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Cps aoo 26 2021 Académie Régionale d ? Éducation et de Formation Marrakech Sa ? Direction Provinciale Essaouira Appel d ? o ?res N OBJET L ? achat de matériel d ? internat au pro ?t des établissements scolaires relevant de la Direction Provinciale du MENF

Académie Régionale d ? Éducation et de Formation Marrakech Sa ? Direction Provinciale Essaouira Appel d ? o ?res N OBJET L ? achat de matériel d ? internat au pro ?t des établissements scolaires relevant de la Direction Provinciale du MENFPESRS d'Essaouira CAcadémie Régionale d ? Éducation et de Formation Marrakech Sa ? Direction provinciale Essaouira Mode de passation de l ? Appel d ? o ?res Appel d'o ?res ouvert sur o ?re des prix n en séance publique en application de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et du paragraphe de l'article et de l ? alinéa Paragraphe de l ? Article du décret N - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics à l ? article du décret n - - du mars Entre les soussignés Monsieur Le Directeur provincial du MENFPESRS d ? Essaouira relevant de l ? académie régionale d ? éducation et de formation de la région MARRAKECH SAFI AREF MS Désigné en tout ce qui suit par le Ma? tre d ? ouvrage ? D'une part Et Monsieur Qualité Agissant au nom et pour le compte de Au capital de Faisant élection de domicile à A ?lié à la CNSS sous le N Inscrit au registre de commerce de N de la Patente Identi ?ant ?scale Identi ?ant commun de l ? entreprise Titulaire du compte bancaire N Ouvert à Est désigné ci- après par le Fournisseur ? D'autre part AOO N CCHAPITRE ARTICLE OBJET L ? achat de matériel d ? internat au pro ?t des établissemnts scolaires relevant de la Direction Provinciale du MENFPESRS d'Essaouira ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché sont les suivantes -L ? acte d ? engagement - le cahier des prescriptions spéciales -Le bordereau de prix - détail estimatif -Le cahier des clauses Administratives générales applicables aux marchés de travaux pour le compte de l ? État CCAG-T Le bordereau de prix - détail estimatif et le CPS forment un seul et unique document En cas de contradiction ou de di ?érence entre les pièces constitutives du marché ces pièces prévalent dans l'ordre o? elles sont énumérées ci-dessus ARTICLE DOCUMENTS GENERAUX Le fournisseur est soumis aux dispositions des textes généraux ci-après ? Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l ? Etat C C A G T approuvé par le Décret n ? - - du chaabane mai ? Le décret N - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics ? La loi n - relative au contrôle ?nancier de l ? Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le dahir n du ramadan novembre ? La loi portant création des Académie Régionales d ? Education et de formation promulguée par le dahir n du Safar mai telle qu ? elle a été modi ?ée et complétée par la loi du janvier ? Le décret n du joumada I février ?xant la liste