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U.F.R. DE SCIENCES JURIDIQUES ADMINISTRATIVES ET U.F.R. DE SCIENCES JURIDIQUES

U.F.R. DE SCIENCES JURIDIQUES ADMINISTRATIVES ET U.F.R. DE SCIENCES JURIDIQUES ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES POLITIQUES Première année de Licence. - U.P.A Année universitaire 2012 - 2013 INTRODUCTION AUX INSTITUTIONS POLITIQUES Cours de M. le Professeur Jean-Marie Denquin DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGES 1er SEMESTRE 1/84 FICHE N° 1 TRAVAUX DIRIGES - METHODOLOGIE I/ Travaux dirigés 1 - Objectif des travaux dirigés - Le but des travaux dirigés est double : préparer l'étudiant à l'examen, mais surtout former l'étudiant à la science juridique, à partir d'exercices pratiques portant sur un thème particulier en relation avec le cours. Les thèmes de travaux dirigés permettent donc également d'approfondir et de développer ce dernier. Les travaux dirigés ont pour objectif l'acquisition d'une méthode de travail et d'exposition des questions juridiques, lesquelles obéissent à des règles que l'étudiant est invité à observer le plus rapidement possible, s'il veut mettre toutes les chances de succès de son côté et réussir ainsi son année. 2 - Préparation des travaux dirigés - Les travaux dirigés ne peuvent être profitables que si l'étudiant a une bonne connaissance préalable du thème qui va être abordé. Chaque séance demande donc un important effort personnel de préparation, en trois étapes A - Fiche de travaux dirigés : 1ère lecture - La préparation des travaux dirigés doit commencer par une première lecture rapide de la fiche de la séance. Vous prenez connaissance des documents qui y figurent et vous essayez de dégager les principales questions abordées, sans vous laisser décourager par la difficulté de compréhension de certains textes. B -Réunir les connaissances nécessaires sur le thème de la fiche - Cette deuxième étape vous permet justement devoir plus clair sur le sujet. Les connaissances peuvent être acquises soit à l'aide d'un manuel et du cours d'amphithéâtre, ce qui est le minimum, soit de façon plus approfondie, par la comparaison des développements relatifs au thème dans deux ou trois manuels et une ou deux lectures complémentaires à choisir dans les indications bibliographiques figurant dans la fiche. Chaque thème peut donner lieu ainsi à la constitution d'un dossier thématique avec textes, opinions doctrinales, résumés d'auteurs etc., qui sont autant d'entraînement au maniement des sources juridiques. Ces dossiers pourront constituer un «fond» documentaire auquel vous pourrez vous référer non seulement pour d'autres séances de T.D. et pour la révision de vos examens, mais aussi pour vos études dans les années suivantes. C - Fiche de travaux dirigés : 2ème lecture - Une fois acquises les connaissances relatives au thème, vous êtes en mesure de comprendre les textes, de dégager les éventuelles oppositions d'opinion entre les auteurs, de les exposer clairement et synthétiquement et d'argumenter. La participation orale dans le cadre des travaux dirigés est le meilleur moyen, avec les exercices écrits qui seront demandés par les chargés de travaux dirigés, d'acquérir une démarche juridique et d'assimiler vos connaissances. 2/84 II/ Modalités du contrôle des connaissances Dans le cadre de l'enseignement d’introduction aux institutions politiques de l'unité fondamentale AI, chaque étudiant devra satisfaire aux exigences suivantes : 1) n'avoir pas plus de trois séances d'absence. "L'absence même justifiée, à plus de trois séances de travaux dirigés par semestre et par matière fait perdre le bénéfice de la session pour la matière non suivie." Inutile de préciser qu’une présence à toutes les séances est vivement recommandée. 2) avoir obtenu quatre notes : trois notes constituées par des travaux déterminés par le chargé de travaux dirigés et une note résultant d'un partiel organisé en amphithéâtre. Le partiel du premier semestre comportera deux sujets au choix, que les étudiants traiteront en trois heures. Le partiel du premier semestre ne sera pas affecté d'un coefficient. L’équipe pédagogique tient à rappeler aux étudiants que les copier/coller et autres plagiats seront sanctionnés par un zéro non rattrapable. Ce minimum de trois notes n'interdit pas, bien sûr, des exercices supplémentaires, soit à titre d'entraînement personnel, soit à la demande du chargé de travaux dirigés. Sujet de l’examen de janvier 2011 : La notion d’Etat Ou La Constitution de 1791 Sujet de l’examen de septembre 2012 : La notion de Constitution Ou La IVème république Sujet de l’examen de janvier 2008 : La notion de démocratie en droit constitutionnel Ou La IVe république Sujet de l’examen de septembre 2008 : La notion de Constitution Ou Le régime politique de la IIIe république NB : l'examen de la session de septembre dure 2 heures 3/84 III/ Indications bibliographiques générales. A/ Manuels conseillés pour l'année HAMON (F.), TROPER (M.), Droit constitutionnel, LGDJ, 32ème édition, 2011, 34€ GICQUEL (J.) et GICQUEL (J.E), Droit constitutionnel et Institutions politiques, Montchrestien, coll. "Précis Domat droit public", 26ème éd., 2012. 39,55€ B/ Autres manuels à consulter ARDANT (Ph) et Mathieu (Bertrand), Institutions politiques et Droit constitutionnel, L.G.D.J., 24ème éd. 2012. 34,5€ BOURDON (J.), DEBBASCH (Ch.), PONTIER (J.-M.), RICCI (J.-C.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Economica. CHAGNOLLAUD (D.), Droit constitutionnel contemporain, Dalloz, Cours Dalloz, 3 tomes, 2009. 22,3€ par tome CHAMPEIL-DESPLATS (V.), Les grandes questions du droit constitutionnel, Les guides de l'étudiant, 2003. CHANTEBOUT (B.), Droit constitutionnel, 29ème éd., A. Colin, 2012. 34,5€ COHENDET (M. A.), Droit constitutionnel, 5ème éd., Montchrestien 2011. 28,4€ CONSTANTINESCO (V) et Pierré-Caps (S), Droit constitutionnel, PUF, 5e, 2011, 40€ FAVOREU (L.), (dir.), Droit constitutionnel, Dalloz, Précis 14ème édition, 2011. 40,6€ FOILLARD (Philipe), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paradigme PU, 17ème édition, 2011, 22€ GUCHET (Y.), CATSIAPIS (J.), Droit constitutionnel, Ellipses, 1998. LAVROFF (D. G.), Le droit constitutionnel de la Ve république, Dalloz, 1999. LECLERCQ (CI.), Institutions politiques et droit constitutionnel, Litec, 10ème éd., 2001. LE POURTHIET (A.M), Droit constitutionnel, Economica, 2er, 2008, 39€ OLIVA (E), Droit constitutionnel, Dalloz, Aide Mémoire, 2006, 18€ PACTET (P.), MELIN-SOUCRAMANIEN (F) Droit constitutionnel et Institutions politiques, Armand Colin, 31ème éd., 2012. 34,5€ PORTELLI (H.), Droit constitutionnel, Dalloz, Hypercours, 9ème éd., 2011. 29,4€ ROUVILLOIS (F.), Droit constitutionnel. Fondements et pratiques, 3e, 2 tomes, Flammarion, 2011, 14,20€ par tome TURPIN (D.), Droit constitutionnel, P.U.F, quadrige, 2007, 29€. ZOLLER (E.), Droit constitutionnel, P.U.F., Coll. "Droit fondamental" (Droit politique et théorique), 3ème éd., 2000. C/ Ouvrages consacrés aux régimes politiques occidentaux. GREWE (C.), RUIZ-FABRI (H.), Droits constitutionnels européens, 1995. LAUVAUX (Ph.), Les grandes démocraties européennes, 3ème éd., 2004. 4/84 MENY (Y.), Politique comparée. (Les démocraties: Allemagne, Etats Unis, France, Grande-Bretagne, Italie)., L.G.D.J., 6ème éd., 2004. PORTELLI (H.), Les régimes politiques européens, Livre de Poche, 1994. QUERMONNE (J.-L.), Les régimes politiques occidentaux, 5ème éd., 2006. D/ Manuels et Traités classiques. BURDEAU (G.), Traité de science politique, L.G.D.J. (10 volumes). CARRE DE MALBERG (R.), Contribution à la théorie générale de l’Etat, 2 vol., 1920- 1922, réimprimé en 1962. (disponible sur Gallica) CARRE DE MALBERG (R.), La loi expression de la volonté générale, Paris, Sirey, 193 1, réédition Economica, 1984. (disponible sur Gallica) DUGUIT (L.), Traité de droit constitutionnel, 5 vol., 1923-1927, réimprimé en 1972. ESMEIN (A.), Eléments de droit constitutionnel, Paris, réimpression de la 6ème éd. (1914), 2001. ESMEIN (A.), NEZARD (H.), Eléments de droit constitutionnel, 2 vol., 8ème éd., 1927. HAURIOU (M.), Précis de droit constitutionnel, 2eme éd., 1929, réimprimé en 1965. KELSEN (H.), Théorie pure du droit, traduction française de la 2ème éd. par Ch. EISENMANN, Paris, Dalloz, 1962. VEDEL (G.), Manuel élémentaire de droit constitutionnel, P.U.F., 1949, réimprimé en 1984. E/ Ouvrages d'histoire constitutionnelle. CHEVALLIER (J. -J.) et MAYEUR (J.M), Histoire des Institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à nos jours, Armand Colin, 2000. CHEVALLIER (J. –J.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Dalloz, 2001 CHEVALLIER (J.-J.), CARCASSONNE (G.) et DUHAMEL (O.), Histoire de la Ve république, Dalloz, 2009 CHAPSAL (J.), LANCELOT (A.), La vie politique en France 1940-1958, P.U.F., coll. Thémis, science politique, 520 p., 2001. CHAPSAL (J.), La vie politique en France sous la Vème République (2 tomes), P.U.F., coll. Thémis, science politique, 1992 et 1993. DUHAMEL (0.) Histoire con stitutionnelle de la France, 1995, coll. "Points", Le Seuil. ELLUL (J.), Histoire des institutions, le XIXème siècle, collection "Quadrige", P.U.F., 1998 GUCHET (Y.), Histoire constitutionnelle de la France 1789-1974, Economica, 3ème éd., 1993. MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France, (1789-1958), Montchrestien, coll. "Précis Domat droit public", 12ème édition, 2012. 34€ REMOND (R.), La vie politique en France (1789-1879), 2 vol., 2ème éd., 1971. TROPER (M.), La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, Paris, L.G.D.J., 1980. VELLEY (S.), Histoire constitutionnelle de 1789 à nos jours, Ellipses, 2009. 5/84 F/ Ouvrages et manuels d'histoire des Idées politiques. BRAUD (P.) et BURDEAU (F.), Histoire des idées politiques depuis la Révolution, Montchrestien, coll. "Précis Domat Politique", 6ème édition 2002. CHATELET (F.), DUHAMEL (0.), PISIER (E.), Dictionnaire des œuvres politiques, P.U.F., 1328 pages, 3è édition, 1995. CHEVALLIER (J.-J.), Les grandes œuvres politiques, de Machiavel à nos jours, Armand Colin, réed. 1998. CHEVALIER (J. -J.), Histoire de la pensée politique, Petite bibliothèque Payot, 2006. 25€ CROPSEY (J.) et STRAUSS (L.), Histoire de la philosophie politique, PUF, 2010, 30€ GUCHET (Y.), La pensée politique, Armand Collin, coll. Cursus, 1996. GUCHET (Y.), Histoire des idées politiques I, (des origines à la Révolution française), Armand Colin, coll. U, 1994. GUCHET (Y.), uploads/S4/ td-semestre-1rev.pdf