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Introduction au droit I) qu’est-ce que c’est 1)Le droit est un phénomène social

Introduction au droit I) qu’est-ce que c’est 1)Le droit est un phénomène social Le droit est un phénomène social (il s’inscrit dans une société) car sans société il n’y a pas de droit, il ne peut s’envisager que dans le cadre d’une vie en Droit : Ensemble des règles qui régissent l’a vie des hommes en société, du corps social, à un moment donné, à un lieu donné. Ne pas confondre avec la morale ou la politesse car le droit lui est accompagné d’un sanction. a) Le droit évolue avec le temps Le droit existe depuis la préhistoire. En limitant la liberté par des règles. On s’’est rendu compte que dans des groupe le seul moyen de conserver sa liberté c’est d’avoir des règles. Elles sont faites pour faciliter la vie ensemble. En mettant en place ces règles les hommes acceptent de limiter leurs libertés pour préserver un bien être ensemble, une harmonie. Le droit permet ainsi que la liberté, la justice le développement intellectuel, se développe se développement malgré les idéologies, malgré la loi du fort. Sans droit c’est la barbarie, il n’est pas possible de protéger tous les membres du groupe. Hammurabi 1792 AJC : il a mis en place un ensemble de règles qui devint un code. Il la faisait présenter au milieu de tous les villages, toutes les villes de son royaume sur une grande pierre sur la pièce centrale. « Si un homme portait contre un autre une accusation de meurtre sans en fournir la preuve il sera mis à mort » On reconnait déjà la structure de les règle juridique actuelle. Il y deux temps : - la qualification - Contrainte, sanction, effet juridique Il y aura par la suite une sanction. La pensée juridique se dvlp par la suite en Grèce. Aristote est considéré comme un des premiers grands penseurs juridiques. Cependant c’est du droit romain que découle le droit actuel. Celui-ci n’était pas fait pour durer 2000 ans. L’empire romain était confronté a une difficulté. Répondre aux problèmes de chacun dans un empire gigantesque. Il a donc fallu organiser des règles de plus en plus sophistiquées. Ex : Le contrat. Pour se mettre d’accord. C’est ainsi une règle qui apparait au sein de l’empire romain. Comment il apparait comment, il se met en place, que se passe-t-il lorsque les choses se passent mal. C’est un droit qui n’est pas idéologique. Il répond a des problème classique. C’est le droit Romain. Il va se mélanger au droit coutumier : les habitudes locales, les façons de faire d’une région. En France avant c’était un droit « de tribut ». A la révolution française il en rester encore 30000 (pour 30000 communes). Le droit canon : Droit de l’église catholique. Car en France c’était la seule institution. Elle à développer une formation juridique particulière C’est L’Ancien Droit (avant la révolution française.) A la révolution française l’individus va appréhender le droit. Il va choisir ses règles. C’est ainsi que s’établie le droit français moderne. L’ancien droit va disparaitre très vite. Ce droit va se construire autours e plusieurs exigence : liberté égalité fraternité. Au 19-ème siècle le droit ne change pas beaucoup car après 1789 « on besoin d’une pause ». C’est au 20-ème siècle que le droit va subir 2 influence très fortes : - celle des idéologies (Droit du travail, de la protection sociale), Droit nationaux (Droit nazi) - celle de l’économie. Le droit va être mis au service de l’économie, de la croissance, de la mondialisation (ex : droit de la concurrence, ou de l’union européenne). Aujourd’hui le droit c’est l’habillage de la société. b) Les disparités nationales du droit Il existe autant de droit que d’états. Le droit c’est l’expression d’une identité nationale. Ex : fond de commerce, terme exclusif a la France c) La lutte pour l’état de droit C’est n’est pas forcément le reflet d’une histoire. C’est le résultat d’une lutte. On va créer un Etat de droit : Chaque individus est traité avec les même règle, les institutions aussi se soumettent au Droit. Il a tjr posé pb aux dictatures, aux idéologues qui ne voulait appliquer leurs règles qu’aux autres. 2) Le droit est une force On va confronter ces règles. La morale, la politesse se distinguent car elles ne sont pas obligatoires et pas sanctionner. « Sanction, obligation contrainte » Elle prend diverse formes a) Le droit est obligatoire directement Le droit ne peut pas être contourné. Il s’impose, interdit, permet. Il y aura des règles de droit restrictives et permissives. Si elles sont enfreintes, il a sanction par un tribunal. b) Le droit est obligatoire indirectement Le droit possède de nombreux effets indirects. Il propose plusieurs model de fonctionnement, de conduite. Par exemple en droit de la famille, il propose le mariage. On peut également d’être paxé. C’est un modèle de conduite. Le droit d’Ainesse. C’est la logique de la féodalité : Le premier né est celui qui va régner car si on venait à séparer à chaque fois cela fractionnerait le royaume. Aujourd’hui on à remplacé la féodalité par la propriété car celle-ci est plus efficace. c) Le droit n’est pas un idéale mais un instrument Le droit s’établie lorsque la société est stable, lorsque les opinions et les intérêts s’expriment librement. Le droit permet de rendre a chacun se qui lui est dû. Tout le monde n’est pas tjr pleinement satisfait mais le droit permet le compromis. Le droit s’installe lentement et de manière progressive. En latin : suum cuique tribuere Conclu : Le droit c’est l’ensemble des règles de conduites extérieurs définies pas les Hommes pour régir les rapports sociaux et sanctionner par la contraintes publique. II) Quelques définitions Le droit positif : C’est le droit qui correspond à l’ensemble des règles juridiques qui sont en vigueur dans un état. C’est le droit posé, le droit qui existe réellement. La Loi : C’est la loi au sens étroit, formelle, c’est une disposition c’est un écris c’est une règle qui est prises par une délibération et par un vote au parlement. C’est l’expression du peuple qui a élu des représentant. Des règlements, des disposition plus faibles que la Loi qui sont pris par des institutions. Ils vont prendre des petites décision pratique sans solliciter le parlement. La loi : Disposition normative et abstraite qui pose une règle juridique d’application obligatoire. On désigne une règle de droit. Au sein de ces lois on va trouver des règles extrêmement variées. Il y a les lois de structures qui organisent les pouvoirs. Il y a les lois de conduites qui vont imposer des conduites, des comportements aux uns et aux autres. Si elles sont enfreintes il y aura sanction. 1 -ère partie : droit objectif ou le droit considéré comme un ensemble de règles 2 -ème partie : droit subjectif (Chaque personnes dispose de ses droits) PARTIE 1 le droit objectif Chapitre 1 : les caractéristiques des règles de droit Section 1 : la naissance des règles de droit Elles naissent de la volonté de régler les conflits autrement que par la violence, et par la volonté de s’affranchir du règne du plus fort qui existe à l’état naturel. On rencontre toujours un plus fort que soit ce qui créer une situation d’insécurité d’où le besoin de non recours à la violence. Les individus renoncent donc à leurs libertés pour gagner en sécurité. Il y a une conformation à des règles valables pour tous. Ils acceptent de se soumettre à un pouvoir politique avec lequel ils vont entretenir une relation de commandement –obéissance. Le droit est étroitement lié au concept de pouvoir. A l’origine rattaché à la personne qui gouvernait, petit à petit, le pouvoir s’est institutionnalisé. Les gouvernants sont des dépositaires du pouvoir. Les règles de droit ont beaucoup évolué. Les premières traces de droit datent de l’antiquité (code d’Hammourabi) : avec la civilisation romaine qui est à l’origine du premier système juridique élaboré. Le droit romain s’est développé sur un siècle. Quelque mots de vocabulaire et raisonnements datent de l’époque. Au Moyen-Age, le seigneur édicte ses règles de droit, il y a un éclatement du pouvoir et le droit devient très hétérogène. Sous l’ancien régime, le droit est surnommé l’ancien droit, c’est un régime monarchique dans lequel il n’y a pas d’égalité entre les individus. La société est alors organisée en ordres avec leurs règles particulières. Le pouvoir est arbitraire. Pendant la révolution de 1789, la France est coupée en 2 : au Nord, le droit est dicté par la coutume, et au sud par le droit romain. A l’époque contemporaine, l’objectif est la liberté et l’égalité pour tous. Il faut avant tout libérer l’individu et unifier le droit. Apports : - DDHC de 1789 avec l’article 1 et beaucoup de droits et lois - Code civil promulgué en 1804 voulu par Napoléon - code du commerce, technique plutôt réservé aux praticiens - Puis code pénal .. C’est à l’époque, très moderne et largement pris pour exemple. Section 2 : Les caractères des règles de droit uploads/S4/introduction-au-droit.pdf