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FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 1 GESTION ET PROCEDURE

FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 1 GESTION ET PROCEDURE D’INVENTAIRE DES STOCKS ET DES INVESTISSEMENTS SOMMAIRE PREAMBULE Partie 1 - GESTION ET PROCDURE D’INVENTAIRE DES STOCKS INTRODUCTION DEFINITIONS DES STOCKS ATTRIBUTIONS DU DEPARTARTEMENT APPROVISIONNEMENT POLITIQUE DE REAPPROVISIONNEMENT EVALUATION DES STOCKS CLASSIFICATION CODIFICATION PRISE DINVENTAIRE OBJECTIFS METHODES D’INVENTAIRES PREPARTION DE LA PRISE D’INVENTAIRE PHASES VALORISATION DETERMINATION ET ANALYSE DES ECARTS VALIDATION DES INVENTAIRES COMPTABILISATION CONSERVATION DES DOCUMENTS ANNEXES ANNEXE 1- PAPILLONS DE COMPTAGE ANNEXE 2- ETAT DE CONTROLE DE L’UTILISATION DES PAPILLONS ANNEXE 3-REGISTRE CENTRALISATEUR DE PAPILLONS ANNEXE 4- ETAT D’INVENTAIRE DES STOCKS PAR COMPTE/PCN ANNEXE 5-ETAT RECAPITULATIF D’INVENTAIRE. ANNEXE 6- ETUDE DE CAS : EVALUATION DES SORTIES DE STOCKS FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 2 Partie 2 GESTION ET PROCEDURE DE PRISE D’INVENTAIRE DES INVESTISSEMENTS INTRODUCTION DEFINITIONS ET DIFFERENTS TYPES D’INVESTISSEMENTS EVALUATION DES INVESTISSEMENTS METHODES DE CHOIX DES INVESTISSEMENTS POLITIQUE D’INVESTISSEMENT GESTION ET SUIVI DES INVESTISSEMENTS CODIFICATION AMORTISSEMENTS REEVALUATION ASSAINISSEMENT DES COMPTES D’INVESTISSEMENT GESTION ET SUIVI DES INVESTISSEMENTS RFFORME CAS DE DESTRUCTION, PERTE OU VOL D’UN INVESTISSEMENT PRISE DINVENTAIRE VALORISATION RAPPROCHEMNT ENTRE INVENTAIRE PHYSIQUE ET SOLDE COMPTABLE VALIDATION DES INVENTAIRES COMPTABILISATION CONSERVATION DES DOCUMENTS ANNEXES ANNEXE 1 - FEUILLE DE PRISE D’INVENTAIRE DES INVESTISSMENTS ANNEXE 2 - FEUILLE DE LOCALISATION DES INVESTISSEMENTS ANNEXE 3 - ETAT D’INVENTAIRE DES INVESTISSEMENTS ANNEXE 4 – FICHE INDIVIDUELLE D’INVESTISSEMENT ANNEXE 5- FICHE INDIVIDUELLE D’AMORTISSEMENT ANNUEL ANNEXE 6-FICHE COLLECTIVE D’AMORTISSEMENT ANNUEL ANNEXE 7- METHODES DE CHOIX DES INVESTISSEMENTS PREAMBULE FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 3 Pour les entreprises la prise d’inventaire physique des stocks et des investissements est une opération rendue obligatoire par de nombreux textes législatifs et réglementaires dont : 1- L’Ordonnance 75/59 du 26/09/1975 portant code de commerce et notamment l’article 10 : « toute personne physique ou morale doit faire tous les ans un inventaire des éléments actifs et passifs de son entreprise et arrêter tous ses comptes en vue d’établir son bilan et le compte de ses pertes et profit ». 2-l’arrêté du 23/06/1975 relatif aux modalités d’application du Plan comptable National qui stipule dans ses articles 17 et 20 ce qui suit : -l’article 17 : « à la clôture de chaque exercice , les entreprises dressent un inventaire valorisé, complet et détaillé de leurs investissements dont le fichier doit être constamment tenu à jour », - article 20 : « le recollement matériel des éléments de stocks est effectué au moins une fois par exercice à la clôture de celui-ci. Toutefois, et sous réserve que tous les éléments en stocks aient été recensés au moins une fois durant l’exercice, les entreprises peuvent procéder à des recollements successifs en cours d’exercice ». Loi 07/11 du 25 novembre 2007 portant Système Comptable Financier Article 14 : Les actifs et passifs des entités soumises à la présente loi doivent faire l’objet au moins une fois par an, d’inventaires en quantité et en valeur sur la base d’examens physiques et de recensements des documents justificatif. Ces inventaires doivent refléter la situation réelle de ces actifs et passifs. Inventaire : définition selon le SCF « Ensemble des opérations consistant à relever , en nature, en quantité et en valeur, tous les actifs et les passifs de l’entité à la date d’inventaire, sur la base de contrôle physiques et de recensements des pièces justificatives et au moins une fois tous les douze moi (généralement à la clôture des l’exercice ». La question essentielle consiste en l’obligation faite à toute entreprise individuelle ou de capitaux, commerciale ou industrielle de tenir constamment à jour les FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 4 inventaires des investissements et des stocks quelle qu’en soit leur provenance (achats, production par l’entreprise pour elle-même, dons, legs, etc.) Précautions de sécurité et de protection Ces précautions ont pour objectifs d’atténuer les risques de fraudes, d’erreurs ou de négligences. Nous pouvons citer à titre d’exemples : *s’assurer des compétences requises des personnels, *définition des rôles, missions et des tâches des travailleurs de l’entreprise, *séparation des différentes tâches conçue de façon à permettre un autocontrôle et un contrôle réciproque de ces tâches, A cet effet les fonctions suivantes ne doivent jamais être cumulées avec d’autres : -Fonction de décideur autorisant ou approuvant des opérations de gestion, -Fonction de détention de valeurs ou de biens (caissier, magasinier) -fonction d’enregistrement comptable, -fonction de contrôle. -achat-fournisseurs, ventes-clients -Disponibilités et trésorerie, -immobilisations corporelles *restriction des accès à : - certains documents, - et à certains lieux. *protection physique : de certains documents et biens matériels (chéquiers, espèces, pièces détachées, …) par : - un rangement des valeurs dans des coffres, - la surveillance des stocks, - la fermeture à clés des salles contenant du matériel susceptible d’être volé etc. *piste d’audit : FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 5 Sur le plan comptable la piste d’audit désigne la possibilité de remonter aux pièces justificatives à partir d’un compte donné pour valider une information ou une opération. Ceci implique donc un enregistrement, une formalisation, une numérotation des pièces justificatives et un classement accessible et vérifiable de cette information/opération. * FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 6 Partie 1 GESTION ET PROCDURE D’INVENTAIRE DES STOCKS INTRODUCTION Le présent exposé a pour objet de fixer et de définir les aspects essentiels de la gestion et de la procédure de prise d’inventaire général des stocks en fin de période (semestre ou exercice) articulée autour des points suivants : - aspects essentiels de la gestion comptable et administrative des stocks, - Objectifs de la prise d’inventaire physique, - Préparation de la prise d’inventaire, - Et déroulement des opérations d’inventaire. DEFINITIONS DES STOCKS les stocks sont les biens acquis ou créés par les entreprises et qui sont destinés à être vendus ou fournis, ou à être consommés pour les besoins de la fabrication ou de l’exploitation (matières, fournitures). Le stock est l’ensemble : -des matières premières, -marchandises, -produits finis, -semi–ouvrés, - produits finis en attente d’être transformés, - des matières et fournitures destinées à l’exploitation. ATTRIBUTIONS DU DEPARTEMENT GESTION DES STOCKS -Tenir à jour les fiches des mouvements de stocks - Surveiller l’évolution de stocks par produit/fournisseur, FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 7 - Prévenir la formation de surstock ou cas de rupture, - Développer un système informationnel de gestion de stocks. *Ratios utilisés pour le suivi de la gestion des stocks (Cas d’une entreprise industrielle) Ratios Formules Taux/vitesse de rotation des stocks (1) Production vendue au coût de production/Stock moyen au coût de production des produits finis Délai de rotation des stocks de produits finis. (2) Stock moyen au coût de production des produits finis X360/ production vendue au coût de production Délai crédit fournisseurs Fournisseurs X360 / Achats TTC (1)Le taux/vitesse de rotation des stocks indique le nombre de fois que le stock a été renouvelé au cours de l’exercice. (2)Le délai ou temps d’écoulement détermine le temps moyen de séjour des stocks au sein de l’entreprise. EVALUATION DES STOCKS L‘évaluation intervient : - à l’entrée en stocks, - à la sortie des stocks, - et à la fin de l’opération d’inventaire. A cet effet il existe une diversité de méthodes que l’entreprise peut utiliser et dont les principales seront présentées ci-dessus. a) Evaluation des entrées de stocks -biens acquis : Ils sont évaluées au coût réel d’achat comprenant le prix d’achat majoré des frais de transport, des droits de douane et de tous les frais payés à des tiers pour l‘acheminement de ces produits vers l’entreprise. -biens produits par l’entreprise: produits finis, produits semi-finis /semi ouvrés et les travaux en cours : ils sont évalués au coût de production, comprenant le coût d’achat majoré des charges directes et indirectes engagées pour leur production. FORMATEUR MR.SALEM HAMOUD LES INVENTAIRES DES BIENS Page 8 Les coûts réels d’achat ne comprennent pas les taxes qui ne sont pas à la charge de l’entreprise». b) Evaluation des sorties de stocks Les méthodes utilisées sont: - le CUMP (coût unitaire moyen pondéré) calculé soit après chaque entrée soit en fin de période qui peut correspondre à la fin du délai moyen d’écoulement du stock ou à la fin de l’exercice comptable, - FIFO (First In First Out) : premier entré premier sorti, déconseillée en situation d’inflation car elle fait gonfler la valeur des stocks et sous-estime les coûts, - LIFO (Last In First Out): dernier entré premier sorti, Ces deux dernières méthodes sont basées sur la notion “ d’épuisement des lots”. En période d’inflation elle sous-estime les stocks et gonfle les coûts. -Coût approché : il est utilisé lorsque le coût réel n’es pas connu. En cours de période cette méthode permet de connaître la valeur des stocks des matières nécessaires au calcul de coût et prix de revient de produits fabriqués.. En général il est déterminé à partir du coût moyen des périodes précédentes majoré d’un pourcentage représentant la hausse générale des prix. -Coût préétabli : il s’agit d’une méthode qui permet d’estimer à priori un coût selon les données historiques pour évaluer les mouvements de matières. Pour uploads/Finance/ 9-procedure-d-x27-inventaire-smnr.pdf