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LES ASSURANCES MARITIMES LES ASSURANCES MARITIMES. . GENERALITE GENERALITE. . P

LES ASSURANCES MARITIMES LES ASSURANCES MARITIMES. . GENERALITE GENERALITE. . Pendant longtemps l’Assurance n’a existé que dans le domaine Maritime. On lui Pendant longtemps l’Assurance n’a existé que dans le domaine Maritime. On lui prête comme Origine le « prête comme Origine le « PRET A LA GROSSE PRET A LA GROSSE », c’est à dire d’une réalisation inverse », c’est à dire d’une réalisation inverse de l’Opération de l’Assurance, le prêteur joue le rôle d’assureur, paie une Indemnité de l’Opération de l’Assurance, le prêteur joue le rôle d’assureur, paie une Indemnité avant le voyage et la récupère si le Voyage Arrive à terme. avant le voyage et la récupère si le Voyage Arrive à terme. Pendant longtemps l’assurance n’était pas codifiée – En France, c’est l’Ordonnance Pendant longtemps l’assurance n’était pas codifiée – En France, c’est l’Ordonnance de de 1681 1681 qui a Codifié le « qui a Codifié le « CODE DE COMMERCE CODE DE COMMERCE » et qui est à l’Origine de l’Assurance » et qui est à l’Origine de l’Assurance écrite en France. écrite en France. En En ANGLETERRE ANGLETERRE, c’est le Marin « , c’est le Marin « INSURANCE ACT DE INSURANCE ACT DE 1936 1936 » qui a Codifié » qui a Codifié l’Assurance. l’Assurance. La La TUNISIE TUNISIE a Codifié l’Assurance en 1962. a Codifié l’Assurance en 1962. En En ALGERIE ALGERIE, il a fallu attendre la , il a fallu attendre la LOI des ASSURANCES LOI des ASSURANCES de de 1980 1980 pour avoir un pour avoir un texte propre à cette matière. texte propre à cette matière. Au niveau des « Au niveau des « Contrats d’Assurance Contrats d’Assurance », il existe dans chaque pays des », il existe dans chaque pays des Polices Types Polices Types en matière d’Assurance --- en matière d’Assurance --- POLICE POLICE « « CORPS CORPS » & « » & « FACULTE FACULTE ». ». Une des polices les plus curieuses dans la matière est la Police « Une des polices les plus curieuses dans la matière est la Police « LLOYD’S LLOYD’S » établie » établie en en 1779 1779, elle n’a jamais changé jusqu’en 1984. , elle n’a jamais changé jusqu’en 1984. ELEMENTS ESSENTIELS DU CONTRAT D’ASSURANCE ELEMENTS ESSENTIELS DU CONTRAT D’ASSURANCE. . a. a. LES VALEURS ASSUREES LES VALEURS ASSUREES. . Les assurances Maritimes sont des Assurances de Dommage en matière de Les assurances Maritimes sont des Assurances de Dommage en matière de Valeurs Assurables. On distingue tout ce qui a trait au « Valeurs Assurables. On distingue tout ce qui a trait au « CORPS CORPS » - Tout ce qui trait à la » - Tout ce qui trait à la « « MARCHANDISE MARCHANDISE » sauf » sauf l’Assurance du FRET. l’Assurance du FRET. On distingue entre On distingue entre VALEURS AGRÉES VALEURS AGRÉES, les , les VALEURS DÉCLARÉES VALEURS DÉCLARÉES. . La « La « VALEUR AGREE VALEUR AGREE » est la Valeur prise en compte par l’Assurance – « » est la Valeur prise en compte par l’Assurance – « LA LA PRIME PRIME » sera calculée en fonction de cette valeur agrée et « » sera calculée en fonction de cette valeur agrée et « L’INDEMNITE L’INDEMNITE » ne » ne s’effectuera qu’en concurrence de la Valeur agrée. s’effectuera qu’en concurrence de la Valeur agrée. b. b. DEUX TYPES D’ASSURANCE FACULTE DEUX TYPES D’ASSURANCE FACULTE. . On distingue la Police « On distingue la Police « PARTICULIERE & FLOTTANTE PARTICULIERE & FLOTTANTE ». ». 1. 1. ASSURANCE POLICE PARTICULIERE OU POLICE AU VOYAGE ASSURANCE POLICE PARTICULIERE OU POLICE AU VOYAGE. . Elle est conclue pour toute sorte de Marchandise – Généralement pour une Elle est conclue pour toute sorte de Marchandise – Généralement pour une Cargaison importante. Cargaison importante. 2. 2. POLICE FLOTTANTE POLICE FLOTTANTE. . Il Existe deux formes différentes, la Police Il Existe deux formes différentes, la Police D’ABONNEMENT D’ABONNEMENT et la Police à et la Police à ALIMENTER. ALIMENTER. • • POLICE D’ABONNEMENT POLICE D’ABONNEMENT . . L’ASSUREUR est tenu jusqu’à concurrence d’un chiffre déterminé donné le plein L’ASSUREUR est tenu jusqu’à concurrence d’un chiffre déterminé donné le plein d’Assurance à couvrir les marchandises – Ceci quelque soit le nombre des d’Assurance à couvrir les marchandises – Ceci quelque soit le nombre des Applications que l’Assuré en fera et quelque soit le nombre des évènements qui Applications que l’Assuré en fera et quelque soit le nombre des évènements qui donnent lieu à garantie. donnent lieu à garantie. • • POLICE A ALIMENTER POLICE A ALIMENTER . . Dans laquelle le Plein d’Assurance constitue une Force pour toute la limite de la Dans laquelle le Plein d’Assurance constitue une Force pour toute la limite de la Garantie de l’Assureur. Garantie de l’Assureur. c. c. DECLARATION D’ALIMENTATION DECLARATION D’ALIMENTATION. . 1 1 On la trouve surtout au niveau des Polices « On la trouve surtout au niveau des Polices « FLOTTANTE FLOTTANTE », c’est la Déclaration par », c’est la Déclaration par laquelle l’Assuré avise l’Assureur qu’il a mis en Risque un Lot déterminé de la laquelle l’Assuré avise l’Assureur qu’il a mis en Risque un Lot déterminé de la Marchandise Marchandise. . Elle doit – être faite dans un délai que l’Assuré s’Oblige à Respecter. Le Délai est Elle doit – être faite dans un délai que l’Assuré s’Oblige à Respecter. Le Délai est généralement fixé par la Police. généralement fixé par la Police. Cette Déclaration est un « Cette Déclaration est un « Procédé Technique Procédé Technique » destiné à fixer la Prime. » destiné à fixer la Prime. d. d. LES RISQUES LES RISQUES. . Les valeurs Assurés doivent – être soumises à des risques Maritimes. Les Polices Les valeurs Assurés doivent – être soumises à des risques Maritimes. Les Polices types excluent les Risques de Guerre qui eux sont Assurés par des Polices Spéciales. types excluent les Risques de Guerre qui eux sont Assurés par des Polices Spéciales. e. e. TEMPS & LIEU DES RISQUES TEMPS & LIEU DES RISQUES. . 1. 1. DUREE DE L’ASSURANCE DUREE DE L’ASSURANCE. . L’Assureur ne Répond pas des Risques Maritimes que s’il produise dans le L’Assureur ne Répond pas des Risques Maritimes que s’il produise dans le temps et dans le lieu prévu par la Police. temps et dans le lieu prévu par la Police. 2. 2. LE LIEU DES RISQUES LE LIEU DES RISQUES. . Les Navigations n’Offrent pas toutes la même sécurité, il est important Les Navigations n’Offrent pas toutes la même sécurité, il est important donc dans le calcul de la Prime de savoir quels sont les Lieux ou les Risques donc dans le calcul de la Prime de savoir quels sont les Lieux ou les Risques sont susceptibles de se produire. Si l’Assurance est « sont susceptibles de se produire. Si l’Assurance est « CONCLUE A TEMPS CONCLUE A TEMPS », », on indique les Lieux Géographiques dans lesquels l’Assurance jouera les on indique les Lieux Géographiques dans lesquels l’Assurance jouera les « « POLICES D’ABONNEMENT FACULTE POLICES D’ABONNEMENT FACULTE » - Fixent toujours les limites » - Fixent toujours les limites Géographiques des Opérations qu’elle Couvre. Géographiques des Opérations qu’elle Couvre. POLICE MARITIMES SUR POLICE MARITIMES SUR FACULTE FACULTE . . Elle est Régie par la Elle est Régie par la LOI 80 – 07 LOI 80 – 07 du 09 Août 1980 du 09 Août 1980 des Assurances. des Assurances. Les Imprimés utilisés sont ceux de Décembre 1981. Les Imprimés utilisés sont ceux de Décembre 1981. CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES. . A --- A --- OBJET ET ETENDUE DE L’ASSURANCE OBJET ET ETENDUE DE L’ASSURANCE. . L’Assurance Maritime sur « L’Assurance Maritime sur « FACULTE FACULTE » est acquise par le biais de la police pour » est acquise par le biais de la police pour tous les Transports faisant l’Objet d’un Transport Maritime et même éventuellement un tous les Transports faisant l’Objet d’un Transport Maritime et même éventuellement un Transport Terrestre – Fluvial – Aérien, préliminaire ou complémentaire à un Transport Transport Terrestre – Fluvial – Aérien, préliminaire ou complémentaire à un Transport Maritime couvert par cette Police. Maritime couvert par cette Police. PRINCIPES – MODES D’ASSURANCE PRINCIPES – MODES D’ASSURANCE. . a. a. OUVERTURES PRINCIPALES OUVERTURES PRINCIPALES. . La Police Type de 1981 prévoit La Police Type de 1981 prévoit DEUX MODES DEUX MODES principaux de l’Assurance – principaux de l’Assurance – • • L’AVARIE TOUT RISQUE L’AVARIE TOUT RISQUE • • L’ASSURANCE L’ASSURANCE « « F. A. P. SAUF F. A. P. SAUF » --- » --- FRAIS D’AVARIE PARTICULIERE SAUF FRAIS D’AVARIE PARTICULIERE SAUF --- --- L’ARTICLE 2 alinéa 5 dans Conditions Générales de la Police donnent la L’ARTICLE 2 alinéa 5 dans Conditions Générales de la Police donnent la FACULTE FACULTE aux parties de convenir de tout autre Mode d’Assurance qui permettait à l’Assuré aux parties de convenir de tout autre Mode d’Assurance qui permettait à l’Assuré d’adapter la Garantie à ses Besoins uploads/S4/ z-assurances.pdf