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THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE GRENOBLE Spécialité :

THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE GRENOBLE Spécialité : Droit privé Arrêté ministériel : 7 août 2006 Présentée par Slovia STELZIG-CARON Thèse dirigée par Pascale DEUMIER préparée au sein du Laboratoire CDPPOC dans l'École Doctorale SISEO La Cour de cassation et le dialogue des juges Thèse soutenue publiquement le 9 juin 2011, devant le jury composé de : Madame Pascale DEUMIER, Professeur à l’Université de Lyon III (Directrice de la recherche) Monsieur Olivier GOUT Professeur à l’Université de Savoie Madame Adeline GOUTTENOIRE Professeur à l’Université Montesquieu, Bordeaux IV (Rapporteur) Madame Sylvaine LAULOM Professeur à l’Université Jean Monnet de Saint Etienne (Rapporteur) Monsieur Jean-Yves McKEE Premier président de la Cour d’appel de Chambéry Madame Geneviève PIGNARRE Professeur à l’Université de Savoie À Angèle. Liste des principales abréviations A.P.D Archives de philosophie du droit Art. Article Bull. civ. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambres civiles) Bull. civ. Ass. plén. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (Assemblé plénière) Bull. crim. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (chambre criminelle) c. Contre C.A Cour d’appel Cass. Cour de cassation C.E Conseil d’Etat C.E.D.H Cour européenne des droits de l’homme Chron. Chronique (Recueil Dalloz) C.I.J Cour internationale de justice C.J.U.E Cour de justice de l’Union européenne Concl. Conclusions Civ. Cour de cassation, chambres civiles Com. Cour de cassation, chambre commerciale Crim. Cour de cassation, chambre criminelle D. Recueil Dalloz Gaz. Pal. Gazette du Palais Ibid. Dans le même ouvrage, dans la même page Infra Ci-dessous JCP La semaine juridique, édition générale J.O. Journal officiel (de la République française) Obs. Observations Op. cit. Opere citato (dans l’ouvrage précité) p. Page J. Jurisprudence (dans le Recueil Dalloz) L.G.D.J Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence P.U.F Presses Universitaires de France RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil s. Suivant S. Recueil Sirey Supra Ci-dessus Vol. Volume § Paragraphe SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : AUX SOUBASSEMENTS DE L’INFLUENCE CROISEE DES JURISPRUDENCES Titre 1 : Les prémices d’un dialogue des juges Chapitre 1 :L’approche historique de l’utilisation du droit comparé par le juge Chapitre 2 : Les vecteurs de rationalisation du dialogue des juges Titre 2 : Les manifestations naissantes du dialogue des juges Chapitre 1 : La mobilisation du droit étranger par la Cour de cassation Chapitre 2 : Les rapports entre la Cour européenne des droits de l’homme, la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour de cassation DEUXIEME PARTIE : L’IMPACT DU DIALOGUE DES JUGES SUR LA COUR DE CASSATION Titre 1 : L’influence de la Cour de cassation sur les scènes mondiale et nationale Chapitre 1 : Le rayonnement de la Cour de cassation dans le monde Chapitre 2 : Le renforcement du dialogue interne : l’exemple de la question prioritaire de constitutionnalité Titre 2 : Le dialogue des juges, un nouvel instrument au service des magistrats Chapitre 1 : Les perspectives du dialogue des juges dans la mondialisation Chapitre 2 : La part du dialogue des juges dans l’étude de la rhétorique juridique 1 Introduction « Nous n’avons conscience de nos pensées, nous n’avons des pensées déterminées et réelles que lorsque nous leur donnons la forme objective, que nous différencions de notre intériorité, et que par la suite nous les marquons de la forme externe, mais d’une forme qui contient aussi le caractère de l’activité interne la plus haute. C’est le son articulé, le mot, qui seul nous offre une existence où l’externe et l’interne sont intimement unis ». Hegel, Philosophie de l’esprit, Ed. Germer Baillère, 1897, § 463. 1. Propos préliminaires – Une étude intitulée « La Cour de cassation et le dialogue des juges » peut sembler limitée quant à la juridiction concernée mais toute aussi vaste, au regard du phénomène qui l’accompagne. Pour se représenter le dialogue des juges, on partira des mêmes éléments qu’emploient les physiciens et les chimistes afin de schématiser la matière. Ainsi, la matière s’organise comme un jeu de construction, composée d’un atome, lui-même constitué d’un noyau autour duquel gravitent des électrons1. Le dialogue des juges constituant la matière sur laquelle notre étude porte, on considèrera qu’elle se compose notamment d’un noyau que l’on peut identifier par « le dialogue ». Le noyau dit « atomique » est lui-même composé de plusieurs éléments et l’étude de ce noyau est l’objet de la physique nucléaire. Rapporté à notre sujet d’étude, le 1 Voir par exemple les écrits du Professeur Jacques FOOS, L’homme et la radioactivité, Formascience, 3ème éditions, 2006. 2 noyau « dialogue » possède lui aussi certains éléments. L’élément qui retient notre attention ici est le langage car c’est autour de lui que le dialogue prend naissance. 2. Le langage, essence du dialogue – Qu’il s’agisse d’un dialogue « à bâton rompus », ou bien d’un dialogue de « sourds », le dialogue constitue une forme d’expression du langage. On le verra, le langage peut être aussi bien oral que littéraire, mais peut aussi être indépendant de toute matérialisation par la parole ou l’écriture. Ainsi, le langage corporel d’une personne ou le langage des signes relèvent de la science comportementale, pouvant permettre la communication de deux personnes sans recourir à la parole ou à l’écriture. Tout comme le langage, le dialogue peut consister dans l’absence de parole ou d’écriture. Ainsi, la rupture de tout dialogue entre deux personnes signifie qu’elles ne parviennent pas à communiquer, mais cette absence de communication est une forme de dialogue. Le langage est l’intermédiaire nécessaire de toute pensée, pouvant revêtir diverses formes. Endossant parfois certains pouvoirs, la forme de langage qui retient notre attention ici est le dialogue. Support dont l’essence est le langage, le dialogue est le support de l’étude qui suivra. 3. Le langage, véhicule de la pensée – Le langage recouvre plusieurs acceptions. Il est, selon le dictionnaire Le Robert « fonction d’expression de la pensée et de communication entre les humains, mise en œuvre par la parole ou par l’écriture », « tout système de signes permettant la communication » et enfin un « ensemble codé de signes utilisé pour la programmation ». C’est la première signification que nous retiendrons ici, autrement dit le langage pris comme un moyen d’expression de la pensée, par la parole ou par l’écriture. En pareille matière, le langage suscite énormément d’intérêt d’un point de vue philosophique. Bien avant l’étude la linguistique, certains se sont interrogés sur l’origine du langage et de ses fonctions. Ainsi, le langage constituerait pour l’homme une nécessité, lui permettant d’exprimer ses propres besoins2. Pourtant, cette théorie n’est pas partagée de manière universelle et certains auteurs comme Jean-Jacques ROUSSEAU affirment que le langage est né des passions et a pour fonction primordiale de rendre possible une forme de 2 Jacques MONOD, Le hasard et la nécessité, essai sur la philosophie naturelle de la biologie moderne, Ed. du Seuil, 1970, pp. 142-151. 3 communication indispensable à sa survie3. Véhicule de la pensée humaine, le langage est donc précédé par elle, l’intérêt de comprendre pourquoi il est subordonné à l’autre s’avère passionnant. La réflexion sur le langage portera donc sur les manifestations de l’expression de la raison, permettant aux hommes de communiquer entre eux. 4. Langage, parole et écriture – Pour certains, l’extériorisation de la pensée par le langage constitue un handicap, pouvant affaiblir l’essence première de la pensée. Pour d’autres au contraire, la pensée est inextricablement liée au langage et ne saurait existée seule, indépendamment de toute extériorisation. Comme l’écrit HEGEL dans Philosophie de l’esprit « vouloir penser sans les mots, c’est une tentative insensée », le mot donnant à la pensée « son existence la plus haute et la plus vraie ». Les rapports entre le langage et l’écriture suscitent également une discussion identique. L’écriture peut apparaître comme fixant de manière trop rigide une pensée, mais elle peut aussi donner au langage une stabilité lui conférant une portée dans l’espace et dans le temps. Assez rapidement, le langage est perçu comme une forme immense de pouvoir. 5. Langage et pouvoir – Le langage, la manière dont il se manifeste à travers les mots prononcés et l’écriture, peut renfermer plusieurs formes de pouvoirs. En psychanalyse par exemple, certains mots peuvent révéler des pensées ou des désirs inconscients, comme c’est le cas de certains actes manqués, mais pas seulement. La parole peut amener à une certaine forme de domination, comme l’explique PLATON dans un dialogue entre Socrate et Gorgias : « Je veux dire le pouvoir de persuader par ses [des] discours les juges au tribunal, les sénateurs dans le Conseil, les citoyens dans l’assemblée du peuple et dans toute autre réunion qui soit une réunion de citoyens. Avec ce pouvoir, tu feras ton esclave du médecin, ton esclave du pédotribe4 et, quant au fameux financier, on reconnaîtra que ce n’est pas pour lui qu’il amasse de l’argent mais pour autrui, pour toi qui sais parler et persuader les foules »5. On peut encore citer LEVI-STRAUSS, qui voyait dans l’apparition de l’écriture la possibilité d’exploiter l’homme, car celle-ci coïncidait avec la formation de 3 Jean-Jacques ROUSSEAU, Essai sur l’origine des uploads/S4/ stelzig-2011-archivage-pdf.pdf