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Théorie générale des obligations et contrats Bibliographie : Omar Azziman : l’o

Théorie générale des obligations et contrats Bibliographie : Omar Azziman : l’ouvrage : Droit civil , le contrat Saad Moummi :Droit civil, droit des obligations Jean Carbonnier : Droit civil, droit des obligations Jacques Flour et Jean-Luc Aubert: Droit civil des obligations Guestin : Traité ;le droit civil ,le contrat Christian larroumet: Droit civil les obligations, le contrat Malaurie : les obligations Mazeaud : droit civil, les obligations Mazeaud et Chabas : Leçons de droit civil. Introduction : L’étude du droit des obligations présente un intérêt aussi bien pratique que théorique ; -sur le plan pratique : l’obligation au sens technique concerne les relations sociales, car la majorité des relations patrimoniales qui se nouent entre les Hommes sont des rapports d’obligations, il faut préciser que tout individu à chaque instant est tenu par des rapports qui lui permettent de satisfaire ses besoins sur le plan professionnel ainsi qu’au niveau de ses loisirs. -sur le plan théorique : le droit des obligations repose sur la construction intellectuelle, très élaborée, le droit des obligations a acquis depuis longtemps la valeur de model à l’égard d’autre discipline juridique qui se tourne vers lui pour lui emprunter ses concepts, ses catégories, ses méthodes, et ses techniques. En effet, le droit des obligations constitue dans une certaine mesure le droit commun de certaine discipline du droit privé comme le droit commercial et le droit de travail, voir , la base commune de tout le droit privé. Le droit des obligations est en réalité la base commune de tout le droit privé car , entre les personnes juridiques directement ou à travers les biens existent tout un réseau d’obligations ceci nous amène à poser les questions suivantes : Qu’est ce qu’on entend par obligation ? Il faut savoir que le terme obligation n’a pas une signification unique et pour mieux l’appréhender, on essaie d’éviter une confusion de terminologie, car le mot obligation a divers sens : *le 1er sens : on l’utilise pour parler de titre ; c-à-d l’acte écrit qui constate une obligation. *le 2ème sens :plus général, plus vague ; on dit qu’il y a l’obligation lorsqu’il s’agit d’un devoir à s’en tenir au domaine de droit .Le mot obligation désigne tout ce que l’ordre juridique commande à une personne de faire . *Et enfin au sens propre :l’obligation n’est que le lien de droit entre deux personnes en vertus duquel le créancier peut exiger au débiteur l’accomplissement d’une prestation consistant à faire, ne pas faire, ou donner . Les obligations sont donc des rapports patrimoniaux, se sont des droits personnels ou de créances .Les obligations sont les relations juridiques les plus fréquentes entres les individus, car elles sont l’instrument de toute la vie économiques. Les obligations sont forts diverses, et plusieurs critères peuvent être retenus qui permettent autant de classifications différentes c’est aussi qu’on peut les classer selon la nature, l’objet, l’intensité, ou d’après leurs sources. -La classification selon la nature : elle permet de distinguer l’obligation dite civile de l’obligation naturelle. *L’obligation civile ; est ce lien de droit qui confère au créancier le pouvoir de réclamer du débiteur l’exécution de la prestation et comporte une sanction, tandis que l’obligation naturelle est une obligation sans sanction. -La classification selon l’objet : consiste à donner, à faire, ou à ne pas faire. -La classification selon l’intensité : ce critère permet de distinguer les obligations de résultats des obligations des moyens. -La classification d’après leurs sources : on appelle source d’obligation le fait qui lui donne une naissance. Il s’agit de s’avoir comment, et créer un rapport d’obligation entre un créancier et un débiteur. Le D.O.C envisage la question de la manière suivante et en donne l’énumération dans son article 1er qui stipule que :<< Les obligations dérivent des conventions et autres déclarations de volontés des quasi-contrats, de délits, et quasi-délits. *La convention : qui est une notion plus large que celle d’un contrat désigne un accord de volonté qui ne se limite pas uniquement à créer des obligations mais, à produire d’autres effets tel que transmettre ou éteindre une obligation.la remise de dette (c’est une convention dans laquelle le créancier renonce à sa dette) , les autres déclarations de volontés ; le D.O.C vise des déclarations unilatérales de volonté, on l’appelle aussi théorie de l’engagement unilatérale, comme : la promesse de récompense ou l’offre de contracter. *Les quasi-contrats : il s’agit d’un acte de volonté individuel comme la gestion d’affaire, l’enrichissement de cause (االنعاش بال سبب), et le paiement de l’indu. *Les délits et les quasi-délits : lorsqu’un dommage a été causé à autrui d’une manière intentionnelle ou non intentionnelle, l’auteur du dommage sera sanctionné pénalement en fonction de la gravité du dommage ou de son acte. En droit civil, il ne s’agit pas de punir, mais de réparer le préjudice causé à autrui, par l’auteur du dommage ; c’est ce qu’on appelle la responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle. Chapitre I : Les sources des obligations La volonté de l’Homme joue un rôle décisif dans la formation des obligations qui trouvent leurs sources dans les actes juridiques. -L’acte juridique : est toute manifestation de volonté destiné à produire des effets de droits. Le contrat apparait comme un acte juridique bilatéral en ce qui émane de deux volontés. Il y a aussi des actes juridiques, source d’un rapport d’obligation qui sont fondés sur plus de deux volontés ; multilatéraux ou plurilatéraux, ou ceux qui émanent que d’une seule volonté et dans ce cas on parle d’actes juridiques unilatéraux, ou d’engagements unilatéraux de volonté, comme par ex : le testament. Il existe aussi l’acte juridique collectif. *L’acte juridique bilatéral qui n’est autre que le contrat. (Chapitre) Chapitre II : le contrat : notion et classification. Section 1 : Le fondement du contrat : la volonté Dans la conception classique du contrat, les éléments caractéristiques de celui- ci, tiendraient au fait que le contrat est l’œuvre exclusive de la volonté des contractants, cela se manifeste à travers un principe fondamental consacré par les auteurs classiques qui est le principe de l’autonomie de la volonté. I ) le principe de l’autonomie de la volonté ( P.A.V) : Le P.A.V exprime une doctrine de philosophie juridique suivant laquelle l’obligation contractuelle repose exclusivement sur la volonté des parties, selon cette théorie, l’Homme étant libre par essence ne peut s’obliger que par sa propre volonté, il en résulte que c’est la volonté qui crée les effets des contrats et qui en détermine le contenu. Ces effets existent que parce qu’ils ont été voulu et comme ils ont été voulu, la seule tâche de droit et d’assurer l’égalité des libertés en présence (tout contrat libre est un contrat juste qu’elle qu’en soit le contenu). A) Les bases ou l’origine historique du principe. Les principes de l’autonomie de la volonté, reposent essentiellement sur deux postulats ; le libéralisme économique, et un environnement philosophique individualiste et volontariste. 1) philosophie individualiste : Le principe s’oppose que les échanges économiques sont réalisés par la voie des concessions réciproque qui sont l’œuvre des volontés des contractants, car selon la philosophie individualiste, les Hommes seraient par essence et de façon abstraite libre et égaux, et que la volonté individuel est la seule source de toute obligation juridique et de justice. L’autonomie de la volonté repose sur la croyance en la liberté naturelle de l’Homme, la règle juridique est en lien étroit avec la philosophie du 18ème siècle qui consacre l’affirmation des droits naturels contre l’Etat. Dans cette conception, le contrat devient la source de droit par excellence, la volonté pouvant se donner à elle-même sa propre loi. Le contrat tire de la rencontre des volontés sa force contraignante. 2)le libéralisme économique : Selon cette doctrine, le contrat doit permettre d’établir les rapports individuellement les plus justes et socialement les plus utiles car l’Etat doit laisser faire, laisser passer, et implicitement laisser contracter pour favoriser les échanges nécessaires au développement économique en écartant toute entrave à la liberté contractuelle, certains auteurs :<<qui dit contractuel dit juste>>.Car permettre aux Hommes de contracter comme ils entendent est le meilleur moyen d’établir entre eux les rapports les plus justes et les plus utiles, de même les tenants du libéralisme économique pensent que le libre jeux des volontés individuels assure l’équilibre économique et la prospérité générale. B)La porté des principes de l’autonomie de la volonté. 1)Le principe de l’autonomie de la volonté au niveau de la formation du contrat. Il signifie d’abord que la conclusion du contrat se fera sans que l’on n’exige aucune forme (le principe de consensualisme), que le contenu du contrat soit librement débattu par les parties ; c’est le principe de la liberté contractuelle. 2)Le P.A.V au niveau des effets a)Force obligatoire du contrat Il y a un principe fondamental qui est affirmé à son propos et qui dit que :<< les obligations contractuelles valablement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites…>> En effet, rien n’oblige les parties à contracter, mais dès qu’elles l’ont fait, elles sont tenues de respecter leurs engagements, cela à uploads/S4/ theorie-generale-des-obligations-et-contrats-2.pdf