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Cours ifrs 3eme envoi ias 36 1

Faculté des Sciences Juridiques Economiques Ain Sebaa Support de cours Les normes IFRS International Financial Reporting Standards Professeur Karima HAOUDI Année universitaire CModule Immobilisations ?? IAS Immobilisations corporelles ?? IAS Immobilisations incorporelles ?? IAS Dépréciation d ? actifs ?? IAS Contrats de location ?? IAS Immeubles de placement CIAS Dépréciation d ? actifs Principales caractéristiques ? A chaque date de clôture revue des actifs pour rechercher toute indication de perte de valeur ? Détermination de la valeur recouvrable ?? D'un actif isolé si possible ?? Ou sinon de l'unité génératrice de trésorerie à laquelle l'actif appartient ? Reprises de pertes de valeur obligatoires si les conditions changent favorablement sauf goodwill CIAS Dépréciation d ? actifs Champ d ? application ? IAS s'applique à la comptabilisation de la dépréciation de tous les actifs autres que ?? Les stocks IAS ?? Les actifs résultant de contrats de construction IAS ?? Les actifs d'impôt di ?éré IAS ?? Les actifs résultant d'avantages du personnel IAS ?? Les actifs ?nanciers IAS et ?? Les immeubles de placement en juste valeur IAS ?? Les actifs biologiques IAS CIAS Dépréciation d ? actifs Champ d ? application La norme s ? applique à chacun des actifs de l ? entité pris isolément Cependant dans le cas o? l ? actif ne génère pas d ? entrées de trésorerie indépendamment d ? autres actifs de l ? unité et o? sa valeur d ? utilité ne peut pas être estimée à un montant proche de sa juste valeur nette des coûts de vente il doit être a ?ecté à une unité génératrice de trésorerie UGT CIAS Dépréciation d ? actifs Dé ?nitions ? Un marché actif est un marché qui remplit les conditions suivantes - Les éléments négociés son homogènes - Disponibilité des acheteurs et des vendeurs consentants - Le public a un accès libre aux prix du marché ? Une unité génératrice de trésorerie UGT est le plus petit groupe identi ?able d ? actifs qui génère des ux de trésorerie largement indépendants des autres actifs de l ? entité CIAS Dépréciation d ? actifs Dé ?nitions ? Un actif s'est déprécié lorsque sa valeur comptable excède sa valeur recouvrable ? Valeur comptable ?? Montant pour lequel un actif est comptabilisé au bilan après déduction du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur relatifs à cet actif ? Valeur recouvrable ?? Valeur la plus élevée entre le prix de vente net JVDCS de l'actif et sa valeur d'utilité CIAS Dépréciation d ? actifs Dé ?nitions ? Prix de vente net JVDCS ?? Montant qui peut être obtenu de la vente d'un actif lors d'une transaction dans des conditions de concurrence normale entre des parties bien informées moins coûts de sortie ? Valeur d'utilité ?? Valeur actualisée des ux de trésorerie futurs estimés attendus de l'utilisation continue d'un actif et de sa sortie à la ?n de sa durée d'utilité CIAS Dépréciation d ? actifs Tests de dépréciation Impairment Test ? Le test de