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Cps controle qualite ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER ASSILAH CHEF DE GOUVERNEMENT AGENCE POUR LA PROMOION ET DEVELOPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYA

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR WILAYA DE LA REGION TANGER-TETOUAN PREFECTURE DE TANGER ASSILAH CHEF DE GOUVERNEMENT AGENCE POUR LA PROMOION ET DEVELOPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DCT CONTR QUALITE VOIRIES STRUCT PROXIM TGR - CONTROLE DE QUALITE DES TRAVAUX DEVOIRIE STRUCTURANTE ET DE PROXIMITE PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE TANGER - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CAO N DCT CONTR QUALITE VOIRIES STRUCT PROXIM TGR - CONTROLE DE QUALITE DES TRAVAUX DEVOIRIE STRUCTURANTE ET DE PROXIMITE PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE TANGER - Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application de l ? alinéa paragraphe article et l ? alinéa paragraphe article du règlement du avril relatif aux conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume ENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur le Directeur de l ? agence pour la promotion et développement des préfectures et provinces du Nord du Royaume désignée ci-après par Maitre d ? ouvrage Monsieur le Wali de la Région Tanger Tétouan Gouverneur de la Préfecture Tanger Asilah représenté par le chef de la division technique assurant le rôle du Ma? tre d ? Ouvrage délégué ? D'une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?liée à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? Titulaire de compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci après par le Laboratoire ? D ? autre part IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CARTICLE OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet Contrôle de