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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE KHEMISSET CERCLE OULMES CAIDAT TIDDAS COMMUNE RURALE TIDDAS ELECTRIFICATION EN BASSE TENSION DU LOTISSEMENT RECASEMENT DU DOUAR CHIKH A LA COMMUNE RURALE TIDDAS PROVINCE KHEMISSET CAHIER DES SPECIFICATIONS SPESIALES C-P- S CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE KHEMISSET CERCLE D ? OULMES CAIDAT DE TIDDAS COMMUNE RUARLE DE TIDDAS OBJET ELECTRIFICATION EN BASSE TENSION DU LOTISSEMENT RECASEMENT DU DOUAR CHIKH A LA COMMUNE RURALE TIDDAS PROVINCE KHEMISSET Marché CRT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le Présent Marché est passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix Séance publique en application des articles et l ? article du Décret - - du Moharrem Février ?xant les conditions Et les formes de passation des marchés de l ? état ainsi que certaines dispositions Relatives à leurs contrôles et leurs gestions ENTRE ET Monsieur le Président de la commune rurale de Tiddas D ? UNE PART Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire ducompte courant sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à la banque ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?