenola Joly-Coz  p. 24 Les femmes et les métiers du droit : le regard d’un membre du Conseil d’État Lucienne Erstein  p. 28 Les femmes et les métiers du droit : le regard d’un avocat à la Cour Paul Lignières  p. 31 Les femmes et les métiers du droit : le regard d’un Bâtonnier Marie-Aimée Peyron  p. 35 Les femmes et les métiers du droit : le regard d’un avocat à la Cour Mathilde Jouanneau  p. 37 Les femmes et les métiers du droit : propos conclusifs Martine Lombard  p. 40 RDA 3 Mai 2018 Grand Deux • Au tour du droit Grand A Droit sans frontières Regards sur la réforme de la Cour de cassation Présentation du dossier p. 46 Petit un : Propos introductifs Laurent Leveneur  p. 47 Petit deux : Du Tribunal à la Cour de cassation, aperçu historique du juge de cassation Jean-Louis Halpérin  p. 52 Petit trois : Filtrage des pourvois et procédures de jugement différenciées, comment faire ? Dominique Lottin  p. 59 Petit quatre : Mieux juger, moins juger ? (Filtrage des pourvois : pour quoi faire ?) Alain Bénabent  p. 63 Petit cinq : Contrôle de proportionnalité : les apports de la logique Marie-Laure Mathieu  p. 66 Petit six : Juger en proportionnalité Alain Lacabarats  p. 77 Petit sept : Les conséquences de la hiérarchisation et de la diffusion des arrêts sur leur portée Nicolas Cayrol  p. 80 Petit huit : Proportionnalité : quelles conséquences sur la motivation ? Table ronde sous la Présidence de Pierre-Yves Gautier avec Jean-Sébastien Borghetti, Jean‑Yves Frouin et Didier Le Prado  p. 87 Petit neuf : Propos conclusifs Philippe Théry  p. 98 Grand B Perspectives Histoire du droit Petit un : À quoi sert l’Histoire du droit ? Boris Bernabé p. 109 Petit deux : Enjeux d’une critique fondée sur l’histoire du droit et le droit comparé. Naissance de la revue Tribonien Nicolas Cornu Thénard et Nicolas Laurent-Bonne p. 115 Petit trois : De la tablette d’argile à la tablette numérique : passé et futur de l’assyriologie juridique Sophie Démare-Lafont p. 120 Petit quatre : Focus sur l’Institut d’Histoire du Droit : de l’héritage romain au droit de demain Emmanuelle Chevreau, Olivier Descamps, Anthony Mergey et Laurent Pfister p. 123 RDA 4 Mai 2018 Les auteurs ayant contribué à la rédaction de ce numéro Alain BÉNABENT, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation et Agrégé des facultés de droit Axel BERTRAND, Étudiant du Master 2 Droit public de l’économie de l’Université Panthéon-Assas Boris BERNABÉ, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris-Sud, Université Paris- Saclay, Faculté Jean-Monnet, Sceaux, Laboratoire Droit & Sociétés religieuses Cyrine uploads/S4/ rda-16-mai-2018.pdf

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• Publié le Jul 02, 2022
• Catégorie Law / Droit
• Langue French
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