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1 INTRODUCTION GENERALE : Le système économique marocain est fondé sur l’existe

1 INTRODUCTION GENERALE : Le système économique marocain est fondé sur l’existence d’entreprises qui organisent la rencontre entre le capital et le travail de façon à produire des biens et services qui sont vendus ensuite au cours de transactions à d’autres entités (entreprises, Etat) ou aux personnes physiques. Les mécanismes de distribution des revenus dans notre payé sont largement fondés sur l’activité des entreprises, qu’ils s’agissent des salaires versés aux salariés, des frais financiers payés aux préteurs, des dividendes versés aux actionnaires, des prix payés aux fournisseurs, des impôts payés à l’Etat (au Trésor)….etc. En effet, la comptabilité est une traduction financière/économique de la situation de départ et de celle concernant le fonctionnement d’une telle entreprise crée par une ou plusieurs personnes physiques ou morales. Une fois immatriculée au registre de commerce, l’entreprise acquise sa personnalité morale (son statut dans le payé) et son autonomie financière par rapport à ses créateurs ou fondateurs (les actionnaires/les associés). Cette autonomie financière s’explique par un patrimoine indépendant de cette nouvelle entité crée. Ce patrimoine fait l’objet d’une traduction comptable en un bilan de création ou de départ. Pour traduire, comptablement, cette création d’une telle entreprise et de son fonctionnement, il est important de suivre le raisonnement suivant: La première logique, qui est une première traduction comptable du patrimoine de l’entreprise, concerne l’apport des ressources ou du capital (par les actionnaires / les associés) qui financent lesdits investissements de la nouvelle entreprise, à savoir l’emploi (l’investissement) de ces ressources en achat de fond de commerce, des terrains sur lesquels elle peut construire des bâtiments d’administration et des usines de production, des machines outils industrielles de production, de matériel de transport, de matériel de bureau et matériel informatique. Cette étape est normalisée dans le Code Générale de Normalisation Comptable (CGNC) Marocain, dans ladite classe 1 (qui concerne le financement permanant : capitaux propres et dettes financières) et ladite classe 2 (coté où sont employés ces ressources permanentes). La deuxième logique, concerne alors le fonctionnement de l’entreprise (son entrée et sa continuité en activité industrielle, par exemple) ; et pour quelle puisse fonctionner, elle doit avoir un surplus d’argent qui lui permet l’achat de matières premières pour la production et couvrir le décalage de paiement des clients (les délais crédits clients). A ce niveau là, l’entreprise est en situation de besoin de financement de son activité ; besoin qui se compense, partiellement, par des ressources fournisseurs (les délais de crédits fournisseurs, les délais qui restent pour le paiement). Cette deuxième étape, s’exprime dans le 2 CGNC par la classe 3 (qui concerne les stocks achats, les stocks des productions, et les créances clients non encore encaissées) et la class 4 (qui concerne le délai de crédits fournisseurs, dettes à payer à cours termes). On peut remarquer que la notion du temps (les délais crédits clients et les délais des crédits fournisseurs) est importante pour les entreprises. La troisième logique, concerne la situation financière de l’entreprise en termes de liquidité, c’est-à- dire le reliquat qu’elle dispose dans sa banque et/ou dans sa caisse après avoir financé ses investissements et couvrir tous ses besoins de financement des achats des matières premières, des coûts de production des stocks des produits finis et des délais clients (les délais qui restent pour l’encaissement). Parfois, l’entreprise se trouve dans une situation déficitaire en termes de trésorerie, c’est-à-dire qu’elle ne dispose pas d’argent dans sa banque et ne dispose que très peu de liquidité dans sa caisse, pour financer ses besoins on cycle d’exploitation. Son fonctionnement lui impose de négocier avec sa banque pour obtenir des facilités de caisse, c’est-à-dire qu’elle doit disposer les compétences financières potentielles pour obtenir des crédits remboursables à très court termes (de quelques jours, sans plus). Cette troisième étape a fait l’objet d’une normalisation dans le CGNC dans ladite classe 5 (trésorerie actif : pas de besoin de liquidité, et trésorerie passif : existence d’un besoin de liquidité). La quatrième logique traduit le sens du degré d’une compétence de réaliser la pérennité de l’entreprise (sa survie) à partir d’une différence plus ou moins positive entre ses ressources (ses produits) et ses engagements (ses charges). Cette différence constitue le résultat comptable. Ce résultat dégagé figure au Comptes de Produits et Charge (CPC) et au bilan avec les capitaux propres. Une codification de cette dernière logique est faite dans le CGNC par ladite classe 6 (regroupant toutes les charges par nature) et classe 7 (regroupant tous les produits par nature), ainsi que dans la classe 8 (qui concerne la nature et la situation du résultat comptable). A la fin de chaque exercice comptable (qui commence du 01-01-année N et se termine 31-12-N, pour simplifier), les responsables de la comptabilité doivent arrêter les comptes de l’entreprise en produisant ce qu’on appel les états de synthèse (bilan, CPC, Tableau de Financement, l’Etat des Informations Complémentaires, ETIC). Pour le faire, les comptables, procèdent, tout au long de cet exercice, à la comptabilisation/imputation des opérations courantes (différents types d’achats et autres charges de fonctionnement, d’impôts et taxes, de personnel, financières …etc, de ventes de biens et services, de ventre de produits financiers…etc.). C’est l’objectif de ce cours de comptabilité générale 1 pour S1. Le travail sur les travaux d’inventaires ou de fin d’exercice (amortissements, provisions, régularisations, et établissement de la balance après inventaire à partir de laquelle, les comptables peuvent établir les états de synthèse de leurs entreprises) fera l’objet du cours de comptabilité générale 2 en S2. 3 Le présent cours se compose de 3 séries : La première série traitera la définition, les sources du droit comptable, les acteurs de la comptabilité générale, la notion du patrimoine et de ses variations, la notion du compte de résultat, la notion de comptes schématiques, les rôles de la comptabilité pour l’entreprise, la notion de codification comptable et l’organisation de la comptabilité générale. La deuxième série abordera la comptabilisation de la facture achat/vente (notion de facture, facture doit, facture avoir) ainsi que des réductions/majorations figurant sur la facture (réductions commerciales et financières, et majorations tel que la TVA, le transport, les emballages), en plus de la comptabilisation des opérations relatives autres charges et autres produits. La troisième série se focalisera sur les opérations de règlement (paiement) tel que la caisse, la banque et les effets de commerce, la détermination de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) à déclarer au fisc, les charges de personnel, la comptabilisation de l’achat des immobilisations (la cession est réservée au deuxième niveau de formation de la comptabilité générale en S2, étude des amortissements) ainsi que les opérations relatives aux Titres et Valeurs de Placement (TVP). La synthèse du travail effectué dans toutes les trois séries constitue l’établissement de la balance avant inventaire qui est un récapitulatif faisant apparaitre, pour chaque compte, le solde débiteur ou le solde créditeur au début de l’exercice, le cumul des mouvements débiteurs et créditeurs depuis le début de l’exercice comptable, tout en dégageant leurs soldes finaux avant l’inventaire (avant le traitement des opérations de fin d’exercice). 4 Première série : LA NORMALISATION DE LA COMPTABILITE GENERALE ET LA NOTION DU PATRIMOINE ET DE SES VARIATIONS. Après avoir traiter la notion d’entreprise et la typologie des entreprises, cette première série traite, comme son intitulé l’indique, les sources du droit comptable marocain (section 1), les acteurs de la comptabilité générale (section 2) et la notion du patrimoine et celle de sa variation (section 3), la notion de comptes schématiques (section 4), la notion du compte de produits et charges (section 5) les rôles de la comptabilité générale pour l’entreprise marocaine (section 6), la notion de codification comptable (section 7) et la notion de l’organisation comptable (section 8). Section 1-Les sources du droit comptable marocain. Avant d’aborder les sources du droit comptable marocain (2), on procède pour définir la notion d’entreprise et sa typologie, dans l’objectif est de comprendre les activités des entreprises afin de saisir la logique de traitement comptable (1). 1-Définition et typologie d’entreprises. Il est utile pour les étudiants, en Semestre 1, de saisir bien la notion d’entreprise ainsi que la typologie d’entreprises, qui constituent le champ d’application de la comptabilité générale. 1-1-Définition d’entreprise. L’entreprise peut être définie comme étant un agent économique qui acquière et combine des facteurs de productions (capital technique, capital naturel et capital humain ou travail) pour produire des biens et services et de les mettre à la disposition des autres agents économiques (autres entreprises, Etats, particuliers). Le schéma suivant présente le contenue de cette définition : Flux entrant Les actionnaires apportent Flux sortant Destinés : Le capital financier -Capital technique -Capital humain -Capital naturel (Matières premières) 1-2-La typologie d’entreprises. La classification des entreprises peut se faire selon une logique économique et selon une logique capitalistique. Le tableau ci-dessous présente ces deux types de classifications. Production des biens et services Combinaison du capital humain, naturel et technique Biens et services vendus sur le Marché Autres entreprises Etat Particuliers 5 Classification économique (en fonction de l’activité) Entreprises Agricoles Les activités principales de ces entreprises se sont les travaux agricoles, tel que uploads/Finance/ 1-cg-1-avec-td.pdf